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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section H : Services de transport et d'entreposage
- Division 49 : Transports terrestres et transports par conduites
- Groupe 49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
- Classe 49.31 : Transport terrestre urbain et suburbain de voyageurs
- Categorie 49.31.2 : Autres transports terrestres urbains et suburbains de voyageurs
Sous-categorie 49.31.21 : Transport routier régulier urbain et suburbain de voyageurs
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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transport urbain et suburbain de passagers accessible à tous sur des lignes déterminées, avec arrêts multiples, conformément à un horaire préétabli, par autobus, autocars, tramways et trolleybus sur le territoire d'une commune ou d'une agglomération
Cette sous-categorie comprend aussi
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exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s'inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain, sur la base d'horaires réguliers
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transport des bagages, des animaux, etc., qui accompagnent les passagers
Cette sous-categorie ne comprend pas
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transport ferroviaire urbain et suburbain de passagers (49.31.10)