Rechercher dans la nomenclature
2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Manufactured products
- Division 23 : Other non-metallic mineral products
- Group 23.1 : Glass and glass products
- Class 23.12 : Shaped and processed flat glass
- Category 23.12.9 : Sub-contracted operations as part of manufacturing of shaped and processed flat glass
Sub-category 23.12.99 : Sub-contracted operations as part of manufacturing of shaped and processed flat glass
Nomenclatures
Last updated on: 01/01/2015
This sub-category includes
-
opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
-
façons de travail du verre plat telles que biseautage, gravure, sablage, décoration, etc.
This sub-category doesn't include
-
produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)