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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 23 : Autres produits minéraux non métalliques
- Groupe 23.4 : Autres produits en porcelaine et céramique
- Classe 23.41 : Articles céramiques à usage domestique ou ornemental
- Categorie 23.41.1 : Articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Sous-categorie 23.41.12 : Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, autres qu'en porcelaine
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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vaisselle de ménage en faïence, en grès ou en terre commune (services de table, à thé, à café, etc.) et accessoires divers en ces matières pour la cuisine (cocottes, plats, cruches, pots, etc.) ou la toilette (cuvettes, vases de nuit, cendriers, etc.)
Cette sous-categorie comprend aussi
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vaisselle commune pour collectivités
Cette sous-categorie ne comprend pas
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vaisselle en carton (17.22.13), en plastique (22.29.23), en verre (23.13.13) ou en métal (25.99.12)