- Section H : Transports et entreposage
- Division 51 : Transports aériens
- Groupe 51.1 : Transports aériens de passagers
- Classe 51.10 : Transports aériens de passagers
Sous-classe 51.10Z : Transports aériens de passagers
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Cette sous-classe comprend
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le transport aérien de passagers sur des lignes régulières et avec des horaires déterminés
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les vols par charters pour passagers
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les vols de tourisme (excursions aériennes)
Cette sous-classe comprend aussi
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la location d'appareils de transport aérien avec pilote aux fins de transport de passagers
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les activités générales d'aviation, telles que le transport de passagers par des aéro-clubs à des fins d'instruction ou de loisir
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les services d'avion-taxis
Cette sous-classe ne comprend pas
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la location d'appareils de transport aérien sans pilote (cf. 77.35Z)
Produits associés CPF rév. 2.1, 2015
51.10.11 – Transport aérien intérieur régulier de passagers
51.10.12 – Transport aérien intérieur non régulier de passagers, sauf à des fins d'excursion
51.10.13 – Transport aérien international régulier de passagers
51.10.14 – Transport aérien international non régulier de passagers
51.10.15 – Transport aérien non régulier de passagers à des fins d'excursion
51.10.20 – Location d'appareils de transport aérien de passagers avec pilote