En 2012, plus d’immatriculations d’auto-entreprises, moins de créations de sociétés
En 2012, 550 000 entreprises ont été créées en France, soit autant qu’en 2011. D’un côté, les créations d’entreprises individuelles sont en légère hausse (+ 2 %), portées par les demandes d’immatriculation d’auto-entreprises (+ 5 %). D’un autre côté, le nombre de créations de sociétés diminue (− 4 %). Globalement, hors auto-entreprises, les créations d’entreprises sont en baisse (− 6 %).
Tous types d’entreprises confondus, les créations évoluent peu dans une majorité de régions. Elles sont stables ou en hausse dans la plupart des secteurs, mise à part la baisse marquée dans les activités immobilières (− 11 %), financières et d’assurance (− 7 %). Les créations augmentent le plus fortement dans l’information et la communication (+ 7 %) et dans l’enseignement, la santé humaine et l’action sociale (+ 6 %).
La majorité des entreprises créées (95 %) n’ont aucun salarié, ce qui fait écho à la part élevée des nouveaux auto-entrepreneurs (56 %). Toutefois, même hors auto-entrepreneurs, la part des entreprises employeuses reste faible (12 %). Comme en 2011, l’âge moyen des créateurs d’entreprises individuelles est de 38 ans. La part des créatrices continue d’augmenter pour atteindre 38 %, contre 34 % il y a dix ans.
- En 2012, le nombre de créations d’entreprises est stable
- Le statut de SAS gagne encore du terrain parmi les créations de sociétés
- Moins de créations dans les activités immobilières, financières et d’assurance
- Dans presque toutes les régions, le nombre de créations évolue peu
- Des créations très majoritairement sans salarié
- De plus en plus de femmes créatrices d’entreprises
- Le nouveau statut d’entrepreneur individuel à responsabilité limitée
En 2012, le nombre de créations d’entreprises est stable
Avec 550 000 entreprises créées en 2012 contre 549 800 en 2011, le nombre total de créations d’entreprises marchandes non agricoles est stable. En 2011, il avait baissé de 12 % après le pic de créations de 2010 (graphique 1).
En 2012, le nombre de nouvelles entreprises individuelles (EI) augmente (+ 2 %) : les demandes d’immatriculation en auto-entreprise (+ 5 %) endiguent la baisse des autres créations d’EI (− 9 %). En revanche, les sociétés créées sont moins nombreuses (− 4 %) : leur part dans l’ensemble des créations recule légèrement à 29 %. Depuis la mise en place du régime de l’auto-entrepreneur en 2009, les nouvelles immatriculations sous ce régime restent majoritaires parmi l’ensemble des demandes de créations (56 % en 2012 après 53 % en 2011). Elles représentent 79 % des seules créations d’EI (76 % en 2011).
graphiqueGraphique 1 – Évolution du nombre de créations d’entreprises
- Lecture : entre 2011 et 2012, le nombre de créations d’entreprises augmente de 187 unités ; seul le nombre de créations d’auto-entreprises est en hausse (+ 15 600 unités).
- Champ : ensemble des activités marchandes non agricoles.
- Source : Insee, Répertoire des entreprises et des établissements (Sirene).
Le statut de SAS gagne encore du terrain parmi les créations de sociétés
En 2012, 29 % des entreprises créées sont des sociétés. La part des sociétés à responsabilité limitée (SARL) continue de diminuer, même si elles restent encore prépondérantes parmi l’ensemble des créations de sociétés (76 % après 79 % en 2011 et 91 % en 2008). Parmi les sociétés, la part des SARL unipersonnelles stagne (29 % après 30 %) alors qu’elle avait fortement augmenté depuis 2009 (graphique 2). Celle des autres SARL diminue légèrement (47 % après 49 %) après les fortes baisses de ces dernières années. Parallèlement, la part des sociétés par actions simplifiées (SAS) continue de croître (19 % après 16 % en 2011).
graphiqueGraphique 2 – Répartition des sociétés créées par forme juridique
- Lecture : en 2012, la part de l’ensemble des SARL parmi les sociétés créées s’établit à 77 %, celle de l’ensemble des SAS à 19 %.
- Champ : ensemble des activités marchandes non agricoles.
- Source : Insee, Répertoire des entreprises et des établissements (Sirene).
Moins de créations dans les activités immobilières, financières et d’assurance
Avec le regain des créations d’auto-entreprises en 2012, les créations d’entreprises augmentent dans certains secteurs d’activité, après la baisse généralisée de 2011 (tableau 1). Les hausses sont les plus fortes dans les secteurs « Information et communication » (+ 7 %), « Enseignement, santé humaine et action sociale » (+ 6 %), ainsi que dans la construction (+ 3 %). Les seuls secteurs où les créations d’entreprises diminuent sont les activités immobilières (− 11 %), financières et d’assurance (− 7 %). Dans ces deux secteurs, les immatriculations d’auto-entreprises représentent une faible part des créations (respectivement 14 % et 16 % contre 56 % tous secteurs confondus).
Hors auto-entrepreneurs, les créations sont en baisse dans tous les secteurs, hormis le secteur « Enseignement, santé humaine et action sociale » (+ 3 %) du fait de la hausse dans la santé humaine. Les secteurs « Information et communication » (− 3 %) et « Autres services aux ménages » (− 4 %) sont ceux dont la diminution est la moins marquée, alors que le recul est fort dans l’industrie (− 14 %), dans les activités immobilières (− 11 %) et dans les activités financières et d’assurance (− 10 %).
Si l’on se limite aux seules sociétés, le nombre de créations est en baisse dans tous les secteurs (− 4 %), à l’exception notable du secteur « Enseignement, santé humaine et action sociale » (+ 11 %), et plus particulièrement de l’enseignement culturel qui comprend la formation en arts, théâtre et musique. Les baisses les plus marquées concernent l’industrie (− 13 %) et les activités financières et d’assurance (− 11 %). En 2011, le nombre de créations dans l’industrie était caractérisé par une forte baisse consécutive à la fin d’un pic observé en 2009 et 2010, lié à l’évolution du tarif de rachat d’électricité par EDF : celle-ci avait alors dopé les immatriculations d’entreprises de production d’électricité, essentiellement d’origine solaire. En 2012, les créations de sociétés augmentent de 3 % dans le secteur « Production et distribution d’eau, assainissement, gestion des déchets et dépollution », mais cela ne permet pas de compenser les baisses dans les autres secteurs industriels.
tableauTableau 1 – Évolution du nombre de créations d’entreprises par secteur d’activité en 2011 et 2012
| Secteur d’activité* | Évolution 2011/2010 | Évolution 2012/2011 | ||
|---|---|---|---|---|
| Ensemble | Entreprises hors auto-entreprises | Ensemble | Entreprises hors auto-entreprises | |
| Industrie, dont : | − 14,9 | − 26,7 | 1,0 | − 13,6 |
| industrie hors production d’électricité | − 3,3 | − 5,1 | 4,4 | − 7,9 |
| Construction | − 11,5 | − 0,1 | 3,0 | − 8,3 |
| Commerce, transports, hébergement et restauration | − 9,9 | − 4,3 | − 1,7 | − 6,2 |
| Information et communication | − 13,0 | 2,7 | 7,0 | − 3,3 |
| Activités financières et d’assurance | 0,4 | 3,0 | − 6,6 | − 10,5 |
| Activités immobilières | 6,2 | 8,2 | − 11,2 | − 11,1 |
| Soutien aux entreprises | − 14,5 | 0,1 | − 2,0 | − 5,0 |
| Enseignement, santé humaine et action sociale | − 2,7 | 8,3 | 6,1 | 2,5 |
| Autres services aux ménages | − 21,0 | − 8,1 | − 0,1 | − 4,3 |
| Ensemble | − 11,6 | − 2,1 | 0,0 | − 6,1 |
- * Niveau d’agrégation A 10 de la NAF rév. 2.
- Champ : ensemble des activités marchandes non agricoles.
- Source : Insee, Répertoire des entreprises et des établissements (Sirene).
Dans presque toutes les régions, le nombre de créations évolue peu
Par rapport à 2011, l’évolution du nombre de nouvelles entreprises est faible dans quasiment toutes les régions (graphique 3). Dans 22 des 26 régions, l’évolution est comprise entre − 2,5 % et + 3,5 %. Dans presque toutes les régions, le nombre de créations d’EI hors auto-entreprises diminue, de même que celui des créations de sociétés.
graphiqueGraphique 3 – Évolution du nombre de créations d’entreprises par région en 2011 et 2012
- Lecture : en 2012, le nombre de créations d’entreprises est en hausse de 5,8 % en Franche-Comté. Les évolutions atypiques en Guyane découlent essentiellement d’entreprises créées à des fins de défiscalisation par des sociétés d’investissement dans le cadre de la loi du 21 juillet 2003 de programme pour l’outre-mer. Les fortes baisses à La Réunion et en Guadeloupe s’expliquent par le même phénomène en 2011 mais surtout par un reliquat de créations de sociétés en production d’énergie électrique (solaire) en 2011. Il n’est pas sûr que ces sociétés aient réellement débuté leur activité.
- Champ : ensemble des activités marchandes non agricoles.
- Source : Insee, Répertoire des entreprises et des établissements (Sirene).
Des créations très majoritairement sans salarié
95 % des entreprises créées n’ont aucun salarié. Ceci s’explique en partie par la part importante des nouveaux auto-entrepreneurs (56 %). Cependant, même hors auto-entreprises, seules 12 % des nouvelles entreprises emploient un ou des salariés (tableau 2). Ces entreprises employeuses comprennent en moyenne 2,9 salariés. L’industrie, le commerce et la construction sont les secteurs où les nouvelles entreprises sont le plus souvent employeuses. Inversement, les créations d’entreprises sans salarié sont les plus fréquentes dans le secteur « Enseignement, santé humaine et action sociale ». Parmi les nouvelles entreprises employeuses, l’effectif salarié moyen est le plus élevé dans l’industrie (4,0) et le plus faible dans les activités immobilières (1,8).
tableauTableau 2 – Créations d’entreprises et nombre moyen de salariés par secteur d’activité en 2012
| Secteur d’activité* | Créations sans salarié (en %) | Nombre moyen de salariés (si au moins un salarié) | |
|---|---|---|---|
| parmi l’ensemble des créations | parmi les créations hors auto-entreprises | ||
| Industrie | 93,3 | 82,6 | 4,0 |
| Construction | 90,5 | 79,5 | 3,0 |
| Commerce, transports, hébergement et restauration | 92,2 | 85,0 | 2,7 |
| Information et communication | 97,8 | 93,3 | 2,4 |
| Activités financières et d’assurance | 95,3 | 94,4 | 2,7 |
| Activités immobilières | 97,7 | 97,3 | 1,8 |
| Soutien aux entreprises | 97,0 | 92,4 | 3,1 |
| Enseignement, santé humaine et action sociale | 98,1 | 95,8 | 3,2 |
| Autres services aux ménages | 96,4 | 83,5 | 2,4 |
| Ensemble | 94,6 | 87,9 | 2,9 |
- * Niveau d’agrégation A 10 de la NAF rév. 2.
- Champ : ensemble des activités marchandes non agricoles.
- Source : Insee, Répertoire des entreprises et des établissements (Sirene).
De plus en plus de femmes créatrices d’entreprises
En 2012, l’âge moyen des créateurs d’EI est de 38 ans. Comme en 2011, les auto-entrepreneurs sont un peu plus représentés que les autres créateurs d’EI dans les tranches d’âge extrêmes : avant 30 ans et à partir de 60 ans. Mais les âges moyens sont identiques. Tous types d’EI, l’âge moyen reste le plus faible dans le secteur « Information et communication » (34 ans) et le plus élevé dans les activités immobilières (41 ans). Seuls 142 créateurs d’EI étaient mineurs au moment de leur formalité de création : 38 avaient 16 ans ou moins et 104 avaient 17 ans.
En 2012, 38 % des EI ont été créées par des femmes alors que dix ans plus tôt cette part était de 34 %. Celles-ci sont très légèrement plus jeunes en moyenne que les hommes. Les femmes sont majoritaires parmi les créateurs dans l’enseignement, la santé humaine et l’action sociale (60 %) et dans les autres services aux ménages (57 %) (graphique 4). Les créateurs hommes sont quant à eux très présents dans l’information et la communication (83 %) et encore bien plus dans la construction (97 %). L’industrie est le secteur qui s’est le plus féminisé ces dix dernières années : les femmes y représentent 45 % des créations en 2012 contre 28 % en 2002. La tendance à la hausse observée dans ce secteur depuis le début des années 2000 a été accélérée par la création du régime de l’auto-entrepreneur : en 2012, 47 % des créateurs qui ont opté pour ce régime dans l’industrie sont des femmes.
Hormis Mayotte, où elles représentent la moitié des créations d’EI, la part des créatrices dépasse le tiers et varie peu d’une région à l’autre.
graphiqueGraphique 4 – Part des femmes dans les créations d’entreprises individuelles
- Lecture : dans le secteur de l’enseignement, de la santé humaine et de l’action sociale, la part des femmes dans les créations d’entreprises individuelles s’élève à 60,5 % en 2012 après 56,8 % en 2002.
- Champ : ensemble des activités marchandes non agricoles.
- Source : Insee, Répertoire des entreprises et des établissements (Sirene).
Le nouveau statut d’entrepreneur individuel à responsabilité limitée
En 2012, 4 041 entreprises individuelles à responsabilité limitée (EIRL) ont été créées. Ce statut permet à l’entrepreneur de limiter l’étendue de sa responsabilité, en constituant un patrimoine d’affectation dédié à son activité professionnelle, sans créer de société. Alors qu’en 2011, un quart des 6 040 EIRL créées existaient déjà auparavant sous un autre statut, la quasi-totalité des EIRL créées en 2012 sont réellement nouvelles.
Sources
Pour les créations d’entreprises, les statistiques proviennent du Répertoire des entreprises et des établissements (Sirene) géré par l’Insee.
L’étude porte sur les créations d’entreprises de l’ensemble des activités marchandes non agricoles (ou champ de l’industrie, du commerce et de l’ensemble des services). Ce champ inclut les activités financières et les activités de location de biens immobiliers.
La décomposition en secteurs d’activité utilisée dans cette étude s’appuie, pour l’essentiel, sur le niveau d’agrégation en dix postes dit A 10 de la nomenclature d’activités française révision 2 (NAF rév. 2, 2008), mais seuls neuf postes sont utilisés car le champ considéré est hors activités agricoles. Les intitulés de certains postes ont été résumés : ainsi, par exemple, le poste « Autres activités de services » a été renommé « Autres services aux ménages », mais il ne recoupe pas les activités du poste « Services aux particuliers » de la nomenclature d’activités française révision 1 (NAF rév. 1, 2003).
Les données relatives aux créations d’entreprises à Mayotte ne sont disponibles que depuis avril 2011. Par souci de comparabilité, les évolutions sont calculées en comptabilisant uniquement les créations depuis avril 2012 pour ce département. Par contre, les niveaux de 2012 prennent bien en compte toutes les créations de l’année.
Définitions
Entreprises : sont désignées par « entreprises » dans cette publication, toutes les unités légales inscrites au Répertoire des entreprises et des établissements (Sirene). Cela ne correspond pas au concept d’entreprise, acteur économique introduit par la loi de modernisation de l’économie (LME) et précisé par le décret n° 2008-1354 lorsque l’unité créée est une filiale d’un groupe.
Créations d’entreprises : la définition des créations d’entreprises dénombrées par l’Insee s’appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen. Les créations d’entreprises correspondent aux nouvelles immatriculations dans le répertoire Sirene, qui enregistrent un début d’activité relevant de l’un des cas suivants :
− création de nouveaux moyens de production ;
− cas où l’entrepreneur redémarre une activité après une interruption de plus d’un an ;
− cas où l’entrepreneur redémarre une activité après une interruption de moins d’un an, mais avec changement d’activité ;
− reprise, par une entreprise nouvelle, des activités d’une autre entreprise s’il n’y a pas continuité entre la situation du cédant et celle du repreneur, en termes d’activité et de localisation.
Toutefois, dans le cas des auto-entreprises, on ne peut dénombrer des créations au sens du concept européen. Il y a bien immatriculation dans le répertoire Sirene mais on ne sait pas s’il y aura ou pas un début d’activité. On comptabilise donc des demandes d’immatriculation ; certaines se traduiront par une vraie création d’activité, d’autres par un démarrage différé, voire jamais réalisé. Une partie de ces demandes, enfin, seront invalidées par l’Acoss : les personnes relevant de la mutualité sociale agricole ou de diverses professions réglementées n’ont en effet pas le droit d’être auto-entrepreneurs, ce qui entraîne finalement le rejet de leur demande. Ces radiations seront prises en compte ultérieurement dans la démographie d’entreprises dite « structurelle ».
Le régime de l’auto-entrepreneur : ce régime, mis en place par la loi de modernisation de l’économie (LME) d’août 2008 et entré en vigueur au 1er janvier 2009, offre des formalités de création d’entreprises allégées ainsi qu’un mode de calcul et de paiement simplifié des cotisations sociales et de l’impôt sur le revenu. L’auto-entrepreneur bénéficie ainsi :
− d’un régime microsocial simplifié ;
− d’une dispense d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) pour les commerçants ;
− d’une exonération de TVA ;
− et, sur option, d’un régime microfiscal simplifié (versement libératoire de l’impôt sur le revenu) et d’une exonération de taxe professionnelle pendant trois ans à compter de la date de création.
SARL (société à responsabilité limitée) : société groupant des associés dont la responsabilité est limitée à leur apport personnel et dont les pouvoirs (droits de vote, droits sur les bénéfices...) sont proportionnels à la part du capital détenue.
SARL unipersonnelle (ou EURL) : SARL constituée par une seule personne qui en détient donc toutes les parts.
SAS (société par actions simplifiée) : société groupant des associés dont la responsabilité est limitée à leur apport personnel et qui ont la possibilité de disposer de prérogatives indépendantes de leur part de capital. La SAS est une société de capitaux, ce qui la rapproche de la société anonyme (SA). Elle peut être unipersonnelle, on parle alors de société par actions simplifiée à associé unique (Sasu).
EIRL (entrepreneur individuel à responsabilité limitée) : c’est un régime nouvellement créé, applicable depuis le 1er janvier 2011. Ce statut permet à l’entrepreneur individuel de créer ou de poursuivre une activité tout en protégeant ses biens personnels sans avoir besoin de créer une société. En option, ce statut peut permettre de déclarer les bénéfices à l’impôt sur les sociétés. Ce statut est compatible avec le régime de l’auto-entrepreneur.
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