Les listes électorales françaises au 1^er mars 2014 : zoom sur les citoyens européens

En France, les ressortissants étrangers de pays de l’Union européenne (UE) peuvent voter aux élections municipales françaises et à celles des représentants français au Parlement européen ; les inscriptions à ces deux types d’élections se font de manière indépendante (encadré 1). Au 1^er mars 2014, selon les chiffres définitifs, 278 000 Européens étaient inscrits en France pour les élections municipales et 245 000 pour les élections européennes. À cette date, 44,6 millions de Français étaient inscrits sur les listes électorales (encadré 2).

En 2014, année enchaînant élections municipales en mars et européennes en mai, les ressortissants européens étaient ainsi un peu plus nombreux à être inscrits pour voter aux municipales. D’une part, les élections locales sont traditionnellement plus mobilisatrices. D’autre part, pour les élections européennes, les personnes peuvent voter indifféremment dans leur pays de résidence ou leur pays d’origine.

Les ressortissants européens inscrits en France viennent essentiellement de six pays : le Portugal, le Royaume-Uni, l’Italie, la Belgique, l’Espagne et l’Allemagne. Ces pays représentent 89 % des Européens inscrits pour voter aux élections, tant pour le scrutin municipal que pour le scrutin européen (figure 1).

Par rapport au nombre d’Européens satisfaisant aux critères pour pouvoir voter en France, 23 % se sont inscrits pour le scrutin municipal et 20 % pour le scrutin européen. Les taux d’inscription culminent pour les Danois (43 % quelle que soit l’élection), suivis des Néerlandais (42 % aux municipales et 38 % aux européennes) et des Belges (respectivement 41 % et 39 %). Le fait que le vote soit obligatoire en Belgique et qu’il l’ait été jusque dans les années 1970 aux Pays-Bas pourrait expliquer les taux plus élevés pour ces deux nationalités. On observe de même des taux supérieurs à la moyenne pour les ressortissants du Luxembourg (respectivement 34 % et 32 %), pays où le vote est également obligatoire.

De façon symétrique, les Français résidant dans un pays étranger de l’UE ont la possibilité de voter aux élections des représentants de ce pays au Parlement européen. Sur les 473 000 Français satisfaisant aux critères pour voter dans un pays étranger de l’UE, 20 % étaient inscrits en 2014, avec des disparités selon le pays de résidence. En Espagne, où résident 69 000 Français satisfaisant aux critères pour voter dans le pays, le taux atteint 39 %.

Le taux moyen peut paraître assez faible, mais, depuis 2014, les Français établis à l’étranger peuvent participer plus facilement aux élections des représentants français au Parlement européen, grâce à l’évolution législative qui leur permet de voter dans les consulats pour ce scrutin.

En 2014, la tenue à la fois d’élections municipales et européennes a généré un afflux d’inscriptions sur les listes électorales, aussi bien pour les électeurs français que pour les électeurs européens résidant en France. Pour ces derniers, par rapport à 2013, le nombre d’inscrits a augmenté de 19 % pour les listes municipales comme pour les listes européennes. Les taux d’inscription, eux, ont crû respectivement de 3,7 points et de 3,2 points (figure 2).

Les précédentes élections municipales avaient eu lieu en 2008. Pour les électeurs européens, le taux d’inscription sur les listes municipales avait alors atteint 20,5 %, avant de diminuer de 1,1 point entre 2008 et 2013. De même, le taux d’inscription sur les listes européennes avait atteint 18,2 % en 2009, précédente année d’élections européennes, avant de reculer de 1,1 point entre 2009 et 2013.