La construction européenne a connu une accélération au moment de la création de l’euro, le 1^er janvier 1999. La création d’une union monétaire intégrée et la mise en place d’une coordination des politiques économiques et budgétaires gérées par les États membres ont nécessité de doter la Commission européenne et la Banque centrale européenne d’indicateurs statistiques adaptés au pilotage de l’Union économique et monétaire. En France, les statistiques conjoncturelles d’entreprises, déjà bien développées, ont bénéficié de cet élan européen. Cette dynamique, qui va connaître un nouveau développement début 2021, est appelée à se poursuivre pour les années futures.

En mai 1998, le cadre européen définissant la production de statistiques conjoncturelles d’entreprise a été posé. Il instaurait des statistiques conjoncturelles harmonisées de l’offre et de la demande, des facteurs de production (main-d’œuvre) et des prix à la production. Ce cadre a évolué de manière progressive à partir des années 2000, à la suite d’un plan d’actions pour la poursuite des travaux dans le domaine des statistiques nécessaires au bon fonctionnement de l’Union économique et monétaire (UEM). L’Union européenne s’est dès lors attachée à la construction d’un véritable tableau de bord conjoncturel de l’Union économique et monétaire, fondé sur les principaux indicateurs économiques européens (PIEE) introduits en 2002 (encadré 1), dont la moitié est issue de la statistique d’entreprise. Les délais de mise à disposition de nombreux indicateurs ont été ainsi réduits pour se rapprocher des standards américains et, dans le domaine des statistiques d’entreprise, la couverture des facteurs de production et celle des prix de la production ont été étendues aux services et celle des prix aux importations de produits industriels.

Ces indicateurs conjoncturels représentent une information primordiale pour le suivi à court terme de l’économie, de l’identification de points de retournement du cycle économique à un stade précoce, parallèlement ou en association avec d’autres grands indicateurs macroéconomiques. Ils sont utilisés dans l’élaboration des comptes nationaux trimestriels, au travers des différentes composantes du produit intérieur brut. Les indicateurs de prix de la production ou des importations sont des signaux avancés de l’inflation (prix à la consommation) ; ils sont aussi largement utilisés pour le partage volume/prix de nombreuses grandeurs économiques (indices de la production industrielle, indices de volume des chiffres d’affaires, comptes nationaux annuels et trimestriels, etc.). L’ensemble de ces indicateurs conjoncturels revêt de ce fait un intérêt particulier pour la Banque centrale européenne (BCE) et de l’Eurogroupe dans leur suivi de l’économie de la zone euro et pour des organismes internationaux, comme le Fonds monétaire international (FMI) et l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE).

Le cadre définissant la production de statistiques communautaires à court terme sur le cycle conjoncturel a été défini par le règlement du Conseil européen sur les statistiques conjoncturelles en date du 19 mai 1998.

Ce dernier instaurait une normalisation des statistiques conjoncturelles pour répondre aux besoins d’information européens en matière de convergence économique. Cet objectif d’harmonisation a été renforcé par la rédaction de différents manuels méthodologiques. Le règlement cherchait aussi, dès le départ, à alléger les procédures pour les entreprises, entre autres par la promotion de nouvelles technologies pour la collecte des données et l’élaboration des statistiques ainsi que par l’utilisation des sources administratives existantes, de sorte à ne pas constituer une charge disproportionnée par rapport aux résultats que les utilisateurs de ces statistiques étaient en droit d’attendre.

Le règlement définit très précisément les activités spécifiques pour lesquelles les statistiques sont à élaborer, les types d’unités statistiques à utiliser, la liste des variables, leur forme (données brutes, données corrigées des variations saisonnières et/ou des jours ouvrables), leur période de référence, leur niveau de détail, les délais de transmission des données, etc.

Ce règlement européen sur les statistiques conjoncturelles est toujours en vigueur aujourd’hui. Il couvre le champ de l’industrie, de la construction, du commerce et des services. Les statistiques demandées sont multiples et portaient initialement sur :

Ces statistiques ne sont pas tant à utiliser en niveau qu’en évolution pour mesurer les variations à court terme de l’activité, des facteurs de production et des prix à la production. Les périodes de référence de ces variables sont généralement le mois voire le trimestre. Selon leur nature, les États membres doivent transmettre à Eurostat ces variables peu ou prou entre 35 et 90 jours calendaires à compter de la fin de la période de référence.

Certains de ces indicateurs conjoncturels font partie des principaux indicateurs écono­miques européens, d’où une pression des utilisateurs pour un raccourcissement des délais de production de ces indicateurs.

En juin 2000, le Conseil pour les affaires économiques et financières (Ecofin) a invité la Commission européenne, en coopération étroite avec la BCE, à établir un plan d’action pour l’UEM (Ecofin, 2000). L’objectif de ce plan était de définir les domaines où des progrès urgents étaient nécessaires. Dès août 2000, la BCE a exprimé « les besoins dans le domaine des statistiques économiques générales » (Banque centrale européenne, 2000). Ce plan d’action concernant les obligations statistiques dans le cadre de l’UEM a aussitôt été validé par le Conseil Ecofin en septembre 2000.

Dès lors, le règlement européen sur les statistiques conjoncturelles a fait l’objet de plusieurs évolutions (tableau 1).

Les changements les plus notables sont :

En 2011, l’Union européenne a entrepris une démarche plus globale qui couvre l’ensemble des statistiques d’entreprises. Depuis cette date, elle a travaillé à un règlement cadre sur l’intégration des statistiques des entreprises (FRIBS) qui a été adopté récemment par le Conseil et le Parlement européens. Celuici entrera en vigueur au 1^er janvier 2021 et constituera un cadre juridique commun pour le développement, la production et la diffusion de statistiques d’entreprises européennes, tant conjoncturelles que structurelles, et pour le réseau européen des registres de statis­tiques d’entreprises et le répertoire européen des groupes.

Il ne s’agit pas d’une simple consolidation d’actes juridiques existants dans les différents domaines des statistiques d’entreprise mais d’un projet qui vise à accroître la cohérence des statistiques produites dans ces différents domaines tout en poursuivant leur développement.

Pour les indicateurs conjoncturels, l’idée maîtresse du nouveau règlement est de rééquilibrer les attendus entre l’industrie et la construction d’une part, et le commerce et les services d’autre part, de manière à refléter la part de plus en plus importante prise par le secteur des services dans les économies européennes au cours des dernières décennies. L’unité statistique sera désormais la seule unité d’activité économique (subdivision d’une entreprise) alors que le règlement sur les statistiques conjoncturelles de 1998 considérait deux unités statistiques, différentes selon le secteur d’activité, pouvant être ou l’unité d’activité économique ou l’entreprise (encadré 2). Par ailleurs, le nouveau règlement recommande la mise à jour annuelle des pondérations pour les indicateurs de prix et de volume, en association avec des méthodes de chaînage (encadré 3), sans pour autant que cela devienne une obligation formelle.

Les principales attentes en matière de statistiques conjoncturelles sont au nombre de trois : développer un indice mensuel de production dans les services, étendre l’indice mensuel du volume des ventes au commerce de gros et à la réparation d’automobiles et de motocycles et étendre le champ et la couverture de l’indice trimestriel de prix à la production dans les services. Par ailleurs, les indicateurs de la construction seront réorganisés et des innovations méthodologiques seront introduites (tableau 2).

Dans le règlement de 1998, un indice de volume des ventes n’est pas demandé directement pour le commerce de détail, mais il est obtenu indirectement en rapportant l’indice de chiffre d’affaires par l’indice du déflateur des ventes correspondant, tous deux requis pour le commerce de détail. Le nouveau règlement cadre étendra cet indice de volume des ventes à l’ensemble du commerce (par l’ajout du commerce et de la réparation de véhicules et motocycles et du commerce de gros). Le nouvel indicateur complet devra également être disponible deux mois après le mois de référence. Cet indice de volume des ventes pourra aussi être obtenu en déflatant les indices élémentaires de chiffre d’affaires du commerce par des indices de prix appropriés. Les indices de prix à la production du commerce n’existant pas à ce jour, Eurostat permet aux instituts nationaux de statistique de tirer le meilleur parti des informations disponibles au niveau national pour la construction de déflateurs du commerce (prix à la production, prix à la consommation, etc.). Ces indices élémentaires sont ensuite agrégés à partir de pondérations fondées sur le chiffre d’affaires, ce qui permet in fine de calculer un indice de volume des ventes.

De manière générale aux différents indicateurs conjoncturels, la couverture des services sera améliorée dans le nouveau règlement cadre. Elle inclura notamment les activités immobilières, les activités de location et location-bail et les services relatifs aux bâtiments et paysages pour les chiffres d’affaires, le nombre de personnes employées, les heures travaillées et salaires et coûts du travail.

Un indice mensuel de production dans les services sera instauré par ce règlement cadre. Cet indice pourra être obtenu en déflatant les indices élémentaires de chiffre d’affaires des services par des indices élémentaires de prix à la production des services correspondants. Les indices de prix à la production dans les services étant généralement produits à fréquence trimestrielle et selon un délai de deux mois, des techniques statistiques doivent être mises en œuvre pour les mensualiser et selon le mois les estimer pour s’en servir comme déflateurs. Les indices élémentaires correspondants sont ensuite combinés pour obtenir un indice de production en volume, en s’appuyant sur des pondérations en valeur ajoutée comme recommandé par Eurostat pour ce type d’indicateur (encadré 4). Ce nouvel indicateur est à produire deux mois après le mois de référence. Il est le pendant des actuels indices de production dans l’industrie et la construction.

Pour les indices de prix à la production dans les services, les extensions de champ sont encore plus importantes puisque les obligations liées au règlement de 1998 ne couvrent qu’environ la moitié du champ des services. Comme la disponibilité des informations s’est considérablement améliorée par rapport au moment où les indices de prix à la production dans les services ont été introduits, avec le nouveau règlement cadre qui entrera en vigueur, les indices de prix à la production dans les services seront requis pour tous les secteurs des services pour lesquels des données sur les chiffres d’affaires seront collectées.

Autre innovation d’importance, le suivi des transactions sera désormais élargi à l’ensemble des transactions. En effet, le règlement de 1998 requiert des indices de prix à la production dans les services pour les transactions entre partenaires commerciaux entreprises (« B2B ») mais aucunement pour les transactions avec les autres partenaires (services vendus aux ménages, exportations de services : « B2Others »). Le nouveau règlement cadre pallie ce manque et prévoit désormais une ventilation en catégo­ries de clients complète (« B2All », « B2B », « B2Others ») pour les indices de prix à la production dans les services, avec l’objectif de s’en servir comme déflateurs des indices de chiffre d’affaires (eux aussi en « B2All ») dans le calcul de l’indice de production dans les services.

Dans le secteur de la construction, le nouveau règlement cadre prévoit une inversion de logique entre coût de production et prix de production. Le règlement actuellement en vigueur inscrit comme la variable d’intérêt le coût de construction qui peut être approchée par un prix producteur. Dans le nouveau règlement cadre, ce sera le prix de production, considéré comme de meilleure mesure des pressions inflationnistes, qui peut être approximé par le coût de production. Une autre innovation pour ce secteur consistera à harmoniser les nomenclatures. La classification des produits de la construction (CC), spécifique à ce secteur, sera ainsi remplacée, selon le cas, par la nomenclature d’activité (NACE) ou de produits (CPA).

En France, l’Insee et plusieurs services statistiques ministériels contribuent au règlement sur les indicateurs conjoncturels d’entreprises.

Ils s’appuient sur un dispositif de production éprouvé, qui s’est adapté ou a su anticiper les évolutions européennes en matière de statistiques conjoncturelles, et qui notamment produisait déjà de nombreux indicateurs conjoncturels demandés par le règlement de 1998. Les évolutions intervenues au niveau national, avant ou après la mise en place du règlement sur les indicateurs conjoncturels, ont principalement concerné le dispositif de collecte des prix. En matière de prix à la production, le dispositif est assez ancien : il est l’héritier des « indices de prix de gros » calculés en France depuis 1911 puis des « indices de prix de vente industriels ». La mensualisation des indices de prix de production dans l’industrie a été mise en œuvre en France à partir de 1989, et elle anticipait de près de dix ans les dispositions du règlement de 1998 d’une demande d’une fourniture mensuelle d’indices de prix à la production dans l’industrie au niveau européen. Ce dispositif d’observation de prix de vente sur le marché intérieur a été complété par des indices de prix à la production de l’industrie pour les marchés extérieurs à partir de 2001. En 2004, des indices de prix d’achat à l’importation de produits industriels ont été créés, à un rythme également mensuel, après une nouvelle évolution du règlement. Le suivi des prix à la production des services a débuté en 1992 et a abouti en 1994 à la publication de premiers indices de prix à la production de services restreints aux seuls échanges entre entreprises (marché « B2B »). La collecte et la diffusion de ces indices sont depuis l’origine trimestrielles.

Les autres indicateurs conjoncturels n’ont pas requis ou nécessité d’évolutions particulières du dispositif de collecte ou de production au niveau national, du moins jusqu’au début des années 2010.

Le service statistique public français s’est mis en mesure de respecter le plus tôt possible les nouvelles dispositions sur les statistiques conjoncturelles du règlement cadre FRIBS qui s’appliqueront au 1^er janvier 2021. Engagés dès 2013 (Gallais, 2013), les travaux d’adaptation au projet de règlement cadre seront achevés fin 2019. À cette date, s’agissant des indicateurs conjoncturels, la France sera en conformité avant même l’entrée en vigueur de FRIBS. En matière de prix à la production dans les services, la mise à jour annuelle des pondérations associée à des techniques de chaînage était déjà effective depuis la diffusion des indices de la base 2010 intervenue en 2013, tout comme d’ailleurs pour les prix à la production dans l’industrie et les prix à l’importation de produits industriels. En 2013, les travaux ont également été engagés pour étendre progressivement la couverture du champ des indices de prix de production dans les services à l’ensemble des nouveaux secteurs demandés et prendre en compte les transactions avec tous les partenaires, par catégorie de clients complète, en distinguant les transactions entre partenaires commerciaux, celles avec des ménages et même les transactions avec les marchés étrangers (Gallais, 2014). Ces extensions de la couverture des indices de prix dans les services seront achevées en 2019.

Le changement de base (passage à la base 2015) intervenu en 2018 a permis de poursuivre ces innovations méthodologiques, en étendant cette fois l’usage d’indices chaînés annuellement aux indices de production industrielle, rétropolés jusqu’en 1990 pour ces derniers, et aux indices de production dans la construction. Les pondérations sont désormais quinquennales (en 2010 et en 2015) et non plus constantes pendant toute la période d’intérêt pour les indices de chiffre d’affaires et les indicateurs de volume dérivés, les indices de production dans les services et les indices du volume des ventes dans le commerce.

Depuis fin mars 2017, les indices mensuels de chiffres d’affaires sont publiés par grand secteur d’activité et en volume dans le secteur tertiaire, avec un nouvel indice mensuel de volume des ventes dans le commerce et un nouvel indice mensuel de production dans les services (encadré 4), tous deux attendus au titre du nouveau règlement cadre. Tous ces indices sont désormais calculés à partir de l’exhaustivité des déclarations mensuelles de TVA et prennent en compte de manière continue la démographie d’entreprise.

S’agissant de l’indice des prix de production des logements neufs, l’Insee dispose déjà d’un tel indicateur, produit à partir des données collectées par le SDES.

Enfin, le SDES, maître d’ouvrage des enquêtes mensuelles d’activité dans le bâtiment et les travaux publics, a conduit, en lien avec la Fédération Française du Bâtiment (FFB) et la Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP), maîtres d’œuvre de ces enquêtes, les travaux pour faire évoluer les deux dispositifs de collecte, de manière à pouvoir calculer les indices de production dans la construction selon la nomenclature NACE et les publier lors de l’entrée en vigueur du règlement cadre.

Les orientations du nouveau règlement cadre ayant été définies en 2013, notamment en ce qui concerne les statistiques conjoncturelles, de nouveaux besoins se sont exprimés en 2018 au niveau européen.

Les attentes sont doubles : d’une part, en réponse à la crise immobilière américaine de 2008, doter l’Union européenne d’un suivi des différents marchés immobiliers grâce à la disponibilité de nouveaux indicateurs portant sur l’immobilier commercial ; d’autre part, disposer d’un suivi mensuel de la production totale marchande, couvrant l’industrie, le commerce et les services et qui pourra nécessiter de disposer à terme d’indices de production et de prix dans le commerce.

La mise en perspective de l’immobilier commercial résulte d’initiatives multiples, notamment du Fonds monétaire international et du Financial Stability Board en 2015, du Conseil européen du risque systémique en 2016, du Conseil Ecofin et du Forum statistique européen en 2017, d’Eurostat, de la BCE et du Comité du système statistique européen en 2018. Ces démarches font suite à la crise immobilière américaine de 2008 qui s’est transformée en une crise bancaire et financière mondiale. Les attentes en la matière concernent à la fois les prix (qui relèvent d’un autre règlement cadre européen que FRIBS) et les indicateurs d’activité qui, eux, relèvent du champ des indicateurs conjoncturels d’entreprise. Relayant les recommandations internationales et celles de la BCE, Eurostat prévoit d’engager des travaux pour développer la production d’indicateurs de mises en chantiers, d’achèvement des travaux de construction et de taux de vacance. Le sujet de l’immobilier commercial a été abordé pour la première fois dans le cadre des réunions européennes sur les indicateurs conjoncturels en 2018. Le SDES sera en charge du suivi de ce dossier, à la fois pour les prix et les indicateurs de volume de l’immobilier commercial.

Le sujet sur l’indice mensuel de production totale marchande a également été abordé pour la première fois en 2018 dans le cadre des réunions européennes sur les indicateurs conjoncturels. Eurostat a présenté une méthodologie standard pour élaborer un indice mensuel de production totale marchande, agrégation des indices de la production dans l’industrie, la construction et les services, et d’une repondération de l’indice du volume des ventes dans le commerce, en prenant comme variable de pondération la valeur ajoutée et non les chiffres d’affaires. Dans ses conclusions, Eurostat a indiqué vouloir travailler plus avant avec les États membres sur l’élaboration de cet indice mensuel de production totale marchande, et invité les États membres à procéder selon cette méthodologie standard dans un premier temps, pour dans un second temps juger de la faisabilité d’un « vrai » indice de production (et de prix selon le cas) dans le commerce fondé sur les marges commerciales. L’Insee entreprend aujourd’hui de premiers travaux pour définir une méthodologie robuste pour cet indicateur mensuel de production totale marchande.

RÈGLEMENTS (CE). [Ouvrir dans un nouvel ongleten ligne]. [Consultés le 23 avril 2019].