Stocks d'entreprises et établissements (REE/Sirene)

Les bases de stocks issues du Répertoire des Entreprises et des Etablissements (REE/Sirene) regroupent les entreprises et les établissements actifs en France métropolitaine et dans les DOM au 31 décembre (ceci à partir du millésime 2015). Pour les millésimes précédents, les bases sont observées au 1er janvier. Les données au 31 décembre de l'année n sont donc disponibles en n+2.

Ces bases portent sur deux champs économiques distincts : le champ marchand non agricole et le champ complémentaire au champ marchand non agricole pour des données définitives au 31/12/2020.

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Dernière mise à jour le : 15/12/2020
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L’Insee propose de réaliser un produit sur mesure (PSM) à partir de cette source statistique. Il s’agit de confectionner des tableaux inédits (non réalisables à partir de l’information disponible gratuitement sur le site), à la demande de l’internaute, en utilisant les variables listées ci-dessous comme filtre ou comme croisement. Avant de nous commander une prestation, veuillez consulter l'offre gratuite proposée sur le site. Si vous n'avez pas obtenu satisfaction avec l'offre gratuite, contactez-nous pour demander un devis.

Les dernières données disponibles portent sur les résultats définitifs de l'année 2019.

Description des variables des différents fichiers

Liste des variables stocks entreprises - champ marchand non agricole

Nomenclature de synthèse en 10 postes de l'entreprise (A10)

Nomenclature de synthèse en 21 postes de l'entreprise (A21)

Indicateur de mono-activité de l'entreprise (ACTIV_MULT)

Liste des modalités

Liste des modalités
1 Unité légale dont tous les établissements ont la même activité principale
2 Unité légale à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant plus de 80% des effectifs
3 Unité légale à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
4 Unité légale à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, aucune ne regroupant plus de 50% des effectifs
5 Unité légale à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant plus de 80% des établissements
6 Unité légale à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des établissements
7 Unité légale à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, aucune ne regroupant plus de 50% des établissements

Pour les entreprises pluri-établissements, cet indicateur donne une idée de l'homogénéité des activités entre les différents établissements. Cette homogénéité est appréciée au niveau de la NAF, les activités auxiliaires sont exclues du calcul de cet indice.

C'est une variable de niveau unité légale.

Dans les fichiers rétropolés de 2000 à 2006, cette variable est MONOACTN.

Age de l'entreprise (en 8 modalités)(AGE_ENTREPRISE)

Liste des modalités

Liste des modalités
-1 Moins d'un an
1 Un an
2 Deux ans
3 Trois ans
4 Quatre ans
5 Cinq ans
6 à 9 Six à neuf ans
10 et + Dix ans et plus

La tranche "10 ans et plus" intègre les unités dont la date de création n'est pas renseignée.

Activité principale de l'entreprise (APEN)

L'activité est codée en nomenclature NAF rév.2.

Ce code, attribué à la création de l'entreprise, peut être modifié au cours de la vie de l'entreprise.

Activité principale au Répertoire des Métiers de l'entreprise (APE_RM_ET_SIEGE)

Liste des modalités

Liste des modalités
01.62Z-P Maréchalerie.
07.29Z-P Orpaillage.
08.11Z-A Extraction de pierres ornementales et de construction et d'ardoise.
08.11Z-B Extraction de calcaire industriel, de gypse et de craie.
08.12Z-Z Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin.
08.91Z-Z Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux.
08.92Z-Z Extraction de tourbe.
08.93Z-Z Production de sel.
08.99Z-Z Autres activités extractives nca.
09.90Z-P Activités de soutien aux autres industries extractives.
10.11Z-Z Transformation et conservation de la viande de boucherie.
10.12Z-Z Transformation et conservation de la viande de volaille.
10.13A-Z Préparation industrielle de produits à base de viande.
10.13B-Z Charcuterie.
10.20Z-Z Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques.
10.31Z-Z Transformation et conservation de pommes de terre.
10.32Z-Z Préparation de jus de fruits et légumes.
10.39A-P Autre transformation et conservation de longue durée de légumes.
10.39B-P Transformation et conservation de fruits.
10.41A-Z Fabrication d'huiles et graisses brutes.
10.41B-Z Fabrication d'huiles et graisses raffinées.
10.42Z-Z Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires.
10.51A-Z Fabrication de lait liquide et de produits frais.
10.51B-Z Fabrication de beurre.
10.51C-Z Fabrication de fromage.
10.51D-Z Fabrication d'autres produits laitiers.
10.52Z-Z Fabrication de glaces et sorbets.
10.61A-Z Meunerie.
10.61B-Z Autres activités du travail des grains.
10.62Z-Z Fabrication de produits amylacés.
10.71A-A Fabrication industrielle de pain.
10.71A-B Fabrication industrielle de pâtisserie fraîche.
10.71C-A Boulangerie.
10.71C-B Boulangerie-pâtisserie.
10.71D-Z Pâtisserie.
10.72Z-Z Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation.
10.73Z-Z Fabrication de pâtes alimentaires.
10.81Z-Z Fabrication de sucre.
10.82Z-Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie.
10.83Z-Z Transformation du thé et du café.
10.84Z-Z Fabrication de condiments et assaisonnements.
10.85Z-Z Fabrication de plats préparés.
10.86Z-Z Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques.
10.89Z-Z Fabrication d'autres produits alimentaires nca.
10.91Z-Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme.
10.92Z-Z Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie.
11.01Z-Q Production d'eaux-de-vie naturelles.
11.01Z-R Fabrication de spiritueux.
11.02A-P Fabrication de vins effervescents selon la méthode champenoise ou autres méthodes.
11.03Z-Z Fabrication de cidre et de vins de fruits.
11.04Z-Z Production d'autres boissons fermentées non distillées.
11.05Z-Z Fabrication de bière.
11.06Z-Z Fabrication de malt.
11.07A-Z Industrie des eaux de table.
11.07B-Z Production de boissons rafraîchissantes.
13.10Z-A Filature et préparation de la laine.
13.10Z-B Moulinage et texturation de la soie et des textiles artificiels ou synthétiques.
13.10Z-C Préparation et filature d'autres fibres.
13.20Z-A Tissage de l'industrie cotonnière.
13.20Z-B Tissage de l'industrie lainière.
13.20Z-C Tissage de soieries.
13.20Z-D Tissage d'autres textiles.
13.30Z-Z Ennoblissement textile.
13.91Z-Z Fabrication d'étoffes à mailles.
13.92Z-A Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement.
13.92Z-B Fabrication de tapisserie à la main.
13.92Z-C Fabrication de coussins et petits articles textiles divers.
13.92Z-D Voilerie.
13.92Z-E Fabrication d'articles de campement en textile.
13.92Z-F Fabrication de bâches, lambrequins et autres articles en textile.
13.93Z-Z Fabrication de tapis et moquettes.
13.94Z-Z Fabrication de ficelles, cordes et filets.
13.95Z-Z Fabrication de non-tissés, sauf habillement.
13.96Z-Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels.
13.99Z-A Fabrication de feutres.
13.99Z-B Fabrication de tulles, lacets et autres textiles nca.
14.11Z-Z Fabrication de vêtements en cuir.
14.12Z-Z Fabrication de vêtements de travail.
14.13Z-A Modéliste-styliste.
14.13Z-B Fabrication de vêtements féminins sur mesure.
14.13Z-C Fabrication de vêtements masculins sur mesure.
14.13Z-D Chemiserie sur mesure.
14.13Z-E Fabrication de gaines, corsets et autres vêtements sur mesure.
14.13Z-F Fabrication de vêtements de dessus pour hommes et garçonnets.
14.13Z-G Fabrication de vêtements de dessus pour femmes et fillettes.
14.14Z-Z Fabrication de vêtements de dessous.
14.19Z-A Fabrication de layette.
14.19Z-B Fabrication de chapellerie.
14.19Z-C Modiste.
14.19Z-D Fabrication d'écharpes, cravates, foulards.
14.19Z-E Fabrication d'autres vêtements et accessoires.
14.19Z-F Fabrication d'accessoires en cuir.
14.20Z-Z Fabrication d'articles en fourrure.
14.31Z-Z Fabrication d'articles chaussants à mailles.
14.39Z-A Fabrication de lainages à la main.
14.39Z-B Fabrication de lainages à la machine.
15.11Z-Z "Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures."
15.12Z-A Fabrication d'articles de maroquinerie.
15.12Z-B Gainerie.
15.12Z-C Sellerie.
15.12Z-D Bourrellerie.
15.20Z-A Fabrication de sabots.
15.20Z-B Fabrication de chaussures et de bottes.
15.20Z-C Fabrication de chaussures et de bottes sur mesure.
16.10A-Q Sciage et rabotage du bois.
16.10A-R Fabrication de parquets, moulures et baguettes.
16.10B-Z Imprégnation du bois.
16.21Z-Z Fabrication de placage et de panneaux de bois.
16.22Z-Z Fabrication de parquets assemblés.
16.23Z-Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries.
16.24Z-A Fabrication de caisses et de palettes en bois.
16.24Z-B Tonnellerie.
16.29Z-A Fabrication d'objets divers en bois.
16.29Z-B Vannerie, sparterie, travail de la paille.
16.29Z-C Fabrication d'objets en liège.
17.11Z-Z Fabrication de pâte à papier.
17.12Z-Z Fabrication de papier et de carton.
17.21A-Z Fabrication de carton ondulé.
17.21B-Z Fabrication de cartonnages.
17.21C-Z Fabrication d'emballages en papier.
17.22Z-Z Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique.
17.23Z-Z Fabrication d'articles de papeterie.
17.24Z-Z Fabrication de papiers peints.
17.29Z-Z Fabrication d'autres articles en papier ou en carton.
18.12Z-A Imprimerie de labeur.
18.12Z-B Sérigraphie de type imprimerie.
18.13Z-A Travaux de préparation d'impression.
18.13Z-B Graphisme-décoration.
18.13Z-C Activités graphiques nca.
18.14Z-Z Reliure et activités connexes.
18.20Z-Z Reproduction d'enregistrements.
19.10Z-P Production de brai et de coke de brai.
19.20Z-P Agglomération de la tourbe.
20.11Z-Z Fabrication de gaz industriels.
20.12Z-Z Fabrication de colorants et de pigments.
20.13A-Z Enrichissement et retraitement de matières nucléaires.
20.13B-Z Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca.
20.14Z-A Fabrication d'autres produits organiques de base.
20.14Z-B Fabrication de produits de la distillation du bois.
20.15Z-Z Fabrication de produits azotés et d'engrais.
20.16Z-Z Fabrication de matières plastiques de base.
20.17Z-Z Fabrication de caoutchouc synthétique.
20.20Z-Z Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques.
20.30Z-Z Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics.
20.41Z-Z Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien.
20.42Z-Z Fabrication de parfums et de produits pour la toilette.
20.51Z-Z Fabrication de produits explosifs.
20.52Z-Z Fabrication de colles.
20.53Z-Z Fabrication d'huiles essentielles.
20.59Z-Z Fabrication d'autres produits chimiques nca.
20.60Z-Z Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques.
21.10Z-P Fabrication d'édulcorants de synthèse.
21.20Z-P Fabrication de substances radioactives de diagnostic et de pansements.
22.11Z-Z Fabrication et rechapage de pneumatiques.
22.19Z-Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc.
22.21Z-Z Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques.
22.22Z-Z Fabrication d'emballages en matières plastiques.
22.23Z-Z Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction.
22.29A-Z Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques.
22.29B-Z Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques.
23.11Z-Z Fabrication de verre plat.
23.12Z-Z Façonnage et transformation du verre plat.
23.13Z-A Fabrication de verre creux ou autres verres.
23.13Z-B Soufflage de verre.
23.13Z-C Façonnage de verre et de cristal.
23.14Z-Z Fabrication de fibres de verre.
23.19Z-A Fabrication de vitraux.
23.19Z-B Fabrication d'articles techniques en verre.
23.20Z-Z Fabrication de produits réfractaires.
23.31Z-Z Fabrication de carreaux en céramique.
23.32Z-A Fabrication de briques.
23.32Z-B Fabrication de tuiles.
23.32Z-C Fabrication de produits divers en terre cuite.
23.41Z-Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental.
23.42Z-Z Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.
23.43Z-Z Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique.
23.44Z-Z Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique.
23.49Z-Z Fabrication d'autres produits céramiques.
23.51Z-Z Fabrication de ciment.
23.52Z-Z Fabrication de chaux et plâtre.
23.61Z-Z Fabrication d'éléments en béton pour la construction.
23.62Z-Z Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction.
23.63Z-Z Fabrication de béton prêt à l'emploi.
23.64Z-Z Fabrication de mortiers et bétons secs.
23.65Z-Z Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment.
23.69Z-A Fabrication de cheminées décoratives.
23.69Z-B Fabrication d'éléments décoratifs en béton ou en plâtre.
23.70Z-Z Taille, façonnage et finissage de pierres.
23.91Z-Z Fabrication de produits abrasifs.
23.99Z-Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca.
24.10Z-Z Sidérurgie.
24.20Z-Z Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier.
24.31Z-Z Etirage à froid de barres.
24.32Z-Z Laminage à froid de feuillards.
24.33Z-Z Profilage à froid par formage ou pliage.
24.34Z-Z Tréfilage à froid.
24.41Z-Z Production de métaux précieux.
24.42Z-A Production d'aluminium.
24.42Z-B Première transformation de l'aluminium.
24.43Z-Z Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain.
24.44Z-Z Métallurgie du cuivre.
24.45Z-Z Métallurgie des autres métaux non ferreux.
24.46Z-Z Elaboration et transformation de matières nucléaires.
24.51Z-Z Fonderie de fonte.
24.52Z-Z Fonderie d'acier.
24.53Z-Z Fonderie de métaux légers.
24.54Z-Z Fonderie d'autres métaux non ferreux.
25.11Z-Z Fabrication de structures métalliques et de parties de structures.
25.12Z-Z Fabrication de portes et fenêtres en métal.
25.21Z-Z Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central.
25.29Z-Z Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques.
25.30Z-A Fabrication de générateurs de vapeur.
25.30Z-B Chaudronnerie nucléaire.
25.40Z-Z Fabrication d'armes et de munitions.
25.50A-Z "Forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres."
25.50B-Z Découpage, emboutissage.
25.61Z-A Sérigraphie de type marquage.
25.61Z-B Traitement et revêtement des métaux.
25.62A-Z Décolletage.
25.62B-Z Mécanique industrielle.
25.71Z-Z Fabrication de coutellerie.
25.72Z-Z Fabrication de serrures et de ferrures.
25.73A-Z Fabrication de moules et modèles.
25.73B-A Fabrication d'outillage à main.
25.73B-B Fabrication d'outillage mécanique.
25.91Z-Z Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires.
25.92Z-Z Fabrication d'emballages métalliques légers.
25.93Z-A Fabrication d'articles en fils métalliques et de chaînes.
25.93Z-B Fabrication de ressorts.
25.94Z-Z Fabrication de vis et de boulons.
25.99A-A Dinanderie.
25.99A-B Autres fabrications d'articles de ménage.
25.99B-A Fabrication de petits articles métalliques.
25.99B-B Fabrication de coffres-forts.
25.99B-C Fabrication d'autres articles métalliques nca.
26.11Z-A Fabrication de composants électroniques (hors capteurs solaires).
26.11Z-B Fabrication de capteurs solaires photovoltaïques.
26.12Z-Z Fabrication de cartes électroniques assemblées.
26.20Z-Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
26.30Z-Z Fabrication d'équipements de communication.
26.40Z-Z Fabrication de produits électroniques grand public.
26.51A-Z Fabrication d'équipements d'aide à la navigation.
26.51B-Z Fabrication d'instrumentation scientifique et technique.
26.52Z-Z Horlogerie.
26.60Z-Z Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques.
26.70Z-A Fabrication de matériels photographiques et cinématographiques.
26.70Z-B Fabrication d'instruments d'optique.
26.80Z-Z Fabrication de supports magnétiques et optiques.
27.11Z-A Fabrication de moteurs électriques.
27.11Z-B Fabrication de transformateurs électriques.
27.11Z-C Fabrication de groupes électrogènes.
27.12Z-Z Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique.
27.20Z-Z Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques.
27.31Z-Z Fabrication de câbles de fibres optiques.
27.32Z-Z Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques.
27.33Z-Z Fabrication de matériel d'installation électrique.
27.40Z-A Fabrication de lampes.
27.40Z-B Fabrication de luminaires.
27.40Z-C Fabrication d'abat-jour.
27.40Z-D Fabrication d'autres appareils d'éclairage.
27.51Z-Z Fabrication d'appareils électroménagers.
27.52Z-Z Fabrication d'appareils ménagers non électriques.
27.90Z-Z Fabrication d'autres matériels électriques.
28.11Z-A Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avion et de véhicules.
28.11Z-B Fabrication de turbines éoliennes.
28.12Z-Z Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques.
28.13Z-A Fabrication de pompes.
28.13Z-B Fabrication de compresseurs.
28.14Z-Z Fabrication d'autres articles de robinetterie.
28.15Z-Z Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission.
28.21Z-A Fabrication de fours et brûleurs non solaires.
28.21Z-B Fabrication de chauffages solaires.
28.22Z-A Fabrication d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques.
28.22Z-B Fabrication d'équipements de levage et de manutention.
28.23Z-Z Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques).
28.24Z-Z Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé.
28.25Z-A Fabrication de capteur solaire à effet de serre.
28.25Z-B Fabrication d'équipements de réfrigération industrielle.
28.25Z-C Fabrication d'équipements aérauliques.
28.29A-A Fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement.
28.29A-B Fabrication d'appareils de pesage.
28.29B-Z Fabrication d'autres machines d'usage général.
28.30Z-Z Fabrication de machines agricoles et forestières.
28.41Z-Z Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux.
28.49Z-Z Fabrication d'autres machines-outils.
28.91Z-Z Fabrication de machines pour la métallurgie.
28.92Z-A Fabrication de matériels de mines pour l'extraction.
28.92Z-B Fabrication de matériels de travaux publics.
28.93Z-Z Fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire.
28.94Z-Z Fabrication de machines pour les industries textiles.
28.95Z-Z Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton.
28.96Z-Z Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques.
28.99A-Z Fabrication de machines d'imprimerie.
28.99B-Z Fabrication d'autres machines spécialisées.
29.10Z-A Construction de voiturettes.
29.10Z-B Construction d'autres véhicules automobiles.
29.20Z-A Fabrication de carrosseries.
29.20Z-B Aménagement de véhicules.
29.20Z-C Fabrication de remorques et de semi-remorques.
29.31Z-Z Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles.
29.32Z-Z Fabrication d'autres équipements automobiles.
30.11Z-A Construction de navires.
30.11Z-B Transformation et équipement des navires.
30.12Z-Z Construction de bateaux de plaisance.
30.20Z-Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant.
30.30Z-A Construction de moteurs pour aéronefs.
30.30Z-B Construction de cellules d'aéronefs.
30.30Z-C Construction de lanceurs et engins spatiaux.
30.40Z-Z Construction de véhicules militaires de combat.
30.91Z-A Construction de motocycles.
30.91Z-B Fabrication d'équipements pour motocycles.
30.92Z-A Construction de bicyclettes.
30.92Z-B Fabrication d'équipements pour bicyclettes.
30.92Z-C Fabrication de véhicules pour invalides et enfants.
30.99Z-Z Fabrication d'autres équipements de transport nca.
31.01Z-Z Fabrication de meubles de bureau et de magasin.
31.02Z-Z Fabrication de meubles de cuisine.
31.03Z-Z Fabrication de matelas.
31.09A-Z Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur.
31.09B-A Fabrication et finissage de meubles divers.
31.09B-B Fabrication de meubles de jardin et d'extérieur.
31.09B-C Fabrication de meubles en rotin.
32.11Z-Z Frappe de monnaie.
32.12Z-Z Fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie.
32.13Z-Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires.
32.20Z-A Lutherie.
32.20Z-B Facteur d'orgues.
32.20Z-C Fabrication d'autres instruments de musique.
32.30Z-Z Fabrication d'articles de sport.
32.40Z-Z Fabrication de jeux et jouets.
32.50A-A Fabrication de prothèses dentaires.
32.50A-B Fabrication de prothèses et orthèses podales.
32.50A-C Fabrication de prothèses et orthèses diverses.
32.50A-D Fabrication d'équipements médico-chirurgicaux.
32.50B-P Fabrication de lunettes de protection.
32.91Z-Z Fabrication d'articles de brosserie.
32.99Z-A Fabrication de bougies.
32.99Z-B Fabrication d'accessoires du vêtements.
32.99Z-C Fabrication d'articles de Paris, d'arts ou religieux.
32.99Z-D Fabrication d'articles de fumeurs.
32.99Z-E Taxidermie.
32.99Z-F Fabrication d'équipements de protection et de sécurité.
32.99Z-G Fabrication de produits manufacturés non classés ailleurs.
33.11Z-Z Réparation d'ouvrages en métaux.
33.12Z-A Réparation de matériel agricole.
33.12Z-B Réparation d'autres machines.
33.13Z-Z Réparation de matériels électroniques et optiques.
33.14Z-Z Réparation d'équipements électriques.
33.15Z-Z Réparation et maintenance navale.
33.16Z-Z Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux.
33.17Z-Z Réparation et maintenance d'autres équipements de transport.
33.19Z-Z Réparation d'autres équipements.
33.20A-Z Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie.
33.20B-Z Installation de machines et équipements mécaniques.
33.20C-Z Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels.
33.20D-Z Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels.
37.00Z-P Entretien de fosses septiques.
38.12Z-P Collecte des déchets nucléaires.
38.21Z-P Incinération des déchets non dangereux et production de cendres et scories associée.
38.22Z-P Traitement et élimination de déchets nucléaires radioactifs.
38.31Z-A Démantèlement d'épaves en vue de la récupération de matières métalliques.
38.31Z-B Démantèlement d'épaves en vue de la récupération de matières non métalliques.
38.32Z-A Traitement de matières métalliques recyclables.
38.32Z-B Traitement de matières non métalliques recyclables.
39.00Z-P Désamiantage.
41.20A-Z Construction de maisons individuelles.
41.20B-A Construction de bâtiments.
41.20B-B Réhabilitation de bâtiments.
42.11Z-A Pose de signalisation routière verticale.
42.11Z-B Aménagement de chaussées.
42.12Z-Z Construction de voies ferrées de surface et souterraines.
42.13A-Z Construction d'ouvrages d'art.
42.13B-Z Construction et entretien de tunnels.
42.21Z-A Construction d'installations de réseaux pour fluides.
42.21Z-B Forage des puits d'eau.
42.22Z-A Construction de centrales électriques.
42.22Z-B Construction de lignes électriques et de télécommunication.
42.91Z-Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux.
42.99Z-P Construction d'installations sportives et d'ouvrages industriels ou miniers.
43.11Z-Z Travaux de démolition.
43.12A-Z Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires.
43.12B-A Terrassements.
43.12B-B Artificiers.
43.13Z-Z Forages et sondages.
43.21A-A Installation d'antennes.
43.21A-B Installation électrique.
43.21B-Z Travaux d'installation électrique sur la voie publique.
43.22A-Z Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux.
43.22B-A Installation et entretien de climatisation et chaufferie.
43.22B-B Installation de chauffage individuel.
43.22B-C Entretien de chaudières domestiques.
43.29A-Z Travaux d'isolation.
43.29B-A Installation d'ascenseurs.
43.29B-B Montage de clôtures et de grilles.
43.29B-C Installation de stores et bannes.
43.29B-D Autres travaux d'installation divers.
43.31Z-A Travaux de plâtrerie d'extérieur.
43.31Z-B Travaux de plâtrerie d'intérieur.
43.32A-A Menuiserie bois.
43.32A-B Menuiserie PVC.
43.32B-A Installation de serres et de vérandas.
43.32B-B Métallerie, serrurerie.
43.32C-Z Agencement de lieux de vente.
43.33Z-Z Travaux de revêtement des sols et des murs.
43.34Z-A Travaux de miroiterie de bâtiment, vitrerie.
43.34Z-B Travaux de peinture extérieure.
43.34Z-C Travaux de peinture intérieure et peinture plâtrerie.
43.34Z-D Travaux de peinture en lettres sur bâtiments.
43.39Z-Z Autres travaux de finition.
43.91A-Z Travaux de charpente.
43.91B-Z Travaux de couverture par éléments.
43.99A-Z Travaux d'étanchéification.
43.99B-Z Travaux de montage de structures métalliques.
43.99C-Z Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment.
43.99D-A Installation de piscines de résidence et construction de piscines extérieures.
43.99D-B Construction de cheminées et de fours industriels.
43.99D-C Autres travaux spéciaux de construction.
43.99E-Z Location avec opérateur de matériel de construction.
45.20A-A Réparation automobile de véhicules automobiles légers : entretien courant.
45.20A-B Réparation automobile de véhicules automobiles légers : mécanique.
45.20A-C Réparation automobile de véhicules automobiles légers : carrosserie.
45.20A-D Réparation automobile de véhicules automobiles légers : électricité, électronique.
45.20B-A Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : entretien courant.
45.20B-B Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : mécanique.
45.20B-C Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : diesel.
45.20B-D Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : carrosserie.
45.20B-E Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : électricité, électronique.
45.40Z-P Réparation de motocycles.
47.22Z-A Boucherie.
47.22Z-B Boucherie-charcuterie.
47.22Z-C Boucherie chevaline.
47.22Z-D Volailles, gibiers.
47.22Z-E Triperie.
47.23Z-P Préparation de poissons, crustacés et mollusques.
47.76Z-P Commerce de détail de fleurs.
47.81Z-Q Boucherie sur éventaires et marchés.
47.81Z-R Boucherie-charcuterie sur éventaires et marchés.
47.81Z-S Boucherie chevaline sur éventaires et marchés.
47.81Z-T Volailles, gibiers sur éventaires et marchés.
47.81Z-U Triperie sur éventaires et marchés.
47.81Z-V Préparation de poissons, crustacés, mollusques sur éventaires, marchés.
47.89Z-P Commerce de détail de fleurs sur éventaires et marchés.
49.32Z-A Taxis.
49.32Z-B Location de voitures avec chauffeur.
49.42Z-Z Services de déménagement.
52.21Z-P Assistance et remorquage de véhicules automobiles.
56.10C-Q Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en magasins sédentaires ou sur éventaires et marchés.
56.10C-R Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en véhicules motorisés ou non.
58.19Z-P Edition d'imprimés fiduciaires, imprimés commerciaux, formulaires imprimés.
71.20A-Z Contrôle technique automobile.
73.11Z-P Pose d'affiches.
74.10Z-P Conception de modèles pour étalages et décoration.
74.20Z-Q Studio de photographie.
74.20Z-R Portrait, reportage.
74.20Z-S Photographie industrielle et publicitaire.
74.20Z-T Laboratoires techniques de développement et de tirage.
80.20Z-P Activité de surveillance et installation de systèmes d'alarme non dissociées.
81.21Z-Z Nettoyage courant des bâtiments.
81.22Z-Z Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel.
81.29A-Z Désinfection, désinsectisation, dératisation.
81.29B-P Autres services de nettoyage.
82.11Z-P Services administratifs divers.
82.19Z-P Travaux à façon divers.
82.92Z-Z Activités de conditionnement.
86.90A-Z Ambulances.
90.01Z-P Spectacles de marionnettes.
90.03A-P Restauration d'objets d'art.
95.11Z-Z Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
95.12Z-Z Réparation d'équipements de communication.
95.21Z-Z Réparation de produits électroniques grand public.
95.22Z-A Réparation de tondeuses à gazon.
95.22Z-B Réparation d'appareils électroménagers.
95.23Z-Z Réparation de chaussures et d'articles en cuir.
95.24Z-Z Réparation de meubles et d'équipements du foyer.
95.25Z-Z Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie.
95.29Z-A Aiguisage de coutellerie.
95.29Z-B Réparation de cycles.
95.29Z-C Atelier de retouches.
95.29Z-D Réparation d'articles de sport et de campement.
95.29Z-E Accordeurs de piano et restauration d'autres instruments de musique.
95.29Z-F Réparation non classées ailleurs.
96.01A-Z Blanchisserie-teinturerie de gros.
96.01B-Q Laveries, blanchisserie et teintureries de détail.
96.01B-R Pressings.
96.02A-A Coiffure en salon.
96.02A-B Coiffure hors salon.
96.02B-A Soins de beauté en salon.
96.02B-B Soins de beauté hors salon.
96.03Z-P Embaumement, soins mortuaires.
96.09Z-P Toilettage d'animaux de compagnie.

Ce code indique l'activité pour laquelle une entreprise a demandé son inscription au Répertoire des Métiers.

Il est attribué aux entreprises artisanales par les Chambres de Métiers en référence à la Nomenclature d'Activités Française de l'Artisanat.

Actuellement, toutes les Chambres de Métiers ne peuvent pas fournir leurs données à l'Insee, la qualitée de cette variable est donc inégale. Par conséquent, l'identification des artisans ne peut se faire correctement au niveau France entière.

Unité inscrite à la Chambre des Métiers (ARTISAN)

Liste des modalités

Liste des modalités
A Artisan
Blanc Non artisan ou sans objet

C'est une variable calculée.

Elle est renseignée à "A" si l'unité est inscrite à la Chambre des Métiers.

Aire urbaine de l'entreprise (AU2010_SIEGE)

Indicateur d'établissement siège (CAT_ET)

Liste des modalités

Liste des modalités
1 Siège (de direction sans autres activités)
2 Siège et établissement principal

Cette variable précise la nature du siège.

Dans les fichiers rétropolés de 2000 à 2006, cette variable est "STATUT".

Catégorie juridique de l'entreprise (4 positions) (CJ)

Attribué en référence à la Nomenclature interadministrative des catégories juridiques.

Catégorie juridique de l'entreprise (2 positions) (CJ2)

Attribuée en référence à la Nomenclature interadministrative des catégories juridiques.

Indicateur de participation du conjoint collaborateur (CONJ_COLLAB)

Liste des modalités

Liste des modalités
b Sans objet
O Travaille avec un conjoint-collaborateur
N Travaille sans conjoint-collaborateur

Cette variable est renseignée seulement pour les personnes physiques inscrites au Répertoire des Métiers.

Elle permet de savoir si l'entrepreneur exerce ou non son activité en collaboration avec son conjoint.

Localisation à l'étranger de l'établissement siège (DCSIEG9Z)

Dans les fichiers stocks, les sièges à l'étranger ou dans les TOM de certains établissements en France sont localisés dans la commune du plus grand établissement en France.

La variable ETRANGER a été introduite dans le fichier stocks afin de conserver l'information sur le fait qu'il s'agit d'un siège à l'étranger (ETRANGER="1").

La localisation à l'étranger est conservée dans la variable DCSIEG9Z.

Commune d'implantation de l'entreprise (DEPCOM_SIEGE)

La variable DEPCOM_SIEGE situe la commune d'implantation de l'entreprise à laquelle appartient l'établissement.

Renseignée à compter de 1992, elle permet :

- de localiser les centres de décision dont dépendent les établissements ;

- de disposer d'informations sur leur stratégie de développement géographique ;

- d'étudier l'attractivité des zones géographiques et les types d'activité qui viennent s'installer...

Département d'implantation de l'entreprise (DEP_SIEGE)

Effectif salarié de l'entreprise (EFF)

Il s'agit des effectifs au 31/12/n.

L'information sur les effectifs salariés contenue dans ces fichiers est issue de la mise à jour des données de l'application CLAP. Ils sont provisoires dans la version semi-définitive de la base de l'année n mise à disposition en février/mars n+1, ils deviennent définitifs dans la version définitive de la base disponible en juin/juillet n+1.

Les effectifs dans ces fichiers restent un indicateur de taille des unités et ne sont pas destinés à évaluer un volume d'emploi (c'est l'objectif d'autres sources telles que CLAP).

Pour les entreprises dont les effectifs sont non renseignés, l'effectif est codé "0". Pour la grande majorité de ces entreprises, il s'agit d'entreprises non employeuses.

Tranche des effectifs salariés de l'entreprise (EFF_TR)

Liste des modalités

Liste des modalités
NN Effectif inconnu
00 Effectif nul
01 1 à 2
02 3 à 5
03 6 à 9
11 10 à 19
12 20 à 49
21 50 à 99
22 100 à 199 salariés
31 200 à 249 salariés
32 250 à 499 salariés
41 500 à 999 salariés
42 1000 à 1999 salariés
51 2000 à 4999 salariés
52 5000 à 9999 salariés
53 10 000 salariés et plus

Variable calculée automatiquement, à partir de la variable EFF (effectif salarié de l'entreprise).

Il est nécessaire de regrouper les modalités "NN" et "00".

Pour la grande majorité des entreprises classées en "NN", il s'agit d'entreprises non employeuses.

La modalité "00" signifie que l'entreprise était employeuse au cours de l'année, mais sans effectif au 31 décembre.

Entreprise ayant son siège à l'étranger (ETRANGER)

Les sièges d'entreprise de certains établissements situés en France peuvent se trouver à l'étranger. Dans ce cas ETRANGER = "1", sinon elle n'est pas renseignée.

Nomenclature Agrégée en 129 postes de l'entreprise (NAS129)

Nomenclature Agrégée en 17 postes de l'entreprise (NAS17)

Nomenclature Agrégée en 38 postes de l'entreprise (NAS38)

Nombre d'établissements actifs de l'entreprise (NBET_A)

Il s'agit d'une variable de niveau entreprise (format numérique).

Nombre d'établissements exploitants actifs de l'entreprise (NBET_EXPL_A)

Il s'agit d'une variable de niveau entreprise.

Date de création de l'entreprise (ORI_DEMO_DATE)

Au format "AAAAMMJJ"

Cette date n'est renseignée correctement que depuis mai 1980.

Pour les entreprises créées avant cette période, les dates de création figurant au Registre des Métiers ou au Registre du Commerce et des Sociétés ont été reprises.

Région d'implantation du siège de l'entreprise (COG à partir du 01/01/2016) (REGION_SIEGE)

Région d'implantation de l'entreprise à laquelle l'établissement appartient.

A ne pas confondre avec la région de principale implantation de l'entreprise.

Elle permet :

- de localiser les centres de décision dont dépendent les établissements et les zones d'implantation des établissements ;

- de disposer d'informations sur leur stratégie de développement géographique ;

- d'étudier l'attractivité des zones géographiques et les types d'activité qui viennent s'installer...

Région de la plus forte implantation de l'entreprise (en termes de salariés) (REG_IMP_EFF)

A compter du fichier stocks 2010 (variable SIRENE3).

Cette variable donne pour les unités légales pluri-établissements le code de la région où l'unité légale possède le plus grand nombre de salariés.

Indicateur de répartition des salariés pour les unités multi-régionales (REG_MULT_EFF)

Liste des modalités

Liste des modalités
1 Unité légale dont tous les établissements sont situés dans la même région
2 Unité Légale à établissements multiples ayant des établissements dans plusieurs régions, l'une de ces régions regroupant au moins 80% des effectifs
3 Unité Légale à établissements multiples ayant des établissements dans plusieurs régions, l'une de ces régions regroupant entre 50 et 80% des effectifs
4 Unité Légale à établissements multiples ayant des établissements dans plusieurs régions, aucune ne regroupant plus de 50% des effectifs
5 Unité Légale sans salarié au 31/12 de l'année de référence ayant des établissements dans plusieurs régions, l'une de ces régions regroupant au moins 80% des établissements
6 Unité Légale sans salarié au 31/12 de l'année de référence ayant des établissements dans plusieurs régions, l'une de ces régions regroupant entre 50 et 80% des établissements
7 Unité Légale sans salarié au 31/12 de l'année de référence ayant des établissements dans plusieurs régions, aucune région ne comprenant 50% des établissements

A compter du fichier stocks 2010.

Cette variable donne pour les unités légales multi-régionales une idée de l'importance de la concentration dans la région d'implantation principale.

Région d'implantation du siège de l'entreprise (COG antérieur à 2016) (REG_SIEGE)

La variable est disponible jusqu'au millésime 2015.

Renseignée à compter de 1992, c'est la région d'implantation de l'entreprise à laquelle l'établissement appartient.

A ne pas confondre avec la région de principale implantation de l'entreprise.

Elle permet :

- de localiser les centres de décision dont dépendent les établissements et les zones d'implantation des établissements ;

- de disposer d'informations sur leur stratégie de développement géographique ;

- d'étudier l'attractivité des zones géographiques et les types d'activité qui viennent s'installer...

Tranche d'âge personne physique (TR_AGE_PP)

Liste des modalités

Liste des modalités
. Inconnu
<20 Moins de 20 ans
20-29 De 20 à 29 ans
30-39 De 30 à 39 ans
40-49 De 40 à 49 ans
50-59 De 50 à 59 ans
60-65 De 60 à 65 ans
>65 Plus de 65 ans

Puisqu'elle concerne le caractère individuel de la personne physique, les règles du secret statistique pour les croisements utilisant cette variable sont les suivantes :

- aucune case de tableaux ne doit se rapporter à moins de 3 unités ;

- aucune unité ne doit représenter plus de 85% du résultat d'une case.

Unité urbaine de l'entreprise (UU2010_SIEGE)

Zone d'emploi de l'entreprise (ZE2010_SIEGE)

Liste des variables stocks établissements - champ marchand non agricole

Nomenclature de synthèse en 10 postes de l'entreprise (A10)

Nomenclature de synthèse en 10 postes de l'établissement (A10_ET)

Nomenclature de synthèse en 21 postes de l'entreprise (A21)

Nomenclature de synthèse en 21 postes de l'établissement (A21_ET)

Indicateur de mono-activité de l'entreprise (ACTIV_MULT)

Liste des modalités

Liste des modalités
1 Unité légale dont tous les établissements ont la même activité principale
2 Unité légale à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant plus de 80% des effectifs
3 Unité légale à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
4 Unité légale à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, aucune ne regroupant plus de 50% des effectifs
5 Unité légale à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant plus de 80% des établissements
6 Unité légale à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des établissements
7 Unité légale à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, aucune ne regroupant plus de 50% des établissements

Pour les entreprises pluri-établissements, cet indicateur donne une idée de l'homogénéité des activités entre les différents établissements. Cette homogénéité est appréciée au niveau de la NAF, les activités auxiliaires sont exclues du calcul de cet indice.

C'est une variable de niveau unité légale.

Dans les fichiers rétropolés de 2000 à 2006, cette variable est MONOACTN.

Nature de l'activité de l'établissement (ACTIV_NAT_ET)

Liste des modalités

Liste des modalités
blanc Sans objet
NR Non renseigné
03 Extraction
04 Fabrication, production
05 Montage, installation
06 Réparation
07 Transport
08 Import, export
09 Commerce de gros ou intermédiaire du commerce
10 Commerce de détail
11 Profession libérale
12 Services
13 Location de meublés
14 Bâtiments, travaux publics
15 Services aux entreprises
20 Donneur d'ordre
99 Autre

Dans les fichiers rétropolés de 2000 à 2006 cette variable est "NATURE".

Indicateur d'activité permanente ou saisonnière (ACTIV_PERM_ET)

Liste des modalités

Liste des modalités
NR Non renseigné
P Permanente
S Saisonnière

Est saisonnier tout établissement qui cesse totalement ses activités pendant plus de trois mois consécutifs dans l'année.

Dans les fichiers rétropolés de 2000 à 2006 cette variable est "SAISONAT".

Age de l'entreprise (en 8 modalités) (AGE_ENTREPRISE)

Liste des modalités

Liste des modalités
-1 Moins d'un an
1 Un an
2 Deux ans
3 Trois ans
4 Quatre ans
5 Cinq ans
6 à 9 Six à neuf ans
10 et + Dix ans et plus

La tranche "10 ans et plus" intègre les unités dont la date de création n'est pas renseignée.

Activité principale de l'entreprise (APEN)

L'activité est codée en nomenclature NAF rév.2.

Ce code, attribué à la création de l'entreprise, peut être modifié au cours de la vie de l'entreprise.

Activité principale de l'établissement (APET)

L'activité est codée en nomenclature NAF rév.2.

Le code APET peut être modifié à l'occasion de la réception de tout document déclaratif concernant l'établissement.

Activité principale au Répertoire des Métiers de l'établissement (APE_RM_ET)

Liste des modalités

Liste des modalités
01.62Z-P Maréchalerie.
07.29Z-P Orpaillage.
08.11Z-A Extraction de pierres ornementales et de construction et d'ardoise.
08.11Z-B Extraction de calcaire industriel, de gypse et de craie.
08.12Z-Z Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin.
08.91Z-Z Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux.
08.92Z-Z Extraction de tourbe.
08.93Z-Z Production de sel.
08.99Z-Z Autres activités extractives nca.
09.90Z-P Activités de soutien aux autres industries extractives.
10.11Z-Z Transformation et conservation de la viande de boucherie.
10.12Z-Z Transformation et conservation de la viande de volaille.
10.13A-Z Préparation industrielle de produits à base de viande.
10.13B-Z Charcuterie.
10.20Z-Z Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques.
10.31Z-Z Transformation et conservation de pommes de terre.
10.32Z-Z Préparation de jus de fruits et légumes.
10.39A-P Autre transformation et conservation de longue durée de légumes.
10.39B-P Transformation et conservation de fruits.
10.41A-Z Fabrication d'huiles et graisses brutes.
10.41B-Z Fabrication d'huiles et graisses raffinées.
10.42Z-Z Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires.
10.51A-Z Fabrication de lait liquide et de produits frais.
10.51B-Z Fabrication de beurre.
10.51C-Z Fabrication de fromage.
10.51D-Z Fabrication d'autres produits laitiers.
10.52Z-Z Fabrication de glaces et sorbets.
10.61A-Z Meunerie.
10.61B-Z Autres activités du travail des grains.
10.62Z-Z Fabrication de produits amylacés.
10.71A-A Fabrication industrielle de pain.
10.71A-B Fabrication industrielle de pâtisserie fraîche.
10.71C-A Boulangerie.
10.71C-B Boulangerie-pâtisserie.
10.71D-Z Pâtisserie.
10.72Z-Z Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation.
10.73Z-Z Fabrication de pâtes alimentaires.
10.81Z-Z Fabrication de sucre.
10.82Z-Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie.
10.83Z-Z Transformation du thé et du café.
10.84Z-Z Fabrication de condiments et assaisonnements.
10.85Z-Z Fabrication de plats préparés.
10.86Z-Z Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques.
10.89Z-Z Fabrication d'autres produits alimentaires nca.
10.91Z-Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme.
10.92Z-Z Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie.
11.01Z-Q Production d'eaux-de-vie naturelles.
11.01Z-R Fabrication de spiritueux.
11.02A-P Fabrication de vins effervescents selon la méthode champenoise ou autres méthodes.
11.03Z-Z Fabrication de cidre et de vins de fruits.
11.04Z-Z Production d'autres boissons fermentées non distillées.
11.05Z-Z Fabrication de bière.
11.06Z-Z Fabrication de malt.
11.07A-Z Industrie des eaux de table.
11.07B-Z Production de boissons rafraîchissantes.
13.10Z-A Filature et préparation de la laine.
13.10Z-B Moulinage et texturation de la soie et des textiles artificiels ou synthétiques.
13.10Z-C Préparation et filature d'autres fibres.
13.20Z-A Tissage de l'industrie cotonnière.
13.20Z-B Tissage de l'industrie lainière.
13.20Z-C Tissage de soieries.
13.20Z-D Tissage d'autres textiles.
13.30Z-Z Ennoblissement textile.
13.91Z-Z Fabrication d'étoffes à mailles.
13.92Z-A Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement.
13.92Z-B Fabrication de tapisserie à la main.
13.92Z-C Fabrication de coussins et petits articles textiles divers.
13.92Z-D Voilerie.
13.92Z-E Fabrication d'articles de campement en textile.
13.92Z-F Fabrication de bâches, lambrequins et autres articles en textile.
13.93Z-Z Fabrication de tapis et moquettes.
13.94Z-Z Fabrication de ficelles, cordes et filets.
13.95Z-Z Fabrication de non-tissés, sauf habillement.
13.96Z-Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels.
13.99Z-A Fabrication de feutres.
13.99Z-B Fabrication de tulles, lacets et autres textiles nca.
14.11Z-Z Fabrication de vêtements en cuir.
14.12Z-Z Fabrication de vêtements de travail.
14.13Z-A Modéliste-styliste.
14.13Z-B Fabrication de vêtements féminins sur mesure.
14.13Z-C Fabrication de vêtements masculins sur mesure.
14.13Z-D Chemiserie sur mesure.
14.13Z-E Fabrication de gaines, corsets et autres vêtements sur mesure.
14.13Z-F Fabrication de vêtements de dessus pour hommes et garçonnets.
14.13Z-G Fabrication de vêtements de dessus pour femmes et fillettes.
14.14Z-Z Fabrication de vêtements de dessous.
14.19Z-A Fabrication de layette.
14.19Z-B Fabrication de chapellerie.
14.19Z-C Modiste.
14.19Z-D Fabrication d'écharpes, cravates, foulards.
14.19Z-E Fabrication d'autres vêtements et accessoires.
14.19Z-F Fabrication d'accessoires en cuir.
14.20Z-Z Fabrication d'articles en fourrure.
14.31Z-Z Fabrication d'articles chaussants à mailles.
14.39Z-A Fabrication de lainages à la main.
14.39Z-B Fabrication de lainages à la machine.
15.11Z-Z "Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures."
15.12Z-A Fabrication d'articles de maroquinerie.
15.12Z-B Gainerie.
15.12Z-C Sellerie.
15.12Z-D Bourrellerie.
15.20Z-A Fabrication de sabots.
15.20Z-B Fabrication de chaussures et de bottes.
15.20Z-C Fabrication de chaussures et de bottes sur mesure.
16.10A-Q Sciage et rabotage du bois.
16.10A-R Fabrication de parquets, moulures et baguettes.
16.10B-Z Imprégnation du bois.
16.21Z-Z Fabrication de placage et de panneaux de bois.
16.22Z-Z Fabrication de parquets assemblés.
16.23Z-Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries.
16.24Z-A Fabrication de caisses et de palettes en bois.
16.24Z-B Tonnellerie.
16.29Z-A Fabrication d'objets divers en bois.
16.29Z-B Vannerie, sparterie, travail de la paille.
16.29Z-C Fabrication d'objets en liège.
17.11Z-Z Fabrication de pâte à papier.
17.12Z-Z Fabrication de papier et de carton.
17.21A-Z Fabrication de carton ondulé.
17.21B-Z Fabrication de cartonnages.
17.21C-Z Fabrication d'emballages en papier.
17.22Z-Z Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique.
17.23Z-Z Fabrication d'articles de papeterie.
17.24Z-Z Fabrication de papiers peints.
17.29Z-Z Fabrication d'autres articles en papier ou en carton.
18.12Z-A Imprimerie de labeur.
18.12Z-B Sérigraphie de type imprimerie.
18.13Z-A Travaux de préparation d'impression.
18.13Z-B Graphisme-décoration.
18.13Z-C Activités graphiques nca.
18.14Z-Z Reliure et activités connexes.
18.20Z-Z Reproduction d'enregistrements.
19.10Z-P Production de brai et de coke de brai.
19.20Z-P Agglomération de la tourbe.
20.11Z-Z Fabrication de gaz industriels.
20.12Z-Z Fabrication de colorants et de pigments.
20.13A-Z Enrichissement et retraitement de matières nucléaires.
20.13B-Z Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca.
20.14Z-A Fabrication d'autres produits organiques de base.
20.14Z-B Fabrication de produits de la distillation du bois.
20.15Z-Z Fabrication de produits azotés et d'engrais.
20.16Z-Z Fabrication de matières plastiques de base.
20.17Z-Z Fabrication de caoutchouc synthétique.
20.20Z-Z Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques.
20.30Z-Z Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics.
20.41Z-Z Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien.
20.42Z-Z Fabrication de parfums et de produits pour la toilette.
20.51Z-Z Fabrication de produits explosifs.
20.52Z-Z Fabrication de colles.
20.53Z-Z Fabrication d'huiles essentielles.
20.59Z-Z Fabrication d'autres produits chimiques nca.
20.60Z-Z Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques.
21.10Z-P Fabrication d'édulcorants de synthèse.
21.20Z-P Fabrication de substances radioactives de diagnostic et de pansements.
22.11Z-Z Fabrication et rechapage de pneumatiques.
22.19Z-Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc.
22.21Z-Z Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques.
22.22Z-Z Fabrication d'emballages en matières plastiques.
22.23Z-Z Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction.
22.29A-Z Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques.
22.29B-Z Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques.
23.11Z-Z Fabrication de verre plat.
23.12Z-Z Façonnage et transformation du verre plat.
23.13Z-A Fabrication de verre creux ou autres verres.
23.13Z-B Soufflage de verre.
23.13Z-C Façonnage de verre et de cristal.
23.14Z-Z Fabrication de fibres de verre.
23.19Z-A Fabrication de vitraux.
23.19Z-B Fabrication d'articles techniques en verre.
23.20Z-Z Fabrication de produits réfractaires.
23.31Z-Z Fabrication de carreaux en céramique.
23.32Z-A Fabrication de briques.
23.32Z-B Fabrication de tuiles.
23.32Z-C Fabrication de produits divers en terre cuite.
23.41Z-Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental.
23.42Z-Z Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.
23.43Z-Z Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique.
23.44Z-Z Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique.
23.49Z-Z Fabrication d'autres produits céramiques.
23.51Z-Z Fabrication de ciment.
23.52Z-Z Fabrication de chaux et plâtre.
23.61Z-Z Fabrication d'éléments en béton pour la construction.
23.62Z-Z Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction.
23.63Z-Z Fabrication de béton prêt à l'emploi.
23.64Z-Z Fabrication de mortiers et bétons secs.
23.65Z-Z Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment.
23.69Z-A Fabrication de cheminées décoratives.
23.69Z-B Fabrication d'éléments décoratifs en béton ou en plâtre.
23.70Z-Z Taille, façonnage et finissage de pierres.
23.91Z-Z Fabrication de produits abrasifs.
23.99Z-Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca.
24.10Z-Z Sidérurgie.
24.20Z-Z Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier.
24.31Z-Z Etirage à froid de barres.
24.32Z-Z Laminage à froid de feuillards.
24.33Z-Z Profilage à froid par formage ou pliage.
24.34Z-Z Tréfilage à froid.
24.41Z-Z Production de métaux précieux.
24.42Z-A Production d'aluminium.
24.42Z-B Première transformation de l'aluminium.
24.43Z-Z Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain.
24.44Z-Z Métallurgie du cuivre.
24.45Z-Z Métallurgie des autres métaux non ferreux.
24.46Z-Z Elaboration et transformation de matières nucléaires.
24.51Z-Z Fonderie de fonte.
24.52Z-Z Fonderie d'acier.
24.53Z-Z Fonderie de métaux légers.
24.54Z-Z Fonderie d'autres métaux non ferreux.
25.11Z-Z Fabrication de structures métalliques et de parties de structures.
25.12Z-Z Fabrication de portes et fenêtres en métal.
25.21Z-Z Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central.
25.29Z-Z Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques.
25.30Z-A Fabrication de générateurs de vapeur.
25.30Z-B Chaudronnerie nucléaire.
25.40Z-Z Fabrication d'armes et de munitions.
25.50A-Z "Forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres."
25.50B-Z Découpage, emboutissage.
25.61Z-A Sérigraphie de type marquage.
25.61Z-B Traitement et revêtement des métaux.
25.62A-Z Décolletage.
25.62B-Z Mécanique industrielle.
25.71Z-Z Fabrication de coutellerie.
25.72Z-Z Fabrication de serrures et de ferrures.
25.73A-Z Fabrication de moules et modèles.
25.73B-A Fabrication d'outillage à main.
25.73B-B Fabrication d'outillage mécanique.
25.91Z-Z Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires.
25.92Z-Z Fabrication d'emballages métalliques légers.
25.93Z-A Fabrication d'articles en fils métalliques et de chaînes.
25.93Z-B Fabrication de ressorts.
25.94Z-Z Fabrication de vis et de boulons.
25.99A-A Dinanderie.
25.99A-B Autres fabrications d'articles de ménage.
25.99B-A Fabrication de petits articles métalliques.
25.99B-B Fabrication de coffres-forts.
25.99B-C Fabrication d'autres articles métalliques nca.
26.11Z-A Fabrication de composants électroniques (hors capteurs solaires).
26.11Z-B Fabrication de capteurs solaires photovoltaïques.
26.12Z-Z Fabrication de cartes électroniques assemblées.
26.20Z-Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
26.30Z-Z Fabrication d'équipements de communication.
26.40Z-Z Fabrication de produits électroniques grand public.
26.51A-Z Fabrication d'équipements d'aide à la navigation.
26.51B-Z Fabrication d'instrumentation scientifique et technique.
26.52Z-Z Horlogerie.
26.60Z-Z Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques.
26.70Z-A Fabrication de matériels photographiques et cinématographiques.
26.70Z-B Fabrication d'instruments d'optique.
26.80Z-Z Fabrication de supports magnétiques et optiques.
27.11Z-A Fabrication de moteurs électriques.
27.11Z-B Fabrication de transformateurs électriques.
27.11Z-C Fabrication de groupes électrogènes.
27.12Z-Z Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique.
27.20Z-Z Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques.
27.31Z-Z Fabrication de câbles de fibres optiques.
27.32Z-Z Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques.
27.33Z-Z Fabrication de matériel d'installation électrique.
27.40Z-A Fabrication de lampes.
27.40Z-B Fabrication de luminaires.
27.40Z-C Fabrication d'abat-jour.
27.40Z-D Fabrication d'autres appareils d'éclairage.
27.51Z-Z Fabrication d'appareils électroménagers.
27.52Z-Z Fabrication d'appareils ménagers non électriques.
27.90Z-Z Fabrication d'autres matériels électriques.
28.11Z-A Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avion et de véhicules.
28.11Z-B Fabrication de turbines éoliennes.
28.12Z-Z Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques.
28.13Z-A Fabrication de pompes.
28.13Z-B Fabrication de compresseurs.
28.14Z-Z Fabrication d'autres articles de robinetterie.
28.15Z-Z Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission.
28.21Z-A Fabrication de fours et brûleurs non solaires.
28.21Z-B Fabrication de chauffages solaires.
28.22Z-A Fabrication d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques.
28.22Z-B Fabrication d'équipements de levage et de manutention.
28.23Z-Z Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques).
28.24Z-Z Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé.
28.25Z-A Fabrication de capteur solaire à effet de serre.
28.25Z-B Fabrication d'équipements de réfrigération industrielle.
28.25Z-C Fabrication d'équipements aérauliques.
28.29A-A Fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement.
28.29A-B Fabrication d'appareils de pesage.
28.29B-Z Fabrication d'autres machines d'usage général.
28.30Z-Z Fabrication de machines agricoles et forestières.
28.41Z-Z Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux.
28.49Z-Z Fabrication d'autres machines-outils.
28.91Z-Z Fabrication de machines pour la métallurgie.
28.92Z-A Fabrication de matériels de mines pour l'extraction.
28.92Z-B Fabrication de matériels de travaux publics.
28.93Z-Z Fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire.
28.94Z-Z Fabrication de machines pour les industries textiles.
28.95Z-Z Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton.
28.96Z-Z Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques.
28.99A-Z Fabrication de machines d'imprimerie.
28.99B-Z Fabrication d'autres machines spécialisées.
29.10Z-A Construction de voiturettes.
29.10Z-B Construction d'autres véhicules automobiles.
29.20Z-A Fabrication de carrosseries.
29.20Z-B Aménagement de véhicules.
29.20Z-C Fabrication de remorques et de semi-remorques.
29.31Z-Z Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles.
29.32Z-Z Fabrication d'autres équipements automobiles.
30.11Z-A Construction de navires.
30.11Z-B Transformation et équipement des navires.
30.12Z-Z Construction de bateaux de plaisance.
30.20Z-Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant.
30.30Z-A Construction de moteurs pour aéronefs.
30.30Z-B Construction de cellules d'aéronefs.
30.30Z-C Construction de lanceurs et engins spatiaux.
30.40Z-Z Construction de véhicules militaires de combat.
30.91Z-A Construction de motocycles.
30.91Z-B Fabrication d'équipements pour motocycles.
30.92Z-A Construction de bicyclettes.
30.92Z-B Fabrication d'équipements pour bicyclettes.
30.92Z-C Fabrication de véhicules pour invalides et enfants.
30.99Z-Z Fabrication d'autres équipements de transport nca.
31.01Z-Z Fabrication de meubles de bureau et de magasin.
31.02Z-Z Fabrication de meubles de cuisine.
31.03Z-Z Fabrication de matelas.
31.09A-Z Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur.
31.09B-A Fabrication et finissage de meubles divers.
31.09B-B Fabrication de meubles de jardin et d'extérieur.
31.09B-C Fabrication de meubles en rotin.
32.11Z-Z Frappe de monnaie.
32.12Z-Z Fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie.
32.13Z-Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires.
32.20Z-A Lutherie.
32.20Z-B Facteur d'orgues.
32.20Z-C Fabrication d'autres instruments de musique.
32.30Z-Z Fabrication d'articles de sport.
32.40Z-Z Fabrication de jeux et jouets.
32.50A-A Fabrication de prothèses dentaires.
32.50A-B Fabrication de prothèses et orthèses podales.
32.50A-C Fabrication de prothèses et orthèses diverses.
32.50A-D Fabrication d'équipements médico-chirurgicaux.
32.50B-P Fabrication de lunettes de protection.
32.91Z-Z Fabrication d'articles de brosserie.
32.99Z-A Fabrication de bougies.
32.99Z-B Fabrication d'accessoires du vêtements.
32.99Z-C Fabrication d'articles de Paris, d'arts ou religieux.
32.99Z-D Fabrication d'articles de fumeurs.
32.99Z-E Taxidermie.
32.99Z-F Fabrication d'équipements de protection et de sécurité.
32.99Z-G Fabrication de produits manufacturés non classés ailleurs.
33.11Z-Z Réparation d'ouvrages en métaux.
33.12Z-A Réparation de matériel agricole.
33.12Z-B Réparation d'autres machines.
33.13Z-Z Réparation de matériels électroniques et optiques.
33.14Z-Z Réparation d'équipements électriques.
33.15Z-Z Réparation et maintenance navale.
33.16Z-Z Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux.
33.17Z-Z Réparation et maintenance d'autres équipements de transport.
33.19Z-Z Réparation d'autres équipements.
33.20A-Z Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie.
33.20B-Z Installation de machines et équipements mécaniques.
33.20C-Z Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels.
33.20D-Z Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels.
37.00Z-P Entretien de fosses septiques.
38.12Z-P Collecte des déchets nucléaires.
38.21Z-P Incinération des déchets non dangereux et production de cendres et scories associée.
38.22Z-P Traitement et élimination de déchets nucléaires radioactifs.
38.31Z-A Démantèlement d'épaves en vue de la récupération de matières métalliques.
38.31Z-B Démantèlement d'épaves en vue de la récupération de matières non métalliques.
38.32Z-A Traitement de matières métalliques recyclables.
38.32Z-B Traitement de matières non métalliques recyclables.
39.00Z-P Désamiantage.
41.20A-Z Construction de maisons individuelles.
41.20B-A Construction de bâtiments.
41.20B-B Réhabilitation de bâtiments.
42.11Z-A Pose de signalisation routière verticale.
42.11Z-B Aménagement de chaussées.
42.12Z-Z Construction de voies ferrées de surface et souterraines.
42.13A-Z Construction d'ouvrages d'art.
42.13B-Z Construction et entretien de tunnels.
42.21Z-A Construction d'installations de réseaux pour fluides.
42.21Z-B Forage des puits d'eau.
42.22Z-A Construction de centrales électriques.
42.22Z-B Construction de lignes électriques et de télécommunication.
42.91Z-Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux.
42.99Z-P Construction d'installations sportives et d'ouvrages industriels ou miniers.
43.11Z-Z Travaux de démolition.
43.12A-Z Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires.
43.12B-A Terrassements.
43.12B-B Artificiers.
43.13Z-Z Forages et sondages.
43.21A-A Installation d'antennes.
43.21A-B Installation électrique.
43.21B-Z Travaux d'installation électrique sur la voie publique.
43.22A-Z Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux.
43.22B-A Installation et entretien de climatisation et chaufferie.
43.22B-B Installation de chauffage individuel.
43.22B-C Entretien de chaudières domestiques.
43.29A-Z Travaux d'isolation.
43.29B-A Installation d'ascenseurs.
43.29B-B Montage de clôtures et de grilles.
43.29B-C Installation de stores et bannes.
43.29B-D Autres travaux d'installation divers.
43.31Z-A Travaux de plâtrerie d'extérieur.
43.31Z-B Travaux de plâtrerie d'intérieur.
43.32A-A Menuiserie bois.
43.32A-B Menuiserie PVC.
43.32B-A Installation de serres et de vérandas.
43.32B-B Métallerie, serrurerie.
43.32C-Z Agencement de lieux de vente.
43.33Z-Z Travaux de revêtement des sols et des murs.
43.34Z-A Travaux de miroiterie de bâtiment, vitrerie.
43.34Z-B Travaux de peinture extérieure.
43.34Z-C Travaux de peinture intérieure et peinture plâtrerie.
43.34Z-D Travaux de peinture en lettres sur bâtiments.
43.39Z-Z Autres travaux de finition.
43.91A-Z Travaux de charpente.
43.91B-Z Travaux de couverture par éléments.
43.99A-Z Travaux d'étanchéification.
43.99B-Z Travaux de montage de structures métalliques.
43.99C-Z Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment.
43.99D-A Installation de piscines de résidence et construction de piscines extérieures.
43.99D-B Construction de cheminées et de fours industriels.
43.99D-C Autres travaux spéciaux de construction.
43.99E-Z Location avec opérateur de matériel de construction.
45.20A-A Réparation automobile de véhicules automobiles légers : entretien courant.
45.20A-B Réparation automobile de véhicules automobiles légers : mécanique.
45.20A-C Réparation automobile de véhicules automobiles légers : carrosserie.
45.20A-D Réparation automobile de véhicules automobiles légers : électricité, électronique.
45.20B-A Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : entretien courant.
45.20B-B Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : mécanique.
45.20B-C Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : diesel.
45.20B-D Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : carrosserie.
45.20B-E Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : électricité, électronique.
45.40Z-P Réparation de motocycles.
47.22Z-A Boucherie.
47.22Z-B Boucherie-charcuterie.
47.22Z-C Boucherie chevaline.
47.22Z-D Volailles, gibiers.
47.22Z-E Triperie.
47.23Z-P Préparation de poissons, crustacés et mollusques.
47.76Z-P Commerce de détail de fleurs.
47.81Z-Q Boucherie sur éventaires et marchés.
47.81Z-R Boucherie-charcuterie sur éventaires et marchés.
47.81Z-S Boucherie chevaline sur éventaires et marchés.
47.81Z-T Volailles, gibiers sur éventaires et marchés.
47.81Z-U Triperie sur éventaires et marchés.
47.81Z-V Préparation de poissons, crustacés, mollusques sur éventaires, marchés.
47.89Z-P Commerce de détail de fleurs sur éventaires et marchés.
49.32Z-A Taxis.
49.32Z-B Location de voitures avec chauffeur.
49.42Z-Z Services de déménagement.
52.21Z-P Assistance et remorquage de véhicules automobiles.
56.10C-Q Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en magasins sédentaires ou sur éventaires et marchés.
56.10C-R Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en véhicules motorisés ou non.
58.19Z-P Edition d'imprimés fiduciaires, imprimés commerciaux, formulaires imprimés.
71.20A-Z Contrôle technique automobile.
73.11Z-P Pose d'affiches.
74.10Z-P Conception de modèles pour étalages et décoration.
74.20Z-Q Studio de photographie.
74.20Z-R Portrait, reportage.
74.20Z-S Photographie industrielle et publicitaire.
74.20Z-T Laboratoires techniques de développement et de tirage.
80.20Z-P Activité de surveillance et installation de systèmes d'alarme non dissociées.
81.21Z-Z Nettoyage courant des bâtiments.
81.22Z-Z Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel.
81.29A-Z Désinfection, désinsectisation, dératisation.
81.29B-P Autres services de nettoyage.
82.11Z-P Services administratifs divers.
82.19Z-P Travaux à façon divers.
82.92Z-Z Activités de conditionnement.
86.90A-Z Ambulances.
90.01Z-P Spectacles de marionnettes.
90.03A-P Restauration d'objets d'art.
95.11Z-Z Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
95.12Z-Z Réparation d'équipements de communication.
95.21Z-Z Réparation de produits électroniques grand public.
95.22Z-A Réparation de tondeuses à gazon.
95.22Z-B Réparation d'appareils électroménagers.
95.23Z-Z Réparation de chaussures et d'articles en cuir.
95.24Z-Z Réparation de meubles et d'équipements du foyer.
95.25Z-Z Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie.
95.29Z-A Aiguisage de coutellerie.
95.29Z-B Réparation de cycles.
95.29Z-C Atelier de retouches.
95.29Z-D Réparation d'articles de sport et de campement.
95.29Z-E Accordeurs de piano et restauration d'autres instruments de musique.
95.29Z-F Réparation non classées ailleurs.
96.01A-Z Blanchisserie-teinturerie de gros.
96.01B-Q Laveries, blanchisserie et teintureries de détail.
96.01B-R Pressings.
96.02A-A Coiffure en salon.
96.02A-B Coiffure hors salon.
96.02B-A Soins de beauté en salon.
96.02B-B Soins de beauté hors salon.
96.03Z-P Embaumement, soins mortuaires.
96.09Z-P Toilettage d'animaux de compagnie.

C'est l'activité artisanale de l'établissement en référence à la Nomenclature d'Activités Française de l'Artisanat.

Ce code est attribué par les Chambres de Métiers suite à l'inscription au Répertoire des Métiers d'unités artisanales.

Unité inscrite à la Chambre des Métiers (ARTISAN_ET)

Liste des modalités

Liste des modalités
A Artisan
Blanc Non artisan ou sans objet

C'est une variable calculée.

Elle est renseignée à "A" si l'unité est inscrite à la Chambre des Métiers.

Aire urbaine de l'établissement (AU2010_ET)

Indicateur d'établissement (CAT_ET)

Liste des modalités

Liste des modalités
1 Siège (de direction sans autre activités)
2 Siège et établissement principal
3 Etablissement principal (non siège)
4 Etablissement secondaire d'un organisme public
5 Premier établissement en France d'une société étrangère
6 Etablissement secondaire RCS (non siège)
7 Etablissement secondaire non RCS (non siège)

Dans les bases de stocks niveau établissement, cette variable indique si l'établissement est siège, établissement principal ou secondaire.

Variable disponible uniquement depuis le millésime 2014 pour le champ complémentaire au champ marchand non agricole.

Catégorie juridique de l'entreprise (4 positions) (CJ)

Attribué en référence à la Nomenclature interadministrative des catégories juridiques.

Catégorie juridique de l'entreprise (2 positions) (CJ2)

Attribuée en référence à la Nomenclature interadministrative des catégories juridiques.

Indicateur de participation du conjoint collaborateur (CONJ_COLLAB)

Liste des modalités

Liste des modalités
b Sans objet
O Travaille avec un conjoint-collaborateur
N Travaille sans conjoint-collaborateur

Cette variable est renseignée seulement pour les personnes physiques inscrites au Répertoire des Métiers.

Elle permet de savoir si l'entrepreneur exerce ou non son activité en collaboration avec son conjoint.

Département et commune d'implantation de l'établissement (DEPCOM_ET)

C'est un code à 5 positions, composé du code département et du code commune d'implantation de l'établissement.

Commune d'implantation de l'entreprise (DEPCOM_SIEGE)

La variable DEPCOM_SIEGE situe la commune d'implantation de l'entreprise à laquelle appartient l'établissement.

Renseignée à compter de 1992, elle permet :

- de localiser les centres de décision dont dépendent les établissements ;

- de disposer d'informations sur leur stratégie de développement géographique ;

- d'étudier l'attractivité des zones géographiques et les types d'activité qui viennent s'installer...

Département d'implantation de l'établissement (DEP_ET)

Effectif salarié de l'entreprise (EFF)

Il s'agit des effectifs au 31/12/n.

L'information sur les effectifs salariés contenue dans ces fichiers est issue de la mise à jour des données de l'application CLAP. Ils sont provisoires dans la version semi-définitive de la base de l'année n mise à disposition en février/mars n+1, ils deviennent définitifs dans la version définitive de la base disponible en juin/juillet n+1.

Les effectifs dans ces fichiers restent un indicateur de taille des unités et ne sont pas destinés à évaluer un volume d'emploi (c'est l'objectif d'autres sources telles que CLAP).

Pour les entreprises dont les effectifs sont non renseignés, l'effectif est codé "0". Pour la grande majorité de ces entreprises, il s'agit d'entreprises non employeuses.

Effectif salarié de l'établissement (EFF_ET)

Il s'agit des effectifs au 31/12/n.

L'information sur les effectifs salariés contenue dans ces fichiers est issue de la mise à jour des données de l'application CLAP. Ils sont provisoires dans la version semi-définitive de la base de l'année n mise à disposition en février/mars n+1, ils deviennent définitifs dans la version définitive de la base disponible en juin/juillet n+1.

Les effectifs dans ces fichiers restent un indicateur de taille des unités et ne sont pas destinés à évaluer un volume d'emploi (c'est l'objectif d'autres sources telles que CLAP).

Pour les établissements dont les effectifs sont non renseignés, l'effectif est codé "0". Pour la grande majorité de ces établissements, il s'agit d'établissements non employeurs.

Tranche des effectifs salariés de l'entreprise (EFF_TR)

Liste des modalités

Liste des modalités
NN Effectif inconnu
00 Effectif nul
01 1 à 2
02 3 à 5
03 6 à 9
11 10 à 19
12 20 à 49
21 50 à 99
22 100 à 199 salariés
31 200 à 249 salariés
32 250 à 499 salariés
41 500 à 999 salariés
42 1000 à 1999 salariés
51 2000 à 4999 salariés
52 5000 à 9999 salariés
53 10 000 salariés et plus

Variable calculée automatiquement, à partir de la variable EFF (effectif salarié de l'entreprise).

Il est nécessaire de regrouper les modalités "NN" et "00".

Pour la grande majorité des entreprises classées en "NN", il s'agit d'entreprises non employeuses.

La modalité "00" signifie que l'entreprise était employeuse au cours de l'année, mais sans effectif au 31 décembre.

Tranche des effectifs salariés de l'établissement (EFF_TR_ET)

Liste des modalités

Liste des modalités
NN Effectif inconnu
00 0
01 1 à 2
02 3 à 5
03 6 à 9
11 10 à 19
12 20 à 49
21 50 à 99
22 100 à 199
31 200 à 249
32 250 à 499
41 500 à 999
42 1000 à 1999
51 2000 à 4999
52 5000 à 9999
53 10 000 salariés et plus

Variable calculée automatiquement, à partir de la variable EFF (effectif salarié de l'entreprise).

Il est nécessaire de regrouper les modalités "NN" et "00".

Pour la grande majorité des établissements classés en "NN", il s'agit d'établissements non employeurs.

La modalité "00" signifie que l'établissement était employeur au cours de l'année, mais sans effectif au 31 décembre.

Nomenclature Agrégée en 129 postes de l'entreprise (NAS129)

Nomenclature Agrégée en 129 postes de l'établissement (NAS129_ET)

Nomenclature Agrégée en 17 postes de l'entreprise (NAS17)

Nomenclature Agrégée en 17 postes de l'établissement (NAS17_ET)

Nomenclature Agrégée en 38 postes de l'entreprise (NAS38)

Nomenclature Agrégée en 38 postes de l'établissement (NAS38_ET)

Nombre d'établissements actifs de l'entreprise (NBET_A)

Il s'agit d'une variable de niveau entreprise (format numérique).

Nombre d'établissements exploitants actifs de l'entreprise (NBET_EXPL_A)

Il s'agit d'une variable de niveau entreprise.

Date de création de l'entreprise (ORI_DEMO_DATE)

Au format "AAAAMMJJ"

Cette date n'est renseignée correctement que depuis mai 1980.

Pour les entreprises créées avant cette période, les dates de création figurant au Registre des Métiers ou au Registre du Commerce et des Sociétés ont été reprises.

Date de création de l'établissement (ORI_DEMO_DATE_ET)

Au format "AAAAMMJJ".

Attribuée à la création, elle est égale à la date d'effet de l'évènement.

Région d'implantation de l'établissement (COG à partir du 01/01/2016) (REGION_ET)

Région d'implantation du siège de l'entreprise (COG à partir du 01/01/2016) (REGION_SIEGE)

Région d'implantation de l'entreprise à laquelle l'établissement appartient.

A ne pas confondre avec la région de principale implantation de l'entreprise.

Elle permet :

- de localiser les centres de décision dont dépendent les établissements et les zones d'implantation des établissements ;

- de disposer d'informations sur leur stratégie de développement géographique ;

- d'étudier l'attractivité des zones géographiques et les types d'activité qui viennent s'installer...

Région d'implantation de l'établissement (REG_ET)

Découpage régional antérieur au Code Officiel Géographique 2016

La variable est disponible jusqu'au millésime 2015.

Région de la plus forte implantation de l'entreprise (en termes de salariés) (REG_IMP_EFF)

A compter du fichier stocks 2010 (variable SIRENE3).

Cette variable donne pour les unités légales pluri-établissements le code de la région où l'unité légale possède le plus grand nombre de salariés.

Indicateur de répartition des salariés pour les unités multi-régionales (REG_MULT_EFF)

Liste des modalités

Liste des modalités
1 Unité légale dont tous les établissements sont situés dans la même région
2 Unité Légale à établissements multiples ayant des établissements dans plusieurs régions, l'une de ces régions regroupant au moins 80% des effectifs
3 Unité Légale à établissements multiples ayant des établissements dans plusieurs régions, l'une de ces régions regroupant entre 50 et 80% des effectifs
4 Unité Légale à établissements multiples ayant des établissements dans plusieurs régions, aucune ne regroupant plus de 50% des effectifs
5 Unité Légale sans salarié au 31/12 de l'année de référence ayant des établissements dans plusieurs régions, l'une de ces régions regroupant au moins 80% des établissements
6 Unité Légale sans salarié au 31/12 de l'année de référence ayant des établissements dans plusieurs régions, l'une de ces régions regroupant entre 50 et 80% des établissements
7 Unité Légale sans salarié au 31/12 de l'année de référence ayant des établissements dans plusieurs régions, aucune région ne comprenant 50% des établissements

A compter du fichier stocks 2010.

Cette variable donne pour les unités légales multi-régionales une idée de l'importance de la concentration dans la région d'implantation principale.

Région d'implantation du siège de l'entreprise (COG antérieur à 2016) (REG_SIEGE)

La variable est disponible jusqu'au millésime 2015.

Renseignée à compter de 1992, c'est la région d'implantation de l'entreprise à laquelle l'établissement appartient.

A ne pas confondre avec la région de principale implantation de l'entreprise.

Elle permet :

- de localiser les centres de décision dont dépendent les établissements et les zones d'implantation des établissements ;

- de disposer d'informations sur leur stratégie de développement géographique ;

- d'étudier l'attractivité des zones géographiques et les types d'activité qui viennent s'installer...

Tranche d'âge personne physique (TR_AGE_PP)

Liste des modalités

Liste des modalités
. Inconnu
<20 Moins de 20 ans
20-29 De 20 à 29 ans
30-39 De 30 à 39 ans
40-49 De 40 à 49 ans
50-59 De 50 à 59 ans
60-65 De 60 à 65 ans
>65 Plus de 65 ans

Puisqu'elle concerne le caractère individuel de la personne physique, les règles du secret statistique pour les croisements utilisant cette variable sont les suivantes :

- aucune case de tableaux ne doit se rapporter à moins de 3 unités ;

- aucune unité ne doit représenter plus de 85% du résultat d'une case.

Unité urbaine de l'établissement (UU2010_ET)

Zone d'emploi de l'établissement (ZE2010_ET)

Liste des variables stocks entreprises - champ complémentaire au champ marchand non agricole

Nomenclature de synthèse en 10 postes de l'entreprise (A10)

Nomenclature de synthèse en 21 postes de l'entreprise (A21)

Age de l'entreprise (en 8 modalités) (AGE_ENTREPRISE)

Liste des modalités

Liste des modalités
-1 Moins d'un an
1 Un an
2 Deux ans
3 Trois ans
4 Quatre ans
5 Cinq ans
6 à 9 Six à neuf ans
10 et + Dix ans et plus

La tranche "10 ans et plus" intègre les unités dont la date de création n'est pas renseignée.

Activité principale de l'entreprise (APEN)

L'activité est codée en nomenclature NAF rév.2.

Ce code, attribué à la création de l'entreprise, peut être modifié au cours de la vie de l'entreprise.

Activité principale au Répertoire des Métiers de l'entreprise (APE_RM_ET_SIEGE)

Liste des modalités

Liste des modalités
01.62Z-P Maréchalerie.
07.29Z-P Orpaillage.
08.11Z-A Extraction de pierres ornementales et de construction et d'ardoise.
08.11Z-B Extraction de calcaire industriel, de gypse et de craie.
08.12Z-Z Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin.
08.91Z-Z Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux.
08.92Z-Z Extraction de tourbe.
08.93Z-Z Production de sel.
08.99Z-Z Autres activités extractives nca.
09.90Z-P Activités de soutien aux autres industries extractives.
10.11Z-Z Transformation et conservation de la viande de boucherie.
10.12Z-Z Transformation et conservation de la viande de volaille.
10.13A-Z Préparation industrielle de produits à base de viande.
10.13B-Z Charcuterie.
10.20Z-Z Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques.
10.31Z-Z Transformation et conservation de pommes de terre.
10.32Z-Z Préparation de jus de fruits et légumes.
10.39A-P Autre transformation et conservation de longue durée de légumes.
10.39B-P Transformation et conservation de fruits.
10.41A-Z Fabrication d'huiles et graisses brutes.
10.41B-Z Fabrication d'huiles et graisses raffinées.
10.42Z-Z Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires.
10.51A-Z Fabrication de lait liquide et de produits frais.
10.51B-Z Fabrication de beurre.
10.51C-Z Fabrication de fromage.
10.51D-Z Fabrication d'autres produits laitiers.
10.52Z-Z Fabrication de glaces et sorbets.
10.61A-Z Meunerie.
10.61B-Z Autres activités du travail des grains.
10.62Z-Z Fabrication de produits amylacés.
10.71A-A Fabrication industrielle de pain.
10.71A-B Fabrication industrielle de pâtisserie fraîche.
10.71C-A Boulangerie.
10.71C-B Boulangerie-pâtisserie.
10.71D-Z Pâtisserie.
10.72Z-Z Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation.
10.73Z-Z Fabrication de pâtes alimentaires.
10.81Z-Z Fabrication de sucre.
10.82Z-Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie.
10.83Z-Z Transformation du thé et du café.
10.84Z-Z Fabrication de condiments et assaisonnements.
10.85Z-Z Fabrication de plats préparés.
10.86Z-Z Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques.
10.89Z-Z Fabrication d'autres produits alimentaires nca.
10.91Z-Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme.
10.92Z-Z Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie.
11.01Z-Q Production d'eaux-de-vie naturelles.
11.01Z-R Fabrication de spiritueux.
11.02A-P Fabrication de vins effervescents selon la méthode champenoise ou autres méthodes.
11.03Z-Z Fabrication de cidre et de vins de fruits.
11.04Z-Z Production d'autres boissons fermentées non distillées.
11.05Z-Z Fabrication de bière.
11.06Z-Z Fabrication de malt.
11.07A-Z Industrie des eaux de table.
11.07B-Z Production de boissons rafraîchissantes.
13.10Z-A Filature et préparation de la laine.
13.10Z-B Moulinage et texturation de la soie et des textiles artificiels ou synthétiques.
13.10Z-C Préparation et filature d'autres fibres.
13.20Z-A Tissage de l'industrie cotonnière.
13.20Z-B Tissage de l'industrie lainière.
13.20Z-C Tissage de soieries.
13.20Z-D Tissage d'autres textiles.
13.30Z-Z Ennoblissement textile.
13.91Z-Z Fabrication d'étoffes à mailles.
13.92Z-A Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement.
13.92Z-B Fabrication de tapisserie à la main.
13.92Z-C Fabrication de coussins et petits articles textiles divers.
13.92Z-D Voilerie.
13.92Z-E Fabrication d'articles de campement en textile.
13.92Z-F Fabrication de bâches, lambrequins et autres articles en textile.
13.93Z-Z Fabrication de tapis et moquettes.
13.94Z-Z Fabrication de ficelles, cordes et filets.
13.95Z-Z Fabrication de non-tissés, sauf habillement.
13.96Z-Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels.
13.99Z-A Fabrication de feutres.
13.99Z-B Fabrication de tulles, lacets et autres textiles nca.
14.11Z-Z Fabrication de vêtements en cuir.
14.12Z-Z Fabrication de vêtements de travail.
14.13Z-A Modéliste-styliste.
14.13Z-B Fabrication de vêtements féminins sur mesure.
14.13Z-C Fabrication de vêtements masculins sur mesure.
14.13Z-D Chemiserie sur mesure.
14.13Z-E Fabrication de gaines, corsets et autres vêtements sur mesure.
14.13Z-F Fabrication de vêtements de dessus pour hommes et garçonnets.
14.13Z-G Fabrication de vêtements de dessus pour femmes et fillettes.
14.14Z-Z Fabrication de vêtements de dessous.
14.19Z-A Fabrication de layette.
14.19Z-B Fabrication de chapellerie.
14.19Z-C Modiste.
14.19Z-D Fabrication d'écharpes, cravates, foulards.
14.19Z-E Fabrication d'autres vêtements et accessoires.
14.19Z-F Fabrication d'accessoires en cuir.
14.20Z-Z Fabrication d'articles en fourrure.
14.31Z-Z Fabrication d'articles chaussants à mailles.
14.39Z-A Fabrication de lainages à la main.
14.39Z-B Fabrication de lainages à la machine.
15.11Z-Z "Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures."
15.12Z-A Fabrication d'articles de maroquinerie.
15.12Z-B Gainerie.
15.12Z-C Sellerie.
15.12Z-D Bourrellerie.
15.20Z-A Fabrication de sabots.
15.20Z-B Fabrication de chaussures et de bottes.
15.20Z-C Fabrication de chaussures et de bottes sur mesure.
16.10A-Q Sciage et rabotage du bois.
16.10A-R Fabrication de parquets, moulures et baguettes.
16.10B-Z Imprégnation du bois.
16.21Z-Z Fabrication de placage et de panneaux de bois.
16.22Z-Z Fabrication de parquets assemblés.
16.23Z-Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries.
16.24Z-A Fabrication de caisses et de palettes en bois.
16.24Z-B Tonnellerie.
16.29Z-A Fabrication d'objets divers en bois.
16.29Z-B Vannerie, sparterie, travail de la paille.
16.29Z-C Fabrication d'objets en liège.
17.11Z-Z Fabrication de pâte à papier.
17.12Z-Z Fabrication de papier et de carton.
17.21A-Z Fabrication de carton ondulé.
17.21B-Z Fabrication de cartonnages.
17.21C-Z Fabrication d'emballages en papier.
17.22Z-Z Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique.
17.23Z-Z Fabrication d'articles de papeterie.
17.24Z-Z Fabrication de papiers peints.
17.29Z-Z Fabrication d'autres articles en papier ou en carton.
18.12Z-A Imprimerie de labeur.
18.12Z-B Sérigraphie de type imprimerie.
18.13Z-A Travaux de préparation d'impression.
18.13Z-B Graphisme-décoration.
18.13Z-C Activités graphiques nca.
18.14Z-Z Reliure et activités connexes.
18.20Z-Z Reproduction d'enregistrements.
19.10Z-P Production de brai et de coke de brai.
19.20Z-P Agglomération de la tourbe.
20.11Z-Z Fabrication de gaz industriels.
20.12Z-Z Fabrication de colorants et de pigments.
20.13A-Z Enrichissement et retraitement de matières nucléaires.
20.13B-Z Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca.
20.14Z-A Fabrication d'autres produits organiques de base.
20.14Z-B Fabrication de produits de la distillation du bois.
20.15Z-Z Fabrication de produits azotés et d'engrais.
20.16Z-Z Fabrication de matières plastiques de base.
20.17Z-Z Fabrication de caoutchouc synthétique.
20.20Z-Z Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques.
20.30Z-Z Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics.
20.41Z-Z Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien.
20.42Z-Z Fabrication de parfums et de produits pour la toilette.
20.51Z-Z Fabrication de produits explosifs.
20.52Z-Z Fabrication de colles.
20.53Z-Z Fabrication d'huiles essentielles.
20.59Z-Z Fabrication d'autres produits chimiques nca.
20.60Z-Z Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques.
21.10Z-P Fabrication d'édulcorants de synthèse.
21.20Z-P Fabrication de substances radioactives de diagnostic et de pansements.
22.11Z-Z Fabrication et rechapage de pneumatiques.
22.19Z-Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc.
22.21Z-Z Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques.
22.22Z-Z Fabrication d'emballages en matières plastiques.
22.23Z-Z Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction.
22.29A-Z Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques.
22.29B-Z Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques.
23.11Z-Z Fabrication de verre plat.
23.12Z-Z Façonnage et transformation du verre plat.
23.13Z-A Fabrication de verre creux ou autres verres.
23.13Z-B Soufflage de verre.
23.13Z-C Façonnage de verre et de cristal.
23.14Z-Z Fabrication de fibres de verre.
23.19Z-A Fabrication de vitraux.
23.19Z-B Fabrication d'articles techniques en verre.
23.20Z-Z Fabrication de produits réfractaires.
23.31Z-Z Fabrication de carreaux en céramique.
23.32Z-A Fabrication de briques.
23.32Z-B Fabrication de tuiles.
23.32Z-C Fabrication de produits divers en terre cuite.
23.41Z-Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental.
23.42Z-Z Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.
23.43Z-Z Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique.
23.44Z-Z Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique.
23.49Z-Z Fabrication d'autres produits céramiques.
23.51Z-Z Fabrication de ciment.
23.52Z-Z Fabrication de chaux et plâtre.
23.61Z-Z Fabrication d'éléments en béton pour la construction.
23.62Z-Z Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction.
23.63Z-Z Fabrication de béton prêt à l'emploi.
23.64Z-Z Fabrication de mortiers et bétons secs.
23.65Z-Z Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment.
23.69Z-A Fabrication de cheminées décoratives.
23.69Z-B Fabrication d'éléments décoratifs en béton ou en plâtre.
23.70Z-Z Taille, façonnage et finissage de pierres.
23.91Z-Z Fabrication de produits abrasifs.
23.99Z-Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca.
24.10Z-Z Sidérurgie.
24.20Z-Z Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier.
24.31Z-Z Etirage à froid de barres.
24.32Z-Z Laminage à froid de feuillards.
24.33Z-Z Profilage à froid par formage ou pliage.
24.34Z-Z Tréfilage à froid.
24.41Z-Z Production de métaux précieux.
24.42Z-A Production d'aluminium.
24.42Z-B Première transformation de l'aluminium.
24.43Z-Z Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain.
24.44Z-Z Métallurgie du cuivre.
24.45Z-Z Métallurgie des autres métaux non ferreux.
24.46Z-Z Elaboration et transformation de matières nucléaires.
24.51Z-Z Fonderie de fonte.
24.52Z-Z Fonderie d'acier.
24.53Z-Z Fonderie de métaux légers.
24.54Z-Z Fonderie d'autres métaux non ferreux.
25.11Z-Z Fabrication de structures métalliques et de parties de structures.
25.12Z-Z Fabrication de portes et fenêtres en métal.
25.21Z-Z Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central.
25.29Z-Z Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques.
25.30Z-A Fabrication de générateurs de vapeur.
25.30Z-B Chaudronnerie nucléaire.
25.40Z-Z Fabrication d'armes et de munitions.
25.50A-Z "Forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres."
25.50B-Z Découpage, emboutissage.
25.61Z-A Sérigraphie de type marquage.
25.61Z-B Traitement et revêtement des métaux.
25.62A-Z Décolletage.
25.62B-Z Mécanique industrielle.
25.71Z-Z Fabrication de coutellerie.
25.72Z-Z Fabrication de serrures et de ferrures.
25.73A-Z Fabrication de moules et modèles.
25.73B-A Fabrication d'outillage à main.
25.73B-B Fabrication d'outillage mécanique.
25.91Z-Z Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires.
25.92Z-Z Fabrication d'emballages métalliques légers.
25.93Z-A Fabrication d'articles en fils métalliques et de chaînes.
25.93Z-B Fabrication de ressorts.
25.94Z-Z Fabrication de vis et de boulons.
25.99A-A Dinanderie.
25.99A-B Autres fabrications d'articles de ménage.
25.99B-A Fabrication de petits articles métalliques.
25.99B-B Fabrication de coffres-forts.
25.99B-C Fabrication d'autres articles métalliques nca.
26.11Z-A Fabrication de composants électroniques (hors capteurs solaires).
26.11Z-B Fabrication de capteurs solaires photovoltaïques.
26.12Z-Z Fabrication de cartes électroniques assemblées.
26.20Z-Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
26.30Z-Z Fabrication d'équipements de communication.
26.40Z-Z Fabrication de produits électroniques grand public.
26.51A-Z Fabrication d'équipements d'aide à la navigation.
26.51B-Z Fabrication d'instrumentation scientifique et technique.
26.52Z-Z Horlogerie.
26.60Z-Z Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques.
26.70Z-A Fabrication de matériels photographiques et cinématographiques.
26.70Z-B Fabrication d'instruments d'optique.
26.80Z-Z Fabrication de supports magnétiques et optiques.
27.11Z-A Fabrication de moteurs électriques.
27.11Z-B Fabrication de transformateurs électriques.
27.11Z-C Fabrication de groupes électrogènes.
27.12Z-Z Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique.
27.20Z-Z Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques.
27.31Z-Z Fabrication de câbles de fibres optiques.
27.32Z-Z Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques.
27.33Z-Z Fabrication de matériel d'installation électrique.
27.40Z-A Fabrication de lampes.
27.40Z-B Fabrication de luminaires.
27.40Z-C Fabrication d'abat-jour.
27.40Z-D Fabrication d'autres appareils d'éclairage.
27.51Z-Z Fabrication d'appareils électroménagers.
27.52Z-Z Fabrication d'appareils ménagers non électriques.
27.90Z-Z Fabrication d'autres matériels électriques.
28.11Z-A Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avion et de véhicules.
28.11Z-B Fabrication de turbines éoliennes.
28.12Z-Z Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques.
28.13Z-A Fabrication de pompes.
28.13Z-B Fabrication de compresseurs.
28.14Z-Z Fabrication d'autres articles de robinetterie.
28.15Z-Z Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission.
28.21Z-A Fabrication de fours et brûleurs non solaires.
28.21Z-B Fabrication de chauffages solaires.
28.22Z-A Fabrication d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques.
28.22Z-B Fabrication d'équipements de levage et de manutention.
28.23Z-Z Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques).
28.24Z-Z Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé.
28.25Z-A Fabrication de capteur solaire à effet de serre.
28.25Z-B Fabrication d'équipements de réfrigération industrielle.
28.25Z-C Fabrication d'équipements aérauliques.
28.29A-A Fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement.
28.29A-B Fabrication d'appareils de pesage.
28.29B-Z Fabrication d'autres machines d'usage général.
28.30Z-Z Fabrication de machines agricoles et forestières.
28.41Z-Z Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux.
28.49Z-Z Fabrication d'autres machines-outils.
28.91Z-Z Fabrication de machines pour la métallurgie.
28.92Z-A Fabrication de matériels de mines pour l'extraction.
28.92Z-B Fabrication de matériels de travaux publics.
28.93Z-Z Fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire.
28.94Z-Z Fabrication de machines pour les industries textiles.
28.95Z-Z Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton.
28.96Z-Z Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques.
28.99A-Z Fabrication de machines d'imprimerie.
28.99B-Z Fabrication d'autres machines spécialisées.
29.10Z-A Construction de voiturettes.
29.10Z-B Construction d'autres véhicules automobiles.
29.20Z-A Fabrication de carrosseries.
29.20Z-B Aménagement de véhicules.
29.20Z-C Fabrication de remorques et de semi-remorques.
29.31Z-Z Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles.
29.32Z-Z Fabrication d'autres équipements automobiles.
30.11Z-A Construction de navires.
30.11Z-B Transformation et équipement des navires.
30.12Z-Z Construction de bateaux de plaisance.
30.20Z-Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant.
30.30Z-A Construction de moteurs pour aéronefs.
30.30Z-B Construction de cellules d'aéronefs.
30.30Z-C Construction de lanceurs et engins spatiaux.
30.40Z-Z Construction de véhicules militaires de combat.
30.91Z-A Construction de motocycles.
30.91Z-B Fabrication d'équipements pour motocycles.
30.92Z-A Construction de bicyclettes.
30.92Z-B Fabrication d'équipements pour bicyclettes.
30.92Z-C Fabrication de véhicules pour invalides et enfants.
30.99Z-Z Fabrication d'autres équipements de transport nca.
31.01Z-Z Fabrication de meubles de bureau et de magasin.
31.02Z-Z Fabrication de meubles de cuisine.
31.03Z-Z Fabrication de matelas.
31.09A-Z Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur.
31.09B-A Fabrication et finissage de meubles divers.
31.09B-B Fabrication de meubles de jardin et d'extérieur.
31.09B-C Fabrication de meubles en rotin.
32.11Z-Z Frappe de monnaie.
32.12Z-Z Fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie.
32.13Z-Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires.
32.20Z-A Lutherie.
32.20Z-B Facteur d'orgues.
32.20Z-C Fabrication d'autres instruments de musique.
32.30Z-Z Fabrication d'articles de sport.
32.40Z-Z Fabrication de jeux et jouets.
32.50A-A Fabrication de prothèses dentaires.
32.50A-B Fabrication de prothèses et orthèses podales.
32.50A-C Fabrication de prothèses et orthèses diverses.
32.50A-D Fabrication d'équipements médico-chirurgicaux.
32.50B-P Fabrication de lunettes de protection.
32.91Z-Z Fabrication d'articles de brosserie.
32.99Z-A Fabrication de bougies.
32.99Z-B Fabrication d'accessoires du vêtements.
32.99Z-C Fabrication d'articles de Paris, d'arts ou religieux.
32.99Z-D Fabrication d'articles de fumeurs.
32.99Z-E Taxidermie.
32.99Z-F Fabrication d'équipements de protection et de sécurité.
32.99Z-G Fabrication de produits manufacturés non classés ailleurs.
33.11Z-Z Réparation d'ouvrages en métaux.
33.12Z-A Réparation de matériel agricole.
33.12Z-B Réparation d'autres machines.
33.13Z-Z Réparation de matériels électroniques et optiques.
33.14Z-Z Réparation d'équipements électriques.
33.15Z-Z Réparation et maintenance navale.
33.16Z-Z Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux.
33.17Z-Z Réparation et maintenance d'autres équipements de transport.
33.19Z-Z Réparation d'autres équipements.
33.20A-Z Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie.
33.20B-Z Installation de machines et équipements mécaniques.
33.20C-Z Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels.
33.20D-Z Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels.
37.00Z-P Entretien de fosses septiques.
38.12Z-P Collecte des déchets nucléaires.
38.21Z-P Incinération des déchets non dangereux et production de cendres et scories associée.
38.22Z-P Traitement et élimination de déchets nucléaires radioactifs.
38.31Z-A Démantèlement d'épaves en vue de la récupération de matières métalliques.
38.31Z-B Démantèlement d'épaves en vue de la récupération de matières non métalliques.
38.32Z-A Traitement de matières métalliques recyclables.
38.32Z-B Traitement de matières non métalliques recyclables.
39.00Z-P Désamiantage.
41.20A-Z Construction de maisons individuelles.
41.20B-A Construction de bâtiments.
41.20B-B Réhabilitation de bâtiments.
42.11Z-A Pose de signalisation routière verticale.
42.11Z-B Aménagement de chaussées.
42.12Z-Z Construction de voies ferrées de surface et souterraines.
42.13A-Z Construction d'ouvrages d'art.
42.13B-Z Construction et entretien de tunnels.
42.21Z-A Construction d'installations de réseaux pour fluides.
42.21Z-B Forage des puits d'eau.
42.22Z-A Construction de centrales électriques.
42.22Z-B Construction de lignes électriques et de télécommunication.
42.91Z-Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux.
42.99Z-P Construction d'installations sportives et d'ouvrages industriels ou miniers.
43.11Z-Z Travaux de démolition.
43.12A-Z Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires.
43.12B-A Terrassements.
43.12B-B Artificiers.
43.13Z-Z Forages et sondages.
43.21A-A Installation d'antennes.
43.21A-B Installation électrique.
43.21B-Z Travaux d'installation électrique sur la voie publique.
43.22A-Z Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux.
43.22B-A Installation et entretien de climatisation et chaufferie.
43.22B-B Installation de chauffage individuel.
43.22B-C Entretien de chaudières domestiques.
43.29A-Z Travaux d'isolation.
43.29B-A Installation d'ascenseurs.
43.29B-B Montage de clôtures et de grilles.
43.29B-C Installation de stores et bannes.
43.29B-D Autres travaux d'installation divers.
43.31Z-A Travaux de plâtrerie d'extérieur.
43.31Z-B Travaux de plâtrerie d'intérieur.
43.32A-A Menuiserie bois.
43.32A-B Menuiserie PVC.
43.32B-A Installation de serres et de vérandas.
43.32B-B Métallerie, serrurerie.
43.32C-Z Agencement de lieux de vente.
43.33Z-Z Travaux de revêtement des sols et des murs.
43.34Z-A Travaux de miroiterie de bâtiment, vitrerie.
43.34Z-B Travaux de peinture extérieure.
43.34Z-C Travaux de peinture intérieure et peinture plâtrerie.
43.34Z-D Travaux de peinture en lettres sur bâtiments.
43.39Z-Z Autres travaux de finition.
43.91A-Z Travaux de charpente.
43.91B-Z Travaux de couverture par éléments.
43.99A-Z Travaux d'étanchéification.
43.99B-Z Travaux de montage de structures métalliques.
43.99C-Z Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment.
43.99D-A Installation de piscines de résidence et construction de piscines extérieures.
43.99D-B Construction de cheminées et de fours industriels.
43.99D-C Autres travaux spéciaux de construction.
43.99E-Z Location avec opérateur de matériel de construction.
45.20A-A Réparation automobile de véhicules automobiles légers : entretien courant.
45.20A-B Réparation automobile de véhicules automobiles légers : mécanique.
45.20A-C Réparation automobile de véhicules automobiles légers : carrosserie.
45.20A-D Réparation automobile de véhicules automobiles légers : électricité, électronique.
45.20B-A Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : entretien courant.
45.20B-B Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : mécanique.
45.20B-C Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : diesel.
45.20B-D Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : carrosserie.
45.20B-E Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : électricité, électronique.
45.40Z-P Réparation de motocycles.
47.22Z-A Boucherie.
47.22Z-B Boucherie-charcuterie.
47.22Z-C Boucherie chevaline.
47.22Z-D Volailles, gibiers.
47.22Z-E Triperie.
47.23Z-P Préparation de poissons, crustacés et mollusques.
47.76Z-P Commerce de détail de fleurs.
47.81Z-Q Boucherie sur éventaires et marchés.
47.81Z-R Boucherie-charcuterie sur éventaires et marchés.
47.81Z-S Boucherie chevaline sur éventaires et marchés.
47.81Z-T Volailles, gibiers sur éventaires et marchés.
47.81Z-U Triperie sur éventaires et marchés.
47.81Z-V Préparation de poissons, crustacés, mollusques sur éventaires, marchés.
47.89Z-P Commerce de détail de fleurs sur éventaires et marchés.
49.32Z-A Taxis.
49.32Z-B Location de voitures avec chauffeur.
49.42Z-Z Services de déménagement.
52.21Z-P Assistance et remorquage de véhicules automobiles.
56.10C-Q Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en magasins sédentaires ou sur éventaires et marchés.
56.10C-R Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en véhicules motorisés ou non.
58.19Z-P Edition d'imprimés fiduciaires, imprimés commerciaux, formulaires imprimés.
71.20A-Z Contrôle technique automobile.
73.11Z-P Pose d'affiches.
74.10Z-P Conception de modèles pour étalages et décoration.
74.20Z-Q Studio de photographie.
74.20Z-R Portrait, reportage.
74.20Z-S Photographie industrielle et publicitaire.
74.20Z-T Laboratoires techniques de développement et de tirage.
80.20Z-P Activité de surveillance et installation de systèmes d'alarme non dissociées.
81.21Z-Z Nettoyage courant des bâtiments.
81.22Z-Z Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel.
81.29A-Z Désinfection, désinsectisation, dératisation.
81.29B-P Autres services de nettoyage.
82.11Z-P Services administratifs divers.
82.19Z-P Travaux à façon divers.
82.92Z-Z Activités de conditionnement.
86.90A-Z Ambulances.
90.01Z-P Spectacles de marionnettes.
90.03A-P Restauration d'objets d'art.
95.11Z-Z Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
95.12Z-Z Réparation d'équipements de communication.
95.21Z-Z Réparation de produits électroniques grand public.
95.22Z-A Réparation de tondeuses à gazon.
95.22Z-B Réparation d'appareils électroménagers.
95.23Z-Z Réparation de chaussures et d'articles en cuir.
95.24Z-Z Réparation de meubles et d'équipements du foyer.
95.25Z-Z Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie.
95.29Z-A Aiguisage de coutellerie.
95.29Z-B Réparation de cycles.
95.29Z-C Atelier de retouches.
95.29Z-D Réparation d'articles de sport et de campement.
95.29Z-E Accordeurs de piano et restauration d'autres instruments de musique.
95.29Z-F Réparation non classées ailleurs.
96.01A-Z Blanchisserie-teinturerie de gros.
96.01B-Q Laveries, blanchisserie et teintureries de détail.
96.01B-R Pressings.
96.02A-A Coiffure en salon.
96.02A-B Coiffure hors salon.
96.02B-A Soins de beauté en salon.
96.02B-B Soins de beauté hors salon.
96.03Z-P Embaumement, soins mortuaires.
96.09Z-P Toilettage d'animaux de compagnie.

Ce code indique l'activité pour laquelle une entreprise a demandé son inscription au Répertoire des Métiers.

Il est attribué aux entreprises artisanales par les Chambres de Métiers en référence à la Nomenclature d'Activités Française de l'Artisanat.

Actuellement, toutes les Chambres de Métiers ne peuvent pas fournir leurs données à l'Insee, la qualitée de cette variable est donc inégale. Par conséquent, l'identification des artisans ne peut se faire correctement au niveau France entière.

Unité inscrite à la Chambre des Métiers (ARTISAN)

Liste des modalités

Liste des modalités
A Artisan
Blanc Non artisan ou sans objet

C'est une variable calculée.

Elle est renseignée à "A" si l'unité est inscrite à la Chambre des Métiers.

Aire urbaine de l'entreprise (AU2010_SIEGE)

Variables d'appartenance de l'entreprise à une population (CHAMP)

Liste des modalités

Liste des modalités
AGRICOLE Secteur agricole : codes APE de 01 à 03
ASSOCIATION Associations : codes CJ 92
AUTRENONMARC Autres unités non marchandes
COLTER Collectivités Territoriales : autres codes CJ 7, hors unités sans implantation réelle et immatriculées à des seules fins comptables ou juridiques
ETAT Administration de l'Etat : codes CJ 71 ou 7380<=CJ<=7490, hors Défense
HOPITAL Administration hospitalière : codes CJ 7364 et 7365
SECU Organismes de protection sociale obligatoire : code CJ 81

Catégorie juridique de l'entreprise (4 positions) (CJ)

Attribué en référence à la Nomenclature interadministrative des catégories juridiques.

Catégorie juridique de l'entreprise (2 positions) (CJ2)

Attribuée en référence à la Nomenclature interadministrative des catégories juridiques.

Commune d'implantation de l'entreprise (DEPCOM_SIEGE)

La variable DEPCOM_SIEGE situe la commune d'implantation de l'entreprise à laquelle appartient l'établissement.

Renseignée à compter de 1992, elle permet :

- de localiser les centres de décision dont dépendent les établissements ;

- de disposer d'informations sur leur stratégie de développement géographique ;

- d'étudier l'attractivité des zones géographiques et les types d'activité qui viennent s'installer...

Département d'implantation de l'entreprise (DEP_SIEGE)

Effectif salarié de l'entreprise (EFF)

Il s'agit des effectifs au 31/12/n.

L'information sur les effectifs salariés contenue dans ces fichiers est issue de la mise à jour des données de l'application CLAP. Ils sont provisoires dans la version semi-définitive de la base de l'année n mise à disposition en février/mars n+1, ils deviennent définitifs dans la version définitive de la base disponible en juin/juillet n+1.

Les effectifs dans ces fichiers restent un indicateur de taille des unités et ne sont pas destinés à évaluer un volume d'emploi (c'est l'objectif d'autres sources telles que CLAP).

Pour les entreprises dont les effectifs sont non renseignés, l'effectif est codé "0". Pour la grande majorité de ces entreprises, il s'agit d'entreprises non employeuses.

Tranche des effectifs salariés de l'entreprise (EFF_TR)

Liste des modalités

Liste des modalités
NN Effectif inconnu
00 Effectif nul
01 1 à 2
02 3 à 5
03 6 à 9
11 10 à 19
12 20 à 49
21 50 à 99
22 100 à 199 salariés
31 200 à 249 salariés
32 250 à 499 salariés
41 500 à 999 salariés
42 1000 à 1999 salariés
51 2000 à 4999 salariés
52 5000 à 9999 salariés
53 10 000 salariés et plus

Variable calculée automatiquement, à partir de la variable EFF (effectif salarié de l'entreprise).

Il est nécessaire de regrouper les modalités "NN" et "00".

Pour la grande majorité des entreprises classées en "NN", il s'agit d'entreprises non employeuses.

La modalité "00" signifie que l'entreprise était employeuse au cours de l'année, mais sans effectif au 31 décembre.

Nomenclature Agrégée en 129 postes de l'entreprise (NAS129)

Nomenclature Agrégée en 17 postes de l'entreprise (NAS17)

Nomenclature Agrégée en 38 postes de l'entreprise (NAS38)

Nombre d'établissements exploitants actifs de l'entreprise (NBET_EXPL_A)

Il s'agit d'une variable de niveau entreprise.

Région d'implantation du siège de l'entreprise (COG à partir du 01/01/2016) (REGION_SIEGE)

Région d'implantation de l'entreprise à laquelle l'établissement appartient.

A ne pas confondre avec la région de principale implantation de l'entreprise.

Elle permet :

- de localiser les centres de décision dont dépendent les établissements et les zones d'implantation des établissements ;

- de disposer d'informations sur leur stratégie de développement géographique ;

- d'étudier l'attractivité des zones géographiques et les types d'activité qui viennent s'installer...

Région d'implantation du siège de l'entreprise (COG antérieur à 2016) (REG_SIEGE)

La variable est disponible jusqu'au millésime 2015.

Renseignée à compter de 1992, c'est la région d'implantation de l'entreprise à laquelle l'établissement appartient.

A ne pas confondre avec la région de principale implantation de l'entreprise.

Elle permet :

- de localiser les centres de décision dont dépendent les établissements et les zones d'implantation des établissements ;

- de disposer d'informations sur leur stratégie de développement géographique ;

- d'étudier l'attractivité des zones géographiques et les types d'activité qui viennent s'installer...

Unité urbaine de l'entreprise (UU2010_SIEGE)

Zone d'emploi de l'entreprise (ZE2010_SIEGE)

Liste des variables stocks établissements - champ complémentaire au champ marchand non agricole

Nomenclature de synthèse en 10 postes de l'entreprise (A10)

Nomenclature de synthèse en 10 postes de l'établissement (A10_ET)

Nomenclature de synthèse en 21 postes de l'entreprise (A21)

Nomenclature de synthèse en 21 postes de l'établissement (A21_ET)

Age de l'entreprise (en 8 modalités) (AGE_ENTREPRISE)

Liste des modalités

Liste des modalités
-1 Moins d'un an
1 Un an
2 Deux ans
3 Trois ans
4 Quatre ans
5 Cinq ans
6 à 9 Six à neuf ans
10 et + Dix ans et plus

La tranche "10 ans et plus" intègre les unités dont la date de création n'est pas renseignée.

Activité principale de l'entreprise (APEN)

L'activité est codée en nomenclature NAF rév.2.

Ce code, attribué à la création de l'entreprise, peut être modifié au cours de la vie de l'entreprise.

Activité principale de l'établissement (APET)

L'activité est codée en nomenclature NAF rév.2.

Le code APET peut être modifié à l'occasion de la réception de tout document déclaratif concernant l'établissement.

Activité principale au Répertoire des Métiers de l'établissement (APE_RM_ET)

Liste des modalités

Liste des modalités
01.62Z-P Maréchalerie.
07.29Z-P Orpaillage.
08.11Z-A Extraction de pierres ornementales et de construction et d'ardoise.
08.11Z-B Extraction de calcaire industriel, de gypse et de craie.
08.12Z-Z Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin.
08.91Z-Z Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux.
08.92Z-Z Extraction de tourbe.
08.93Z-Z Production de sel.
08.99Z-Z Autres activités extractives nca.
09.90Z-P Activités de soutien aux autres industries extractives.
10.11Z-Z Transformation et conservation de la viande de boucherie.
10.12Z-Z Transformation et conservation de la viande de volaille.
10.13A-Z Préparation industrielle de produits à base de viande.
10.13B-Z Charcuterie.
10.20Z-Z Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques.
10.31Z-Z Transformation et conservation de pommes de terre.
10.32Z-Z Préparation de jus de fruits et légumes.
10.39A-P Autre transformation et conservation de longue durée de légumes.
10.39B-P Transformation et conservation de fruits.
10.41A-Z Fabrication d'huiles et graisses brutes.
10.41B-Z Fabrication d'huiles et graisses raffinées.
10.42Z-Z Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires.
10.51A-Z Fabrication de lait liquide et de produits frais.
10.51B-Z Fabrication de beurre.
10.51C-Z Fabrication de fromage.
10.51D-Z Fabrication d'autres produits laitiers.
10.52Z-Z Fabrication de glaces et sorbets.
10.61A-Z Meunerie.
10.61B-Z Autres activités du travail des grains.
10.62Z-Z Fabrication de produits amylacés.
10.71A-A Fabrication industrielle de pain.
10.71A-B Fabrication industrielle de pâtisserie fraîche.
10.71C-A Boulangerie.
10.71C-B Boulangerie-pâtisserie.
10.71D-Z Pâtisserie.
10.72Z-Z Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation.
10.73Z-Z Fabrication de pâtes alimentaires.
10.81Z-Z Fabrication de sucre.
10.82Z-Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie.
10.83Z-Z Transformation du thé et du café.
10.84Z-Z Fabrication de condiments et assaisonnements.
10.85Z-Z Fabrication de plats préparés.
10.86Z-Z Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques.
10.89Z-Z Fabrication d'autres produits alimentaires nca.
10.91Z-Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme.
10.92Z-Z Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie.
11.01Z-Q Production d'eaux-de-vie naturelles.
11.01Z-R Fabrication de spiritueux.
11.02A-P Fabrication de vins effervescents selon la méthode champenoise ou autres méthodes.
11.03Z-Z Fabrication de cidre et de vins de fruits.
11.04Z-Z Production d'autres boissons fermentées non distillées.
11.05Z-Z Fabrication de bière.
11.06Z-Z Fabrication de malt.
11.07A-Z Industrie des eaux de table.
11.07B-Z Production de boissons rafraîchissantes.
13.10Z-A Filature et préparation de la laine.
13.10Z-B Moulinage et texturation de la soie et des textiles artificiels ou synthétiques.
13.10Z-C Préparation et filature d'autres fibres.
13.20Z-A Tissage de l'industrie cotonnière.
13.20Z-B Tissage de l'industrie lainière.
13.20Z-C Tissage de soieries.
13.20Z-D Tissage d'autres textiles.
13.30Z-Z Ennoblissement textile.
13.91Z-Z Fabrication d'étoffes à mailles.
13.92Z-A Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement.
13.92Z-B Fabrication de tapisserie à la main.
13.92Z-C Fabrication de coussins et petits articles textiles divers.
13.92Z-D Voilerie.
13.92Z-E Fabrication d'articles de campement en textile.
13.92Z-F Fabrication de bâches, lambrequins et autres articles en textile.
13.93Z-Z Fabrication de tapis et moquettes.
13.94Z-Z Fabrication de ficelles, cordes et filets.
13.95Z-Z Fabrication de non-tissés, sauf habillement.
13.96Z-Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels.
13.99Z-A Fabrication de feutres.
13.99Z-B Fabrication de tulles, lacets et autres textiles nca.
14.11Z-Z Fabrication de vêtements en cuir.
14.12Z-Z Fabrication de vêtements de travail.
14.13Z-A Modéliste-styliste.
14.13Z-B Fabrication de vêtements féminins sur mesure.
14.13Z-C Fabrication de vêtements masculins sur mesure.
14.13Z-D Chemiserie sur mesure.
14.13Z-E Fabrication de gaines, corsets et autres vêtements sur mesure.
14.13Z-F Fabrication de vêtements de dessus pour hommes et garçonnets.
14.13Z-G Fabrication de vêtements de dessus pour femmes et fillettes.
14.14Z-Z Fabrication de vêtements de dessous.
14.19Z-A Fabrication de layette.
14.19Z-B Fabrication de chapellerie.
14.19Z-C Modiste.
14.19Z-D Fabrication d'écharpes, cravates, foulards.
14.19Z-E Fabrication d'autres vêtements et accessoires.
14.19Z-F Fabrication d'accessoires en cuir.
14.20Z-Z Fabrication d'articles en fourrure.
14.31Z-Z Fabrication d'articles chaussants à mailles.
14.39Z-A Fabrication de lainages à la main.
14.39Z-B Fabrication de lainages à la machine.
15.11Z-Z "Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures."
15.12Z-A Fabrication d'articles de maroquinerie.
15.12Z-B Gainerie.
15.12Z-C Sellerie.
15.12Z-D Bourrellerie.
15.20Z-A Fabrication de sabots.
15.20Z-B Fabrication de chaussures et de bottes.
15.20Z-C Fabrication de chaussures et de bottes sur mesure.
16.10A-Q Sciage et rabotage du bois.
16.10A-R Fabrication de parquets, moulures et baguettes.
16.10B-Z Imprégnation du bois.
16.21Z-Z Fabrication de placage et de panneaux de bois.
16.22Z-Z Fabrication de parquets assemblés.
16.23Z-Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries.
16.24Z-A Fabrication de caisses et de palettes en bois.
16.24Z-B Tonnellerie.
16.29Z-A Fabrication d'objets divers en bois.
16.29Z-B Vannerie, sparterie, travail de la paille.
16.29Z-C Fabrication d'objets en liège.
17.11Z-Z Fabrication de pâte à papier.
17.12Z-Z Fabrication de papier et de carton.
17.21A-Z Fabrication de carton ondulé.
17.21B-Z Fabrication de cartonnages.
17.21C-Z Fabrication d'emballages en papier.
17.22Z-Z Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique.
17.23Z-Z Fabrication d'articles de papeterie.
17.24Z-Z Fabrication de papiers peints.
17.29Z-Z Fabrication d'autres articles en papier ou en carton.
18.12Z-A Imprimerie de labeur.
18.12Z-B Sérigraphie de type imprimerie.
18.13Z-A Travaux de préparation d'impression.
18.13Z-B Graphisme-décoration.
18.13Z-C Activités graphiques nca.
18.14Z-Z Reliure et activités connexes.
18.20Z-Z Reproduction d'enregistrements.
19.10Z-P Production de brai et de coke de brai.
19.20Z-P Agglomération de la tourbe.
20.11Z-Z Fabrication de gaz industriels.
20.12Z-Z Fabrication de colorants et de pigments.
20.13A-Z Enrichissement et retraitement de matières nucléaires.
20.13B-Z Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca.
20.14Z-A Fabrication d'autres produits organiques de base.
20.14Z-B Fabrication de produits de la distillation du bois.
20.15Z-Z Fabrication de produits azotés et d'engrais.
20.16Z-Z Fabrication de matières plastiques de base.
20.17Z-Z Fabrication de caoutchouc synthétique.
20.20Z-Z Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques.
20.30Z-Z Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics.
20.41Z-Z Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien.
20.42Z-Z Fabrication de parfums et de produits pour la toilette.
20.51Z-Z Fabrication de produits explosifs.
20.52Z-Z Fabrication de colles.
20.53Z-Z Fabrication d'huiles essentielles.
20.59Z-Z Fabrication d'autres produits chimiques nca.
20.60Z-Z Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques.
21.10Z-P Fabrication d'édulcorants de synthèse.
21.20Z-P Fabrication de substances radioactives de diagnostic et de pansements.
22.11Z-Z Fabrication et rechapage de pneumatiques.
22.19Z-Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc.
22.21Z-Z Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques.
22.22Z-Z Fabrication d'emballages en matières plastiques.
22.23Z-Z Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction.
22.29A-Z Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques.
22.29B-Z Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques.
23.11Z-Z Fabrication de verre plat.
23.12Z-Z Façonnage et transformation du verre plat.
23.13Z-A Fabrication de verre creux ou autres verres.
23.13Z-B Soufflage de verre.
23.13Z-C Façonnage de verre et de cristal.
23.14Z-Z Fabrication de fibres de verre.
23.19Z-A Fabrication de vitraux.
23.19Z-B Fabrication d'articles techniques en verre.
23.20Z-Z Fabrication de produits réfractaires.
23.31Z-Z Fabrication de carreaux en céramique.
23.32Z-A Fabrication de briques.
23.32Z-B Fabrication de tuiles.
23.32Z-C Fabrication de produits divers en terre cuite.
23.41Z-Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental.
23.42Z-Z Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.
23.43Z-Z Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique.
23.44Z-Z Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique.
23.49Z-Z Fabrication d'autres produits céramiques.
23.51Z-Z Fabrication de ciment.
23.52Z-Z Fabrication de chaux et plâtre.
23.61Z-Z Fabrication d'éléments en béton pour la construction.
23.62Z-Z Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction.
23.63Z-Z Fabrication de béton prêt à l'emploi.
23.64Z-Z Fabrication de mortiers et bétons secs.
23.65Z-Z Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment.
23.69Z-A Fabrication de cheminées décoratives.
23.69Z-B Fabrication d'éléments décoratifs en béton ou en plâtre.
23.70Z-Z Taille, façonnage et finissage de pierres.
23.91Z-Z Fabrication de produits abrasifs.
23.99Z-Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca.
24.10Z-Z Sidérurgie.
24.20Z-Z Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier.
24.31Z-Z Etirage à froid de barres.
24.32Z-Z Laminage à froid de feuillards.
24.33Z-Z Profilage à froid par formage ou pliage.
24.34Z-Z Tréfilage à froid.
24.41Z-Z Production de métaux précieux.
24.42Z-A Production d'aluminium.
24.42Z-B Première transformation de l'aluminium.
24.43Z-Z Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain.
24.44Z-Z Métallurgie du cuivre.
24.45Z-Z Métallurgie des autres métaux non ferreux.
24.46Z-Z Elaboration et transformation de matières nucléaires.
24.51Z-Z Fonderie de fonte.
24.52Z-Z Fonderie d'acier.
24.53Z-Z Fonderie de métaux légers.
24.54Z-Z Fonderie d'autres métaux non ferreux.
25.11Z-Z Fabrication de structures métalliques et de parties de structures.
25.12Z-Z Fabrication de portes et fenêtres en métal.
25.21Z-Z Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central.
25.29Z-Z Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques.
25.30Z-A Fabrication de générateurs de vapeur.
25.30Z-B Chaudronnerie nucléaire.
25.40Z-Z Fabrication d'armes et de munitions.
25.50A-Z "Forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres."
25.50B-Z Découpage, emboutissage.
25.61Z-A Sérigraphie de type marquage.
25.61Z-B Traitement et revêtement des métaux.
25.62A-Z Décolletage.
25.62B-Z Mécanique industrielle.
25.71Z-Z Fabrication de coutellerie.
25.72Z-Z Fabrication de serrures et de ferrures.
25.73A-Z Fabrication de moules et modèles.
25.73B-A Fabrication d'outillage à main.
25.73B-B Fabrication d'outillage mécanique.
25.91Z-Z Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires.
25.92Z-Z Fabrication d'emballages métalliques légers.
25.93Z-A Fabrication d'articles en fils métalliques et de chaînes.
25.93Z-B Fabrication de ressorts.
25.94Z-Z Fabrication de vis et de boulons.
25.99A-A Dinanderie.
25.99A-B Autres fabrications d'articles de ménage.
25.99B-A Fabrication de petits articles métalliques.
25.99B-B Fabrication de coffres-forts.
25.99B-C Fabrication d'autres articles métalliques nca.
26.11Z-A Fabrication de composants électroniques (hors capteurs solaires).
26.11Z-B Fabrication de capteurs solaires photovoltaïques.
26.12Z-Z Fabrication de cartes électroniques assemblées.
26.20Z-Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
26.30Z-Z Fabrication d'équipements de communication.
26.40Z-Z Fabrication de produits électroniques grand public.
26.51A-Z Fabrication d'équipements d'aide à la navigation.
26.51B-Z Fabrication d'instrumentation scientifique et technique.
26.52Z-Z Horlogerie.
26.60Z-Z Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques.
26.70Z-A Fabrication de matériels photographiques et cinématographiques.
26.70Z-B Fabrication d'instruments d'optique.
26.80Z-Z Fabrication de supports magnétiques et optiques.
27.11Z-A Fabrication de moteurs électriques.
27.11Z-B Fabrication de transformateurs électriques.
27.11Z-C Fabrication de groupes électrogènes.
27.12Z-Z Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique.
27.20Z-Z Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques.
27.31Z-Z Fabrication de câbles de fibres optiques.
27.32Z-Z Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques.
27.33Z-Z Fabrication de matériel d'installation électrique.
27.40Z-A Fabrication de lampes.
27.40Z-B Fabrication de luminaires.
27.40Z-C Fabrication d'abat-jour.
27.40Z-D Fabrication d'autres appareils d'éclairage.
27.51Z-Z Fabrication d'appareils électroménagers.
27.52Z-Z Fabrication d'appareils ménagers non électriques.
27.90Z-Z Fabrication d'autres matériels électriques.
28.11Z-A Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avion et de véhicules.
28.11Z-B Fabrication de turbines éoliennes.
28.12Z-Z Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques.
28.13Z-A Fabrication de pompes.
28.13Z-B Fabrication de compresseurs.
28.14Z-Z Fabrication d'autres articles de robinetterie.
28.15Z-Z Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission.
28.21Z-A Fabrication de fours et brûleurs non solaires.
28.21Z-B Fabrication de chauffages solaires.
28.22Z-A Fabrication d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques.
28.22Z-B Fabrication d'équipements de levage et de manutention.
28.23Z-Z Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques).
28.24Z-Z Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé.
28.25Z-A Fabrication de capteur solaire à effet de serre.
28.25Z-B Fabrication d'équipements de réfrigération industrielle.
28.25Z-C Fabrication d'équipements aérauliques.
28.29A-A Fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement.
28.29A-B Fabrication d'appareils de pesage.
28.29B-Z Fabrication d'autres machines d'usage général.
28.30Z-Z Fabrication de machines agricoles et forestières.
28.41Z-Z Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux.
28.49Z-Z Fabrication d'autres machines-outils.
28.91Z-Z Fabrication de machines pour la métallurgie.
28.92Z-A Fabrication de matériels de mines pour l'extraction.
28.92Z-B Fabrication de matériels de travaux publics.
28.93Z-Z Fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire.
28.94Z-Z Fabrication de machines pour les industries textiles.
28.95Z-Z Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton.
28.96Z-Z Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques.
28.99A-Z Fabrication de machines d'imprimerie.
28.99B-Z Fabrication d'autres machines spécialisées.
29.10Z-A Construction de voiturettes.
29.10Z-B Construction d'autres véhicules automobiles.
29.20Z-A Fabrication de carrosseries.
29.20Z-B Aménagement de véhicules.
29.20Z-C Fabrication de remorques et de semi-remorques.
29.31Z-Z Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles.
29.32Z-Z Fabrication d'autres équipements automobiles.
30.11Z-A Construction de navires.
30.11Z-B Transformation et équipement des navires.
30.12Z-Z Construction de bateaux de plaisance.
30.20Z-Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant.
30.30Z-A Construction de moteurs pour aéronefs.
30.30Z-B Construction de cellules d'aéronefs.
30.30Z-C Construction de lanceurs et engins spatiaux.
30.40Z-Z Construction de véhicules militaires de combat.
30.91Z-A Construction de motocycles.
30.91Z-B Fabrication d'équipements pour motocycles.
30.92Z-A Construction de bicyclettes.
30.92Z-B Fabrication d'équipements pour bicyclettes.
30.92Z-C Fabrication de véhicules pour invalides et enfants.
30.99Z-Z Fabrication d'autres équipements de transport nca.
31.01Z-Z Fabrication de meubles de bureau et de magasin.
31.02Z-Z Fabrication de meubles de cuisine.
31.03Z-Z Fabrication de matelas.
31.09A-Z Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur.
31.09B-A Fabrication et finissage de meubles divers.
31.09B-B Fabrication de meubles de jardin et d'extérieur.
31.09B-C Fabrication de meubles en rotin.
32.11Z-Z Frappe de monnaie.
32.12Z-Z Fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie.
32.13Z-Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires.
32.20Z-A Lutherie.
32.20Z-B Facteur d'orgues.
32.20Z-C Fabrication d'autres instruments de musique.
32.30Z-Z Fabrication d'articles de sport.
32.40Z-Z Fabrication de jeux et jouets.
32.50A-A Fabrication de prothèses dentaires.
32.50A-B Fabrication de prothèses et orthèses podales.
32.50A-C Fabrication de prothèses et orthèses diverses.
32.50A-D Fabrication d'équipements médico-chirurgicaux.
32.50B-P Fabrication de lunettes de protection.
32.91Z-Z Fabrication d'articles de brosserie.
32.99Z-A Fabrication de bougies.
32.99Z-B Fabrication d'accessoires du vêtements.
32.99Z-C Fabrication d'articles de Paris, d'arts ou religieux.
32.99Z-D Fabrication d'articles de fumeurs.
32.99Z-E Taxidermie.
32.99Z-F Fabrication d'équipements de protection et de sécurité.
32.99Z-G Fabrication de produits manufacturés non classés ailleurs.
33.11Z-Z Réparation d'ouvrages en métaux.
33.12Z-A Réparation de matériel agricole.
33.12Z-B Réparation d'autres machines.
33.13Z-Z Réparation de matériels électroniques et optiques.
33.14Z-Z Réparation d'équipements électriques.
33.15Z-Z Réparation et maintenance navale.
33.16Z-Z Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux.
33.17Z-Z Réparation et maintenance d'autres équipements de transport.
33.19Z-Z Réparation d'autres équipements.
33.20A-Z Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie.
33.20B-Z Installation de machines et équipements mécaniques.
33.20C-Z Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels.
33.20D-Z Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels.
37.00Z-P Entretien de fosses septiques.
38.12Z-P Collecte des déchets nucléaires.
38.21Z-P Incinération des déchets non dangereux et production de cendres et scories associée.
38.22Z-P Traitement et élimination de déchets nucléaires radioactifs.
38.31Z-A Démantèlement d'épaves en vue de la récupération de matières métalliques.
38.31Z-B Démantèlement d'épaves en vue de la récupération de matières non métalliques.
38.32Z-A Traitement de matières métalliques recyclables.
38.32Z-B Traitement de matières non métalliques recyclables.
39.00Z-P Désamiantage.
41.20A-Z Construction de maisons individuelles.
41.20B-A Construction de bâtiments.
41.20B-B Réhabilitation de bâtiments.
42.11Z-A Pose de signalisation routière verticale.
42.11Z-B Aménagement de chaussées.
42.12Z-Z Construction de voies ferrées de surface et souterraines.
42.13A-Z Construction d'ouvrages d'art.
42.13B-Z Construction et entretien de tunnels.
42.21Z-A Construction d'installations de réseaux pour fluides.
42.21Z-B Forage des puits d'eau.
42.22Z-A Construction de centrales électriques.
42.22Z-B Construction de lignes électriques et de télécommunication.
42.91Z-Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux.
42.99Z-P Construction d'installations sportives et d'ouvrages industriels ou miniers.
43.11Z-Z Travaux de démolition.
43.12A-Z Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires.
43.12B-A Terrassements.
43.12B-B Artificiers.
43.13Z-Z Forages et sondages.
43.21A-A Installation d'antennes.
43.21A-B Installation électrique.
43.21B-Z Travaux d'installation électrique sur la voie publique.
43.22A-Z Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux.
43.22B-A Installation et entretien de climatisation et chaufferie.
43.22B-B Installation de chauffage individuel.
43.22B-C Entretien de chaudières domestiques.
43.29A-Z Travaux d'isolation.
43.29B-A Installation d'ascenseurs.
43.29B-B Montage de clôtures et de grilles.
43.29B-C Installation de stores et bannes.
43.29B-D Autres travaux d'installation divers.
43.31Z-A Travaux de plâtrerie d'extérieur.
43.31Z-B Travaux de plâtrerie d'intérieur.
43.32A-A Menuiserie bois.
43.32A-B Menuiserie PVC.
43.32B-A Installation de serres et de vérandas.
43.32B-B Métallerie, serrurerie.
43.32C-Z Agencement de lieux de vente.
43.33Z-Z Travaux de revêtement des sols et des murs.
43.34Z-A Travaux de miroiterie de bâtiment, vitrerie.
43.34Z-B Travaux de peinture extérieure.
43.34Z-C Travaux de peinture intérieure et peinture plâtrerie.
43.34Z-D Travaux de peinture en lettres sur bâtiments.
43.39Z-Z Autres travaux de finition.
43.91A-Z Travaux de charpente.
43.91B-Z Travaux de couverture par éléments.
43.99A-Z Travaux d'étanchéification.
43.99B-Z Travaux de montage de structures métalliques.
43.99C-Z Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment.
43.99D-A Installation de piscines de résidence et construction de piscines extérieures.
43.99D-B Construction de cheminées et de fours industriels.
43.99D-C Autres travaux spéciaux de construction.
43.99E-Z Location avec opérateur de matériel de construction.
45.20A-A Réparation automobile de véhicules automobiles légers : entretien courant.
45.20A-B Réparation automobile de véhicules automobiles légers : mécanique.
45.20A-C Réparation automobile de véhicules automobiles légers : carrosserie.
45.20A-D Réparation automobile de véhicules automobiles légers : électricité, électronique.
45.20B-A Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : entretien courant.
45.20B-B Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : mécanique.
45.20B-C Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : diesel.
45.20B-D Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : carrosserie.
45.20B-E Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : électricité, électronique.
45.40Z-P Réparation de motocycles.
47.22Z-A Boucherie.
47.22Z-B Boucherie-charcuterie.
47.22Z-C Boucherie chevaline.
47.22Z-D Volailles, gibiers.
47.22Z-E Triperie.
47.23Z-P Préparation de poissons, crustacés et mollusques.
47.76Z-P Commerce de détail de fleurs.
47.81Z-Q Boucherie sur éventaires et marchés.
47.81Z-R Boucherie-charcuterie sur éventaires et marchés.
47.81Z-S Boucherie chevaline sur éventaires et marchés.
47.81Z-T Volailles, gibiers sur éventaires et marchés.
47.81Z-U Triperie sur éventaires et marchés.
47.81Z-V Préparation de poissons, crustacés, mollusques sur éventaires, marchés.
47.89Z-P Commerce de détail de fleurs sur éventaires et marchés.
49.32Z-A Taxis.
49.32Z-B Location de voitures avec chauffeur.
49.42Z-Z Services de déménagement.
52.21Z-P Assistance et remorquage de véhicules automobiles.
56.10C-Q Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en magasins sédentaires ou sur éventaires et marchés.
56.10C-R Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en véhicules motorisés ou non.
58.19Z-P Edition d'imprimés fiduciaires, imprimés commerciaux, formulaires imprimés.
71.20A-Z Contrôle technique automobile.
73.11Z-P Pose d'affiches.
74.10Z-P Conception de modèles pour étalages et décoration.
74.20Z-Q Studio de photographie.
74.20Z-R Portrait, reportage.
74.20Z-S Photographie industrielle et publicitaire.
74.20Z-T Laboratoires techniques de développement et de tirage.
80.20Z-P Activité de surveillance et installation de systèmes d'alarme non dissociées.
81.21Z-Z Nettoyage courant des bâtiments.
81.22Z-Z Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel.
81.29A-Z Désinfection, désinsectisation, dératisation.
81.29B-P Autres services de nettoyage.
82.11Z-P Services administratifs divers.
82.19Z-P Travaux à façon divers.
82.92Z-Z Activités de conditionnement.
86.90A-Z Ambulances.
90.01Z-P Spectacles de marionnettes.
90.03A-P Restauration d'objets d'art.
95.11Z-Z Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
95.12Z-Z Réparation d'équipements de communication.
95.21Z-Z Réparation de produits électroniques grand public.
95.22Z-A Réparation de tondeuses à gazon.
95.22Z-B Réparation d'appareils électroménagers.
95.23Z-Z Réparation de chaussures et d'articles en cuir.
95.24Z-Z Réparation de meubles et d'équipements du foyer.
95.25Z-Z Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie.
95.29Z-A Aiguisage de coutellerie.
95.29Z-B Réparation de cycles.
95.29Z-C Atelier de retouches.
95.29Z-D Réparation d'articles de sport et de campement.
95.29Z-E Accordeurs de piano et restauration d'autres instruments de musique.
95.29Z-F Réparation non classées ailleurs.
96.01A-Z Blanchisserie-teinturerie de gros.
96.01B-Q Laveries, blanchisserie et teintureries de détail.
96.01B-R Pressings.
96.02A-A Coiffure en salon.
96.02A-B Coiffure hors salon.
96.02B-A Soins de beauté en salon.
96.02B-B Soins de beauté hors salon.
96.03Z-P Embaumement, soins mortuaires.
96.09Z-P Toilettage d'animaux de compagnie.

C'est l'activité artisanale de l'établissement en référence à la Nomenclature d'Activités Française de l'Artisanat.

Ce code est attribué par les Chambres de Métiers suite à l'inscription au Répertoire des Métiers d'unités artisanales.

Unité inscrite à la Chambre des Métiers (ARTISAN_ET)

Liste des modalités

Liste des modalités
A Artisan
Blanc Non artisan ou sans objet

C'est une variable calculée.

Elle est renseignée à "A" si l'unité est inscrite à la Chambre des Métiers.

Aire urbaine de l'établissement (AU2010_ET)

Indicateur d'établissement (CAT_ET)

Liste des modalités

Liste des modalités
1 Siège (de direction sans autre activités)
2 Siège et établissement principal
3 Etablissement principal (non siège)
4 Etablissement secondaire d'un organisme public
5 Premier établissement en France d'une société étrangère
6 Etablissement secondaire RCS (non siège)
7 Etablissement secondaire non RCS (non siège)

Dans les bases de stocks niveau établissement, cette variable indique si l'établissement est siège, établissement principal ou secondaire.

Variable disponible uniquement depuis le millésime 2014 pour le champ complémentaire au champ marchand non agricole.

Variables d'appartenance de l'entreprise à une population (CHAMP)

Liste des modalités

Liste des modalités
AGRICOLE Secteur agricole : codes APE de 01 à 03
ASSOCIATION Associations : codes CJ 92
AUTRENONMARC Autres unités non marchandes
COLTER Collectivités Territoriales : autres codes CJ 7, hors unités sans implantation réelle et immatriculées à des seules fins comptables ou juridiques
ETAT Administration de l'Etat : codes CJ 71 ou 7380<=CJ<=7490, hors Défense
HOPITAL Administration hospitalière : codes CJ 7364 et 7365
SECU Organismes de protection sociale obligatoire : code CJ 81

Catégorie juridique de l'entreprise (4 positions) (CJ)

Attribué en référence à la Nomenclature interadministrative des catégories juridiques.

Catégorie juridique de l'entreprise (2 positions) (CJ2)

Attribuée en référence à la Nomenclature interadministrative des catégories juridiques.

Département et commune d'implantation de l'établissement (DEPCOM_ET)

C'est un code à 5 positions, composé du code département et du code commune d'implantation de l'établissement.

Commune d'implantation de l'entreprise (DEPCOM_SIEGE)

La variable DEPCOM_SIEGE situe la commune d'implantation de l'entreprise à laquelle appartient l'établissement.

Renseignée à compter de 1992, elle permet :

- de localiser les centres de décision dont dépendent les établissements ;

- de disposer d'informations sur leur stratégie de développement géographique ;

- d'étudier l'attractivité des zones géographiques et les types d'activité qui viennent s'installer...

Département d'implantation de l'établissement (DEP_ET)

Département d'implantation de l'entreprise (DEP_SIEGE)

Effectif salarié de l'entreprise (EFF)

Il s'agit des effectifs au 31/12/n.

L'information sur les effectifs salariés contenue dans ces fichiers est issue de la mise à jour des données de l'application CLAP. Ils sont provisoires dans la version semi-définitive de la base de l'année n mise à disposition en février/mars n+1, ils deviennent définitifs dans la version définitive de la base disponible en juin/juillet n+1.

Les effectifs dans ces fichiers restent un indicateur de taille des unités et ne sont pas destinés à évaluer un volume d¿emploi (c'est l'objectif d'autres sources telles que CLAP).

Pour les entreprises dont les effectifs sont non renseignés, l'effectif est codé "0". Pour la grande majorité de ces entreprises, il s'agit d'entreprises non employeuses.

Effectif salarié de l'établissement (EFF_ET)

Il s'agit des effectifs au 31/12/n.

L'information sur les effectifs salariés contenue dans ces fichiers est issue de la mise à jour des données de l'application CLAP. Ils sont provisoires dans la version semi-définitive de la base de l'année n mise à disposition en février/mars n+1, ils deviennent définitifs dans la version définitive de la base disponible en juin/juillet n+1.

Les effectifs dans ces fichiers restent un indicateur de taille des unités et ne sont pas destinés à évaluer un volume d'emploi (c'est l'objectif d'autres sources telles que CLAP).

Pour les établissements dont les effectifs sont non renseignés, l'effectif est codé "0". Pour la grande majorité de ces établissements, il s'agit d'établissements non employeurs.

Tranche des effectifs salariés de l'entreprise (EFF_TR)

Liste des modalités

Liste des modalités
NN Effectif inconnu
00 Effectif nul
01 1 à 2
02 3 à 5
03 6 à 9
11 10 à 19
12 20 à 49
21 50 à 99
22 100 à 199 salariés
31 200 à 249 salariés
32 250 à 499 salariés
41 500 à 999 salariés
42 1000 à 1999 salariés
51 2000 à 4999 salariés
52 5000 à 9999 salariés
53 10 000 salariés et plus

Variable calculée automatiquement, à partir de la variable EFF (effectif salarié de l'entreprise).

Il est nécessaire de regrouper les modalités "NN" et "00".

Pour la grande majorité des entreprises classées en "NN", il s'agit d'entreprises non employeuses.

La modalité "00" signifie que l'entreprise était employeuse au cours de l'année, mais sans effectif au 31 décembre.

Tranche des effectifs salariés de l'établissement (EFF_TR_ET)

Liste des modalités

Liste des modalités
NN Effectif inconnu
00 0
01 1 à 2
02 3 à 5
03 6 à 9
11 10 à 19
12 20 à 49
21 50 à 99
22 100 à 199
31 200 à 249
32 250 à 499
41 500 à 999
42 1000 à 1999
51 2000 à 4999
52 5000 à 9999
53 10 000 salariés et plus

Variable calculée automatiquement, à partir de la variable EFF (effectif salarié de l'entreprise).

Il est nécessaire de regrouper les modalités "NN" et "00".

Pour la grande majorité des établissements classés en "NN", il s'agit d'établissements non employeurs.

La modalité "00" signifie que l'établissement était employeur au cours de l'année, mais sans effectif au 31 décembre.

Nomenclature Agrégée en 129 postes de l'entreprise (NAS129)

Nomenclature Agrégée en 129 postes de l'établissement (NAS129_ET)

Nomenclature Agrégée en 17 postes de l'entreprise (NAS17)

Nomenclature Agrégée en 17 postes de l'établissement (NAS17_ET)

Nomenclature Agrégée en 38 postes de l'entreprise (NAS38)

Nomenclature Agrégée en 38 postes de l'établissement (NAS38_ET)

Nombre d'établissements exploitants actifs de l'entreprise (NBET_EXPL_A)

Il s'agit d'une variable de niveau entreprise.

Région d'implantation de l'établissement (COG à partir du 01/01/2016) (REGION_ET)

Région d'implantation du siège de l'entreprise (COG à partir du 01/01/2016) (REGION_SIEGE)

Région d'implantation de l'entreprise à laquelle l'établissement appartient.

A ne pas confondre avec la région de principale implantation de l'entreprise.

Elle permet :

- de localiser les centres de décision dont dépendent les établissements et les zones d'implantation des établissements ;

- de disposer d'informations sur leur stratégie de développement géographique ;

- d'étudier l'attractivité des zones géographiques et les types d'activité qui viennent s'installer...

Région d'implantation de l'établissement (REG_ET)

Découpage régional antérieur au Code Officiel Géographique 2016

La variable est disponible jusqu'au millésime 2015.

Région d'implantation du siège de l'entreprise (COG antérieur à 2016) (REG_SIEGE)

La variable est disponible jusqu'au millésime 2015.

Renseignée à compter de 1992, c'est la région d'implantation de l'entreprise à laquelle l'établissement appartient.

A ne pas confondre avec la région de principale implantation de l'entreprise.

Elle permet :

- de localiser les centres de décision dont dépendent les établissements et les zones d'implantation des établissements ;

- de disposer d'informations sur leur stratégie de développement géographique ;

- d'étudier l'attractivité des zones géographiques et les types d'activité qui viennent s'installer...

Unité urbaine de l'établissement (UU2010_ET)

Zone d'emploi de l'établissement (ZE2010_ET)

Conseils et précautions d’utilisation

Pour le champ marchand non agricole, des données semi-définitives comprenant des effectifs salariés provisoires sont disponibles en février/mars n+1. La version définitive des données est disponible en juin/juillet n+1.

Pour le champ complémentaire, seule une version définitive des données est disponible en juin/juillet n+1.

L'utilisation des bases de stocks connait certaines limites :

- le stock d'entreprises ou d'établissements peut conserver des unités déjà cessées et non signalées à l'Insee, rendant ainsi fragile toute exploitation statistique réalisée sur une zone géographique de petite taille ou une sélection de codes APE peu représentés ;

- pour suivre les volumes d'emploi, il est préférable d'utiliser la source CLAP ;

- d'une manière générale, il est déconseillé de comparer les stocks de deux années consécutives. En effet, une partie des cessations est connue par des enquêtes dont le volume est variable d'une année à l'autre ;

- la modalité "AGRICOLE" de la variable "CHAMP" spécifique au champ complémentaire, ne permet d'évaluer qu'approximativement une présence agricole sur des territoires ruraux et non d'effectuer un strict dénombrement des exploitations.

Secret statistique

Pour les effectifs salariés au 31/12, ainsi que pour les variables qui concernent le caractère individuel de la personne physique, les règles du secret statistique sont les suivantes :

- aucune case de tableaux ne doit se rapporter à moins de 3 unités (établissements ou entreprises) ;

- aucune unité ne doit représenter plus de 85% du résultat d'une case.

Exception : les tableaux portant sur les variables d'effectifs salariés au 31/12 ne sont plus soumis au secret statistique lors du croisement de ces effectifs avec les niveaux géographiques (hormis les variables de localisation de l'établissement siège : AU2010_SIEGE, DCSIEG9Z, DEP_SIEGE, DEPCOM_SIEGE, REG_IMP_EFF, REG_SIEGE, REGION_SIEGE UU2010_SIEGE, ZE2010_SIEGE), les nomenclatures d'activité et les tranches d'effectifs salariés, à l'exclusion de toute autre variable.

Il n'y a pas de secret statistique concernant le dénombrement d'entreprises ou d'établissements.