2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 17 : Papier et carton
- Groupe 17.1 : Pâte à papier, papier et carton
- Classe 17.11 : Pâte à papier
- Categorie 17.11.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier
Sous-categorie 17.11.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)