Accueils collectifs de mineurs avec hébergement

Définitions

Dernière mise à jour le :05/05/2022

Définition

Les accueils collectifs de mineurs avec hébergement, à caractère éducatif, regroupent plusieurs types de séjours, classés selon leur durée ou selon la spécificité de la réglementation qui leur est appliquée :

  1. Les séjours de vacances (auparavant dénommés « centres de vacances » ou « colonies de vacances »), séjours non spécifiques, organisés pour au moins 7 mineurs et pour au moins trois nuits consécutives ;
  2. Les séjours courts, séjours non spécifiques, organisés pour au moins 7 mineurs et pour une durée d'hébergement d'une à trois nuits ;
  3. Les mini-camps, séjours organisés comme activité accessoire de l’accueil de loisirs ou de l’accueil de jeunes habituellement sans hébergement, à destination d’au moins 7 mineurs accueillis régulièrement tout au long de l’année et pour une durée maximale de quatre nuits consécutives ;
  4. Les séjours de vacances dans une famille, pour 2 à 6 mineurs et pour une durée d’au moins quatre nuits consécutives.
  5. Les séjours de scoutisme (avec hébergement) organisés dans le cadre des accueils de scoutisme, à destination d’au moins 7 mineurs devant tous être âgés d’au moins 6 ans ;
  6. Les autres séjours spécifiques, organisés par une personne morale dont l'objet essentiel est le développement d'activités particulières, pour au moins 7 mineurs âgés de 6 ans ou plus sont les suivants :

a. Les séjours sportifs, organisés par les fédérations sportives agréées, leurs organes déconcentrés et les clubs qui leur sont affiliés, pour leurs licenciés mineurs ;

b. Les séjours linguistiques, quel que soit le mode d'hébergement (au sein d'une famille ou d'une structure collective comme un collège), proposés par les organisateurs de séjours ou stages linguistiques au sens de la norme NF EN 14804 ;

c. Les séjours artistiques et culturels, organisés par une école de musique, de danse ou de théâtre relevant de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'une association, réalisés dans la continuité de l'activité assurée tout au long de l'année et intégrés, à ce titre, dans le projet annuel ;

d. Les rencontres européennes de Jeunes, organisées dans le cadre des programmes européens en faveur de la jeunesse par des personnes morales ayant attesté de leur engagement à respecter les dispositions prévues par la Commission européenne et telles que précisées par l'agence française chargée de la mise en œuvre de ce programme ;

e. Les chantiers de jeunes bénévoles, organisés autour d’un projet utile à la collectivité, dont la durée est souvent comprise entre deux et trois semaines ;

f. Les séjours organisés dans le cadre de l’Office Franco-Allemand pour la Jeunesse (OFAJ) ;

g. Les séjours de cohésion nationale organisés dans le cadre du Service National Universel.

Remarque

Source : mission Enquêtes, Données et Études Statistiques (MEDES), service statistique ministériel en charge de la jeunesse et des sports (site : https://injep.fr/mesurer/)