Travailleurs (à l'exclusion des apprentis) dont la durée du travail régulière est la durée conventionnelle ou usuelle de l'entreprise, même si leur contrat est d'une durée inférieure à l'année.

Travailleurs (à l'exclusion des apprentis) dont la durée de travail régulière est inférieure à la durée conventionnelle ou usuelle de l'entreprise, que ce soit par jour, par semaine ou par mois (demi-journée, horaire à trois quarts de temps, à quatre cinquièmes de temps, etc.). L'effectif des salariés à temps partiel (hors apprentis) converti en équivalent temps plein (EQTP) est noté A121.

L'effectif des apprentis converti en équivalent temps plein (EQTP) est noté A131.

Somme de l'effectif salarié à temps complet et des effectifs salariés à temps partiel et apprentis (pour les personnes physiques), convertis en EQTP (pour l’effectif EQTP).

Elles incluent toutes les heures de travail effectuées annuellement dans l'établissement, y compris les heures supplémentaires, auxquelles sont soustraits les jours de congés payés, de réduction du temps de travail (RTT), les jours fériés et chômés payés ainsi que les absences pour maladie et autres raisons (grèves, familiales...). Ces heures travaillées sont déclinées pour les salariés à temps complet (B11), pour ceux à temps partiel (B12) et pour les apprentis (B13).
Les heures fournies dans les tableaux de cet Insee Résultats sont rapportées au nombre de salariés.

Somme des salaires, primes et traitements et des cotisations sociales à la charge des employeurs.

Ensemble des sommes versées par l’employeur directement ou indirectement au salarié, sous forme monétaire ou en nature (y compris primes, voitures de société...). Il s’agit de salaires, primes et traitements bruts, c’est-à-dire avant déduction des cotisations de sécurité sociale à la charge du salarié, de la contribution sociale généralisée (CSG), de la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) et avant prélèvement de l’impôt sur le revenu.

Il s’agit du D11 pour les salariés hors apprentis.

Correspondent aux salaires, primes et traitements, versés directement et en espèces par l'employeur, donc en dehors de l'épargne salariale (D1112), de la rémunération versée via les caisses de congés payés (D1113) et de la rémunération en nature (D1114). Il s'agit de montants bruts, avant déduction des impôts et des cotisations de sécurité sociale à la charge des salariés.

Il s’agit du D1111 versé lors de chaque paye.

Il s’agit du D1111 non versé lors de chaque paye, y compris les primes à périodicité fixe non versées lors de chaque paye.

Trois dispositifs permettent aux salariés d'être associés financièrement au développement de leur entreprise et de se constituer une épargne dans un cadre collectif : l'intéressement, la participation aux résultats de l'entreprise et les plans d'épargne salariale (PEE, Perco, PEI, PEG). L'employeur peut abonder les sommes versées par le salarié sur un plan d'épargne salariale.

Il s’agit des salaires et traitements versés via des caisses de congés payés, hors apprentis.

Il s’agit des salaires et traitements versés en nature, hors apprentis.

Il s’agit du D11 pour les seuls apprentis.

Montants payés par les employeurs pour l’emploi de salariés en dehors des salaires, primes et traitements, net de subventions.

Montant des cotisations sociales payées par les employeurs pour garantir le bénéfice de prestations sociales à leurs salariés. Les cotisations sociales à la charge des employeurs peuvent être effectives ou imputées. Les montants des cotisations sont nets des éventuelles mesures d’allègements ou d’exonérations.

Elles comprennent les versements effectués par les employeurs, au profit de leurs salariés non apprentis, aux organismes assureurs (administrations de sécurité sociale et régimes privés). Ces versements couvrent à la fois les contributions légales, conventionnelles, contractuelles et volontaires au titre des assurances contre les risques sociaux.

Cotisations à la charge de l'employeur versées à des organismes de sécurité sociale et rendues obligatoires par les pouvoirs publics.

Contributions de l'employeur au titre de régimes complémentaires de sécurité sociale, allant au-delà de ce qui est rendu obligatoire par les pouvoirs publics.

Les cotisations sociales imputées à la charge des employeurs représentent la contrepartie des prestations sociales fournies directement par les employeurs à leurs salariés, ex-salariés et autres ayants droit hors apprentis (diminuée, le cas échéant, des cotisations sociales à la charge des salariés), sans qu'il y ait, à cet effet, recours à une société d'assurance ou à un fonds de pension autonome ou constitution d'un fonds spécifique ou d'une réserve distincte. Le fait que certaines prestations sociales soient octroyées directement par les employeurs et non par l'intermédiaire des administrations de sécurité sociale ou d'autres organismes assureurs n'enlève rien à leur caractère de prestations sociales.
Les cotisations sociales imputées incluent donc, entre autres, l’écart entre ce que les entreprises ont pour obligation de verser à leurs salariés comme indemnités de chômage partiel et ce qu’elles reçoivent en remboursement des administrations publiques.

Il s’agit du D12 pour les seuls apprentis.

Ils comprennent : les dépenses des services et installations de formation professionnelle, les amortissements, les petites réparations et les frais d'entretien des bâtiments et équipements, à l'exclusion des frais de personnel ; les dépenses de participation aux cours ; les honoraires des formateurs extérieurs à l'entreprise ; les dépenses pour matériel didactique et outillage utilisés pour la formation ; les sommes versées par l'entreprise à des organismes de formation, etc. Les subventions liées à la formation professionnelle sont déduites.

Elles comprennent notamment les frais de recrutement qui sont les sommes payées à des entreprises de recrutement de personnel, les annonces d'emplois dans la presse, les frais de voyages payés pour interviewer les candidats, les indemnités d'installation payées aux travailleurs nouvellement embauchés, etc. Les dépenses courantes de gestion administrative (frais de bureau, etc.) sont exclues.

Il s'agit de taxes et impôts basés sur la masse salariale ou sur l'emploi salarié (taxe sur les salaires, versement transport, participation des employeurs à l'effort de construction).

Rentrées de fonds qui ont le caractère de subventions à l'emploi de nature générale et sont destinées à compenser partiellement ou totalement des rémunérations directes et non à couvrir des coûts de sécurité sociale ou de formation professionnelle. Ne sont pas inscrits sous ce poste les remboursements effectués à l'employeur par les organismes de sécurité sociale ou les fonds d'assurances complémentaires. Ces subventions comptent en négatif pour le calcul du coût du travail.

Il représente l'ensemble des dépenses encourues par les employeurs pour l'emploi de leur main-d'œuvre. Ce coût de la main-d'œuvre comprend la rémunération des salariés, notamment les salaires, primes et traitements en espèces et en nature (D11), les cotisations sociales à la charge de l'employeur (D12), les frais de formation professionnelle (D2), les autres dépenses (D3), les taxes assises sur les salaires ou l'emploi salarié (D4), déduction faite des subventions obtenues (D5).

Il représente le coût de la main-d'œuvre sur l'année divisé par l'effectif salarié en personnes physiques.

Il représente le coût de la main-d'œuvre sur l'année divisé par l'effectif salarié en EQTP.

Il représente le coût de la main-d'œuvre par heure effectivement travaillée.