Rechercher dans la nomenclature
- Section H : Services de transport et d'entreposage
- Division 49 : Transports terrestres et transports par conduites
- Groupe 49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
- Classe 49.39 : Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
- Categorie 49.39.1 : Transport terrestre régulier interurbain et spécial de voyageurs
Sous-categorie 49.39.13 : Autres transports routiers réguliers spéciaux de voyageurs
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
-
transport routier urbain et suburbain régulier spécial de passagers, sur des lignes déterminées, conformément à un horaire préétabli, pour une catégorie spécifique d'utilisateurs (étudiants, salariés, etc.)
-
transports assurés par les autocars scolaires qui conduisent les élèves de leur domicile vers leur école, d'une école à l'autre, etc.
-
navettes régulières d'aéroports urbaines et suburbaines
Cette sous-categorie ne comprend pas
-
transport urbain et suburbain de passagers accessible à tous (49.31)
-
services de taxi (49.32.11)
-
navettes non régulières vers les aéroports et les gares (49.32.11)
-
location de voitures avec chauffeur pour transports non réguliers (49.32.12)
-
transport de passagers par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques (49.39.20 et 49.31.21)
-
transport routier de passagers, à des fins d'excursion (49.39.32)