2026-02-13T14:50:04.318+01:00
- Division 11 : Services de restauration et d'hébergement
- Groupe 11.1 : Services de restauration et de débits de boissons
Classe 11.1.1 : Restaurants, cafés et similaires (S)
Les services d'alimentation et de boissons fournis par les restaurants, les cafés et les établissements de restauration similaires, qu'il s'agisse d'un service complet, d'un service limité ou d'un libre-service.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette classe comprend aussi
- tabac consommé avec une shisha ou une pipe à narguilé dans les restaurants, les cafés ou les salons de shisha
- pourboires et gratifications
Cette classe ne comprend pas
- produits alimentaires et boissons fournis par les supermarchés et les marchés qu’ils soient consommés ou non dans leurs locaux (division 01 or division 02)
- produits alimentaires et boissons distribués par des distributeurs automatiques sans liens avec un restaurant self-service ou similaire (par exemple, restaurants automatiques) (01.1.9.1 ou 02.1)
- achats de tabac ( 02.3.0)
- services de restauration dans les transports publics, s'ils ne sont pas facturés séparément ( 07.3)
- services de livraison d'aliments et de boissons, s'ils sont facturés séparément ( 07.4.9.2)
- droits d'entrée dans les établissements de danse et les boîtes de nuit ( 09.4.6.1)
- services de restauration dans les établissements fournissant des services récréatifs, culturels, sportifs ou de divertissement, s'ils ne sont pas facturés séparément (09.4.6, 09.6.1.0, 09.6.2.0, 09.6.9.0)
- services de restauration fournis dans le cadre de voyages à forfait, s'ils ne sont pas facturés séparément ( 09.8.0.0)
- services de restauration fournis par les hôtels ou autres établissements d'hébergement, s'ils ne sont pas facturés séparément du logement ( 11.2)
