Consulter la CPF rév.2.1 Classification des produits française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2015

Rechercher dans la nomenclature

Veuillez-patienter…
2015-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Produits manufacturés
  2. Division 13 : Produits de l'industrie textile
  3. Groupe 13.9 : Autres textiles
  4. Classe 13.92 : Articles textiles confectionnés, sauf habillement
  5. Categorie 13.92.2 : Autres articles textiles confectionnés

Sous-categorie 13.92.22 : Bâches, bannes et stores d'extérieur ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile ; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)

Nomenclatures

Dernière mise à jour le : 01/01/2015

Avertissement
Le contenu de cette nomenclature a été modifié depuis sa première mise en ligne. Consulter l'historique des modifications

Cette sous-categorie comprend

  • bâches, stores d'extérieur, bannes, etc., en toutes matières textiles

  • tentes, chapiteaux et pavillonnerie ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile

Cette sous-categorie comprend aussi

  • matelas pneumatiques en textile et articles textiles de camping

Activités associées NAF rév. 2, 2008