Le recours au crédit d’impôt en faveur du développement durable Une résidence principale sur sept rénovée entre 2005 et 2008
Dans le cadre du crédit d’impôt dédié au développement durable, une résidence principale sur sept a fait l’objet de travaux entre 2005 et 2008. Ce dispositif est monté rapidement en puissance avec un million de nouveaux logements concernés par an. Une résidence principale sur dix a bénéficié de travaux relevant de la maîtrise de la consommation énergétique. Deux fois sur trois, il s’agissait d’un logement construit avant 1975. Une résidence principale sur vingt s’est dotée d’équipements utilisant une énergie renouvelable. La pose de panneaux solaires, pompes à chaleur ou appareils fonctionnant au bois a fortement progressé et a plus que doublé en quatre ans. Plus les ménages disposent de revenus importants, plus ils réalisent de travaux. Néanmoins, les montants déclarés par mètre carré sont comparables quels que soient les revenus : en moyenne 60 euros de travaux par mètre carré. 32 % des sommes déclarées ont été restituées sous forme de crédit d’impôt.
- 23,6 milliards d’euros de travaux déclarés entre 2005 et 2008
- 4,2 millions de résidences principales modernisées en quatre ans
- Maîtrise de la consommation énergétique, essentiellement dans les bâtiments d’avant 1975
- Une forte augmentation des installations d’équipements utilisant une énergie renouvelable
- Un million de nouveaux logements concernés par an
- Une dépense par mètre carré identique quel que soit le revenu
- 32 % des montants déclarés ont été restitués
- Le crédit d’impôt développement durable
23,6 milliards d’euros de travaux déclarés entre 2005 et 2008
Entre 2005 et 2008, 5,4 millions de travaux ont été déclarés au titre du crédit d’impôt développement durable (encadré) : deux tiers pour la maîtrise de la consommation énergétique (installation de matériaux d’isolation ou de chaudière performante), un tiers pour l’installation d’équipements utilisant des sources d’énergie renouvelable (panneaux photovoltaïques, capteurs solaires thermiques, pompes à chaleur ou appareils fonctionnant au bois). Le montant total déclaré a fortement augmenté, passant de 3,7 milliards d’euros en 2005 à 8,2 milliards en 2008, pour un total cumulé sur ces quatre années de 23,6 milliards d’euros (tableau 1).
tableauTableau – Travaux déclarés au titre du crédit d’impôt développement durable
| en millions | |||||
| 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | Total | |
|---|---|---|---|---|---|
| Nombre de déclarations de travaux | 1,0 | 1,3 | 1,4 | 1,7 | 5,4 |
| Nombre de ménages déclarants | 1,0 | 1,3 | 1,3 | 1,6 | 5,1 |
| Nombre de ménages déclarant pour la première fois | 1,0 | 1,1 | 1,0 | 1,1 | 4,2 |
| Montant total déclaré (en milliards d’euros) | 3,7 | 5,6 | 6,1 | 8,2 | 23,6 |
| Dépense fiscale (en milliards d’euros) | 1,0 | 1,9 | 2,1 | 2,8 | 7,8 |
- Note : l’année est celle de réalisation des travaux. Les ménages déclarent leurs dépenses au titre du crédit d’impôt en mai de l’année suivante lors de la déclaration de revenus.
- Lecture : en 2005, un million de travaux ont été réalisés au titre du crédit d’impôt développement durable. Un million de ménages ont effectué en 2005 des travaux au titre de ce crédit d’impôt et ont déclaré en mai 2006 un montant total de 3,7 milliards d’euros. La dépense fiscale correspondant aux travaux réalisés en 2005 est d’un milliard d’euros, restituée par l’État en 2006.
- Source : DGFiP, exhaustif fiscal 2005 à 2008, calculs Insee.
4,2 millions de résidences principales modernisées en quatre ans
Entre 2005 et 2008, ce sont 4,2 millions de résidences principales qui ont été l’objet de travaux au titre du crédit d’impôt développement durable (un même logement pouvant en effet bénéficier de différents types de travaux plusieurs années de suite), soit 15 % du parc des résidences principales. Ce sont en grande majorité des logements individuels (83 %), occupés par des ménages qui en sont propriétaires (95 %), construits avant 1975 (66 %) et situés dans les départements au nord de la Loire. Le montant total des dépenses ouvrant droit au crédit d’impôt est plafonné pour une période de cinq ans. Ainsi, à mesure que des logements sont rénovés, le nombre de résidences principales éligibles au dispositif diminue. Parmi les logements neufs et les résidences principales qui n’avaient pas encore bénéficié du crédit d’impôt, 4 % ont fait, chaque année, l’objet de travaux.
Les dépenses totales déclarées au titre du crédit d’impôt développement durable s’élèvent en moyenne à 5 660 euros par logement modernisé. Ces montants déclarés ne reflètent que partiellement les dépenses engagées par les ménages car, jusqu’en 2009, seul le coût des équipements et des matériaux était éligible au dispositif. Les sommes déclarées pour l’installation d’équipements utilisant une source d’énergie renouvelable sont supérieures à celles pour l’installation de chaudières performantes ou de matériaux d’isolation (en moyenne 6 370 euros par logement, contre 4 640 euros).
Maîtrise de la consommation énergétique, essentiellement dans les bâtiments d’avant 1975
Une résidence principale sur dix a bénéficié de travaux pour maîtriser la consommation énergétique au cours de la période. Dans deux cas sur trois, les logements avaient été construits avant 1975 (tableau 2). Ces bâtiments étaient justement la cible de ce dispositif car ils ont généralement une isolation et une efficacité thermiques moins bonnes que celles des logements construits ultérieurement. En effet, ces derniers ont bénéficié des normes thermiques mises en place à partir de 1974, puis révisées en 1988, 2000 et 2005. Ainsi, plus les logements sont récents, moins ils font l’objet de travaux d’amélioration de l’efficacité énergétique, les marges d’amélioration y étant plus faibles. Trois quarts des travaux dans les logements d’avant 1975 relèvent ainsi de l’amélioration de l’efficacité énergétique, contre un cinquième des travaux réalisés dans les logements achevés après 2004. C’est dans la moitié nord de la France métropolitaine que ces travaux ont été les plus fréquents (carte 1).
graphiqueCarte 1 – Part des résidences principales pour lesquelles ont été déclarés des travaux de maîtrise de la consommation énergétique
- Source : DGFiP, exhaustif fiscal 2005 à 2008, calculs Insee.
tableauTableau – Répartition des logements modernisés au titre du crédit d’impôt développement durable entre 2005 et 2008
| en % | |||
| Répartition des résidences principales | |||
|---|---|---|---|
| Dans le parc immobilier français | Où ont été installés des équipements permettant l’utilisation de sources d’énergie renouvelable | Où ont été réalisés des travaux de maîtrise de la consommation énergétique | |
| Année d’achèvement du logement | |||
| Avant 1948 | 30,4 | 31,6 | 33,6 |
| Entre 1948 et 1974 | 26,5 | 17,6 | 32,8 |
| Entre 1975 et 1987 | 17,3 | 20,6 | 23,2 |
| Entre 1988 et 1999 | 12,2 | 12,2 | 6,8 |
| Entre 2000 et 2004 | 8,7 | 7,5 | 2,4 |
| Après 2004 | 4,9 | 10,5 | 1,2 |
| Type de bâtiment | |||
| Collectif | 43,3 | 8,1 | 19,2 |
| Individuel | 56,7 | 91,9 | 80,8 |
- Lecture : 30,4 % des résidences principales françaises ont été achevées avant 1948. Parmi les logements où ont été installés entre 2005 et 2008 des équipements permettant l’utilisation de sources d’énergie renouvelable, 31,6 % ont été achevés avant 1948.
- Source : DGFiP, exhaustif fiscal 2005 à 2008, calculs Insee.
Une forte augmentation des installations d’équipements utilisant une énergie renouvelable
Entre 2005 et 2008, une résidence principale sur vingt a bénéficié de l’installation d’équipements utilisant une source d’énergie renouvelable. Ces travaux ont plus que doublé au cours de la période étudiée, passant de 225 000 en 2005 à 530 000 en 2008. Ils ont été relativement plus fréquents dans les logements récents : 18 % ont été réalisés dans les logements construits après 2000, alors que ces logements représentent 13,6 % des résidences principales (tableau 2). 9,2 % des résidences principales rénovées au titre du crédit d’impôt ont été modernisées à la fois par l’installation d’un équipement utilisant une source d’énergie renouvelable et par des travaux de maîtrise énergétique.
En métropole, c’est dans le grand Ouest, le sud du Massif central et l’Est que les ménages ont le plus fréquemment installé des équipements utilisant une source d’énergie renouvelable (carte 2). Dans les départements d’outre-mer, moins de 5 % des résidences principales ont bénéficié de travaux au titre du crédit d’impôt développement durable. Contrairement à la métropole, il s’agit très majoritairement d’installations d’équipements utilisant une source d’énergie renouvelable (89 % des travaux contre 34 %).
graphiqueCarte 2 – Part des résidences principales pour lesquelles ont été déclarés des travaux d’installation d’équipements utilisant des énergies renouvelables
- Source : DGFiP, exhaustif fiscal 2005 à 2008, calculs Insee.
Un million de nouveaux logements concernés par an
Depuis l’instauration du dispositif en 2005, le nombre de ménages ayant eu recours au crédit d’impôt développement durable est en forte progression : 1,6 million en 2008 contre 986 000 en 2005 (tableau 1). Les ménages étaient 5,8 % en 2008 à recourir au crédit d’impôt contre 3,8 % en 2005, ce qui confirme la montée en charge du dispositif. Chaque année, un million de ménages déclarent pour la première fois des dépenses éligibles à ce crédit d’impôt et près d’un ménage déclarant sur cinq y ont eu recours plusieurs fois entre 2005 et 2008.
Les ménages les plus modestes ont eu relativement peu recours au dispositif. En 2008, 1,6 % des ménages du premier quintile (les 20 % de la population dont le revenu déclaré par unité de consommation est le plus faible) ont déclaré avoir réalisé des travaux au titre du crédit d’impôt développement durable contre 9,1 % des ménages du dernier quintile (graphique 1). Ces écarts de recours au crédit d’impôt reflètent notamment des différences d’accession à la propriété : un tiers des ménages les plus modestes sont propriétaires ou accédants à la propriété, contre quatre cinquièmes des ménages les plus aisés.
graphiqueGraphique 1 – Taux de recours au crédit d’impôt développement durable selon le revenu déclaré par unité de consommation
- Note : les quintiles sont ceux du revenu déclaré par unité de consommation.
- Lecture : en 2008, parmi les 20 % des ménages dont le revenu déclaré par unité de consommation est le plus faible (1er quintile), 1,6 % ont réalisé des travaux au titre du crédit d’impôt développement durable.
- Source : DGFiP, exhaustif fiscal 2005 à 2008, calculs Insee.
Une dépense par mètre carré identique quel que soit le revenu
Parmi les ménages qui ont recouru au crédit d’impôt entre 2005 et 2008, les 20 % les plus modestes ont déclaré en moyenne 5 500 euros par logement (cumulés entre 2005 et 2008, tous travaux confondus) contre 6 300 euros pour les 20 % les plus aisés (graphique 2). Néanmoins, les dépenses d’équipement par mètre carré sont peu dépendantes du revenu. Elles s’élevaient à 50 euros pour les travaux de maîtrise de la consommation énergétique et à 60 euros pour l’installation d’équipements utilisant des sources d’énergie renouvelable.
Ce sont les ménages dont la personne de référence est âgée de 30 à 60 ans qui ont déclaré les montants les plus élevés, en moyenne 6 000 euros. Les ménages les plus jeunes (moins de 30 ans) et les plus âgés (75 ans ou plus) ont déclaré en moyenne des montants plus faibles, respectivement 5 000 et 4 100 euros. Les ménages les plus jeunes résident plus souvent dans des logements collectifs. Or, les dépenses déclarées pour ce type de logement sont inférieures en moyenne à celles dans les habitats individuels (4 000 euros contre 6 000 euros). De plus, les ménages les plus jeunes et les plus âgés ont souvent une durée de résidence dans le même logement plus courte et le retour attendu sur l’investissement est moindre.
graphiqueGraphique 2 – Montants déclarés moyens selon le revenu déclaré par unité de consommation (période 2005 à 2008)
- Note : les quintiles sont ceux du revenu déclaré par unité de consommation.
- Lecture : les 20 % des ménages dont le revenu déclaré par unité de consommation est le plus faible (1er quintile) déclarent, en moyenne, 5 500 euros pour les travaux au titre du crédit d’impôt développement durable. Le crédit d’impôt reçu s’élève, en moyenne, à 1 900 euros.
- Source : DGFiP, exhaustif fiscal 2005 à 2008, calculs Insee.
32 % des montants déclarés ont été restitués
La dépense fiscale en faveur du développement durable a quasiment triplé entre 2006 et 2009. L’État a restitué en 2006 un milliard d’euros pour les travaux réalisés en 2005 et 2,8 milliards d’euros en 2009 pour les travaux réalisés en 2008 (tableau 1). Un tiers de la dépense fiscale totale a été reversé aux 20 % des ménages déclarants les plus aisés, contre 6 % aux 20 % des ménages déclarants les moins aisés. Cette répartition est le reflet quasi exact des importants écarts de recours au dispositif selon le niveau de revenu déclaré. Le montant moyen reçu a presque doublé, passant de 940 euros à 1 795 euros. En effet, les sommes déclarées par ménage ont augmenté en quatre ans, tirées par la forte hausse des déclarations d’installations de panneaux solaires, de pompes à chaleur et d’appareils fonctionnant au bois. Or, le taux de crédit d’impôt dont bénéficient ces travaux est supérieur à celui des autres types de travaux et a même été relevé en 2006 (encadré).
Le taux moyen de crédit d’impôt restitué aux ménages entre 2006 et 2009 (rapport entre le crédit d’impôt total théorique et la somme totale déclarée par un ménage) est de 32 %. C’est pour les ménages les plus modestes qu’il a été le plus élevé (34 %, contre 31 % pour les plus aisés). En effet, ils ont réalisé plus de travaux d’installations d’équipements utilisant une source d’énergie renouvelable, éligibles aux taux les plus élevés. De plus, les montants qu’ils ont déclarés étant généralement inférieurs au plafond, la part prise en compte pour le calcul du crédit d’impôt a été plus élevée.
Le crédit d’impôt développement durable
Le dispositif du crédit d’impôt en faveur du développement durable a été introduit en 2005 dans le cadre du Plan climat, en remplacement du crédit d’impôt sur les gros équipements. Le Plan climat avait pour but de favoriser, dans les résidences principales, les travaux de maîtrise de la consommation énergétique (matériaux d’isolation thermique, appareils de régulation de chauffage, chaudière à haut rendement). Il visait également à développer les sources d’énergie renouvelable (solaire, éolien, bois-biomasse, pompes à chaleur). Les ménages peuvent déduire de leur impôt sur le revenu une partie des dépenses réalisées pour ces travaux. Si le crédit d’impôt est supérieur au montant de l’impôt dû, l’excédent est remboursé au ménage : c’est le cas notamment des ménages ne payant pas d’impôt. Le but de cette mesure est de renforcer le caractère incitatif du dispositif précédent et de favoriser une diffusion large des équipements énergétiques durables et ainsi de réduire la part des énergies fossiles des logements et les émissions de dioxyde de carbone associées.
Le crédit d’impôt porte sur le prix des équipements et des matériaux, hors main-d’œuvre. Les taux du crédit d’impôt sont différenciés selon les équipements. Les taux appliqués entre 2005 et 2008 étaient les suivants : 15 % pour les chaudières à basse température, 25 % pour les travaux de maîtrise énergétique et, à partir de 2006, 40 % si les travaux sont réalisés dans des logements construits avant 1977, 50 % pour les équipements utilisant une source d’énergie renouvelable (40 % en 2005).
Peuvent bénéficier du crédit d’impôt les propriétaires, locataires et occupants à titre gratuit, à condition qu’il s’agisse de la résidence principale. Le montant total des dépenses en faveur du développement durable qui ouvre droit au crédit d’impôt est plafonné par logement et pour une période de cinq ans à 8 000 euros pour une personne seule et 16 000 euros pour un couple sans enfant, majoré de 400 euros par personne à charge.
En décembre 2008, la période d’application du crédit d’impôt, qui devait s’achever fin 2009, a été prolongée jusqu’au 31 décembre 2012. À compter du 1er janvier 2009, les frais de main-d’œuvre pour les travaux d’isolation thermique des parois opaques sont éligibles, ainsi que la réalisation de diagnostics de performance énergétique. Ont été exclus les équipements les moins performants d’un point de vue énergétique et environnemental. Il est étendu aux propriétaires bailleurs pour améliorer la performance énergétique des logements mis en location.
En outre, depuis avril 2009, il est également possible d’étaler la charge financière des travaux de réhabilitation énergétique des logements antérieurs à 1990 en souscrivant un éco-prêt à taux zéro, d’un montant maximal de 30 000 euros, accessible sans condition de ressources. Il peut être cumulé avec le crédit d’impôt jusqu’en 2010, sous condition de ressources cette fois.
Sources
Les statistiques présentées ici sont issues de l’exploitation exhaustive et conjointe des fichiers des déclarations de revenus et des fichiers de la taxe d’habitation portant sur les années 2005 à 2008. L’année 2005 fait référence aux revenus perçus en 2005 et déclarés en mai 2006. Le champ retenu est celui des personnes vivant en France métropolitaine et dans les DOM, appartenant à des ménages ordinaires dont le revenu déclaré est positif ou nul. L’exploitation des déclarations de revenus ne préjuge pas d’éventuels contentieux fiscaux (équipements non éligibles, absence de justificatifs…). Les statistiques sur le crédit d’impôt restitué sont donc théoriques, calculées sur la base des taux en vigueur et de plafonds individuels reconstitués.
Définitions
Dans cette étude, un ménage est défini comme l’ensemble des foyers fiscaux résidant dans un même logement (ménage fiscal).
Le revenu déclaré par unité de consommation est la somme des revenus d’activité et du patrimoine des différents foyers fiscaux qui composent le ménage (avant abattements, impôts et prestations sociales) rapportée au nombre d’unités de consommation (1 pour le premier adulte, 0,5 pour toute personne supplémentaire de 14 ans ou plus, 0,3 pour tout enfant de moins de 14 ans).
Pour en savoir plus
Clerc M., Marcus V., Mauroux A., « Le recours au crédit d’impôt développement durable. Une résidence principale sur sept rénovée entre 2005 et 2008 », Le point sur…, ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer - Commissariat général au développement durable, octobre 2010, à paraître.Le point sur
