Consulter la NAF rév.2 Nomenclature d’activités française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (cf. page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2008 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".
Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008
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2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Industrie manufacturière
  2. Division 20 : Industrie chimique
  3. Groupe 20.5 : Fabrication d'autres produits chimiques
  4. Classe 20.59 : Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.

Sous-classe 20.59Z : Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.

Nomenclatures

Dernière mise à jour le : 01/01/2008

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Cette sous-classe comprend

  • la fabrication de plaques et de films photographiques, de papiers sensibilisés et d'autres matières sensibilisées, non impressionnées

  • la fabrication de préparations chimiques à usage photographique

  • la fabrication de gélatine et de leurs dérivés

  • la fabrication de produits chimiques divers :

    • peptones et leurs dérivés, autres matières protéiques et leurs dérivés, n.c.a.

    • huiles et graisses modifiées par des procédés chimiques

    • produits utilisés pour l'apprêt ou le finissage des textiles et du cuir

    • pâtes et poudres à souder ou à braser

    • préparations pour le décapage des métaux

    • additifs préparés pour ciments

    • charbons activés, additifs pour huiles lubrifiantes, préparations dites "accélérateurs de vulcanisation", catalyseurs et autres produits chimiques à usage industriel

    • préparations antidétonantes, préparations antigel

    • liquides pour transmissions hydrauliques

    • réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire

Cette sous-classe comprend aussi

  • la fabrication d'encres à écrire et à dessiner

Cette sous-classe ne comprend pas

  • la fabrication de composés chimiquement définis en gros (cf. 20.13B, 20.14Z)

  • la fabrication d'eau distillée (cf. 20.13B)

  • la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (cf. 20.14Z)

  • la fabrication d'encres d'imprimerie (cf. 20.30Z)

  • la production d'adhésifs à base d'asphalte (cf. 23.99Z)

Produits associés CPF rév. 2.1, 2015

20.59.11 – Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés ; papiers photographiques

20.59.12 – Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques ; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.

20.59.20 – Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement ; mélanges non comestibles de graisses et d'huiles animales ou végétales

20.59.30 – Encres de bureau et de dessin et autres encres

20.59.41 – Lubrifiants spéciaux

20.59.42 – Préparations antidétonantes ; additifs pour huiles minérales et produits similaires

20.59.43 – Liquides pour freins hydrauliques ; préparations antigel et pour dégivrage

20.59.51 – Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a. ; poudre de peaux

20.59.52 – Pâtes à modeler ; cire dentaire et autres préparations pour l'art dentaire à base de plâtre ; préparations et charges pour extincteurs ; milieux de culture ; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.

20.59.53 – Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés

20.59.54 – Charbons actifs

20.59.55 – Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires

20.59.56 – Préparations pour le décapage ; flux à souder ou à braser ; accélérateurs de vulcanisation ; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques ; préparations catalytiques n.c.a. ; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a.

20.59.57 – Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie ; produits chimiques

20.59.58 – Biodiesel

20.59.59 – Autres produits chimiques divers n.c.a.

20.59.60 – Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines

20.59.99 – Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits chimiques n.c.a.