Classification des produits française - CPF rév. 2.1 Liste des Sous-catégories modifiées triée par dates de dernière mise à jour

• 10.20.15 - Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées - 29/11/2018
  • Suppression dans "comprend" (CC) : « surimi »
  • Ajout d'une note "comprend aussi" (CA) : « - pulpe de chute de découpe de poisson pour surimi »

• 10.20.25 - Autres préparations et conserves à base de poissons, à l’exclusion des plats préparés - 29/11/2018
  • Ajout d'une note "comprend aussi" (CA) : « - surimi »

• 10.85.11 - Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang - 29/11/2018
  • Suppression dans "comprend aussi" (CA), 1er alinéa : « nugget »

• 10.85.12 - Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques - 29/11/2018
  • Correction dans "ne comprend pas" (NC), 6ème alinéa : « - surimi (10.20.25) » remplace « - surimi (10.20.15) »

• 10.85.13 - Plats préparés à base de légumes - 29/11/2018
  • Suppressions dans "comprend" (CC), 1er alinéa : « gratin dauphinois, piperade » et « poêlées »

• 14.12.11 - Ensembles et vestes de travail pour hommes - 29/11/2018
  • Correction dans "ne comprend pas" (NC) : « vêtements en amiante (23.99.11) » remplace « vêtements en amiante (23.91.11) »

• 14.12.21 - Ensembles et vestes de travail pour femmes - 29/11/2018
  • Correction dans "ne comprend pas" (NC) : « vêtements en amiante (23.99.11)» remplace « vêtements en amiante (23.91.11) »

• 14.19.21 - Layette et accessoires de l’habillement, en tissu - 29/11/2018
  • Suppression dans "comprend" (CC) : « langes »

• 17.22.12 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l’habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose - 29/11/2018
  • Ajout dans "comprend aussi" (CA) : « - protections et langes en tissu »

• 26.40.12 - Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles - 29/11/2018
  • Correction dans "ne comprend pas" (NC) : « montage d'autoradios (45.20.14, 45.20.23) » remplace « montage d'autoradios (47.00.33) »

• 61.20.12 - Services de téléphonie vocale mobile - 29/11/2018
  • Modification dans "ne comprend pas" (NC), 1er et 2ème alinéas : « services de réseaux et d'installations de télécommunications » remplace « services d’installations de télécommunications »

• 62.02.20 - Services de conseils en systèmes et logiciels informatiques - 29/11/2018
  • Suppression dans "comprend" (CC) : « - développement de spécifications de systèmes et logiciels informatiques »

• 63.11.12 - Hébergement de sites internet - 29/11/2018
  • Suppression dans "comprend" (CC) : « - vente d'espaces publicitaires sur Internet par les hébergeurs de sites »

• 53.10.19 Autres services de poste dans le cadre d'une obligation de service universel - 13/12/2016
  • Suppression dans "comprend" (CC) : « comme l'envoi en nombre sans adresse, l'envoi de téléimprimés »