L'enquête Déchets permet de fournir des informations quantitatives sur la quantité de déchets produits, de comparer les différents modes de traitement en fonction des secteurs d'activité et de mesurer le  pourcentage d'établissements qui trient leurs déchets selon le type de traitement.

Les thèmes suivants sont abordés :  

• type de déchets produits  

• quantité de déchets produits  

• part des déchets triés  

• traitement et mode de traitement des déchets  

• gaspillage alimentaire

Les principaux domaines de diffusion sont les suivants :
Le secteur d'activité est  détaillé selon les modalités suivantes :  
- Section H : Transports et entreposage ;  
- Section I, division 55 : Hébergement ;  
- Section I, division 56 : Restauration ;  
- Section J : Information et communication ;  
- Section K : Activités financières et d'assurance ;  
- Section L : Activités immobilières ;  
- Section M : Activités spécialisées, scientifiques et techniques ;  
- Section N : Activités de services administratifs et de soutien ;
- Section O : Administration publique ;
- Section P : Enseignement ;
- Section Q : Santé humaine et action sociale ;
- Section R : Arts, spectacles et activités récréatives ;
- Section S : Autres activités de services.
Tranche d'effectif salarié :  
- De 20 à 49 salariés ;  
- De 50 à 99 salariés ;  
- De 100 à 249 salariés ;  
- 250 salariés ou plus.

Les établissements appartiennent aux sections H à S de la nomenclature d'activité  française (NAF Rév. 2).

Les principaux indicateurs diffusés sont les quantités de déchets regroupées :  

• Quantité totale de déchets organiques  

• Quantité totale de déchets en mélange  

• Quantité totale de déchets de verre  

• Quantité totale de déchets métalliques  

• Quantité totale de déchets plastiques  

• Quantité totale de déchets de papier et carton  

• Quantité totale de déchets textiles et de cuir  

• Quantité totale de déchets de caoutchouc  

• Quantité totale de déchets de bois  

• Quantité totale de déchets minéraux  

• Quantité totale d'équipements hors d'usage  

• Quantité totale de déchets de cantine / restaurant d'entreprise  

• Quantité totale de déchets

L'unité d'interrogation est l'établissement, identifié par son numéro Siret.

Le champ de l'enquête correspond aux établissements :

• français (métropole + DROM) ;  

• exploitants ;  

• ayant au moins 4 mois d'activité dans l'année 2020 ;  

• appartenant aux sections H à S de la NAF (Rév.2).  

• d'au moins 20 salariés.

Année 2020 pour la production de déchets