AAV2020 - Zonage en aire d’attraction des villes 2020 d’implantation de l’équipement

  • le code est composé de 3 caractères

  • CSZ : Commune sans zonage. La commune n’est pas concernée par les AAV2020.

L’AAV2020 d’implantation de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

La base des aires d’attraction des villes 2020 est accessible sur le site www.insee.fr, dans la rubrique : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Zonages d’étude > Base des aires d’attraction des villes 2020 :

https://www.insee.fr/fr/information/4803954

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AN - Année de référence des informations relatives à l’équipement

Modalité Libellé
2018 2018
2023 2023

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BV2022 - Zonage en bassins de vie 2022 d’implantation de l’équipement

  • le code est composé de 5 caractères

La base des bassins de vie 2022 est accessible sur le site www.insee.fr, dans la rubrique : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Zonages d’étude > Base des bassins de vie 2022 :

https://www.insee.fr/fr/information/6676988

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DEP - Département d’implantation de l’équipement

Le département d’implantation de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

La base des départements est accessible sur le site www.insee.fr, dans la rubrique du COG : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Code officiel géographique (COG) :

https://www.insee.fr/fr/information/2560452

Modalité Libellé
01 Ain
02 Aisne
03 Allier
04 Alpes-de-Haute-Provence
05 Hautes-Alpes
06 Alpes-Maritimes
07 Ardèche
08 Ardennes
09 Ariège
10 Aube
11 Aude
12 Aveyron
13 Bouches-du-Rhône
14 Calvados
15 Cantal
16 Charente
17 Charente-Maritime
18 Cher
19 Corrèze
21 Côte-d’Or
22 Côtes-d’Armor
23 Creuse
24 Dordogne
25 Doubs
26 Drôme
27 Eure
28 Eure-et-Loir
29 Finistère
2A Corse-du-Sud
2B Haute-Corse
30 Gard
31 Haute-Garonne
32 Gers
33 Gironde
34 Hérault
35 Ille-et-Vilaine
36 Indre
37 Indre-et-Loire
38 Isère
39 Jura
40 Landes
41 Loir-et-Cher
42 Loire
43 Haute-Loire
44 Loire-Atlantique
45 Loiret
46 Lot
47 Lot-et-Garonne
48 Lozère
49 Maine-et-Loire
50 Manche
51 Marne
52 Haute-Marne
53 Mayenne
54 Meurthe-et-Moselle
55 Meuse
56 Morbihan
57 Moselle
58 Nièvre
59 Nord
60 Oise
61 Orne
62 Pas-de-Calais
63 Puy-de-Dôme
64 Pyrénées-Atlantiques
65 Hautes-Pyrénées
66 Pyrénées-Orientales
67 Bas-Rhin
68 Haut-Rhin
69 Rhône
70 Haute-Saône
71 Saône-et-Loire
72 Sarthe
73 Savoie
74 Haute-Savoie
75 Paris
76 Seine-Maritime
77 Seine-et-Marne
78 Yvelines
79 Deux-Sèvres
80 Somme
81 Tarn
82 Tarn-et-Garonne
83 Var
84 Vaucluse
85 Vendée
86 Vienne
87 Haute-Vienne
88 Vosges
89 Yonne
90 Territoire de Belfort
91 Essonne
92 Hauts-de-Seine
93 Seine-Saint-Denis
94 Val-de-Marne
95 Val-d’Oise
971 Guadeloupe
972 Martinique
973 Guyane
974 La Réunion
976 Mayotte

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DEPCOM - Code département et commune d’implantation de l’équipement

La commune d’implantation de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

Dans les communes à arrondissements (Paris, Lyon, Marseille), l’arrondissement a été retenu comme niveau communal pour localiser les équipements.

Les codes 75056 pour Paris, 69123 pour Lyon et 13055 pour Marseille ne sont pas utilisés. Ils sont remplacés par les codes :

  • 75101 à 75120 pour Paris

  • 69381 à 69389 pour Lyon

  • 13201 à 13216 pour Marseille

La liste complète des codes communes est accessible dans le COG, sur www.insee.fr : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Découpage communal :

https://www.insee.fr/fr/information/2560452

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EPCI - Etablissement public de coopération intercommunal d’implantation de l’équipement

  • le code est composé de 9 caractères

  • CSZ : Commune sans zonage. La commune n’est pas concernée par les EPCI.

L’EPCI d’implantation de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

La base des EPCI est accessible sur le site www.insee.fr, dans la rubrique : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Intercommunalité :

https://www.insee.fr/fr/information/2510634

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REG - Région d’implantation de l’équipement

La région d’implantation de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

La base des régions est accessible sur le site www.insee.fr, dans la rubrique du COG : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Code officiel géographique (COG) :

https://www.insee.fr/fr/information/2560452

Modalité Libellé
01 Guadeloupe
02 Martinique
03 Guyane
04 La Réunion
06 Mayotte
11 Ile-de-France
24 Centre-Val de Loire
27 Bourgogne-Franche-Comté
28 Normandie
32 Hauts-de-France
44 Grand Est
52 Pays de la Loire
53 Bretagne
75 Nouvelle-Aquitaine
76 Occitanie
84 Auvergne-Rhône-Alpes
93 Provence-Alpes-Côte d’Azur
94 Corse

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TYPEQU - Type d’équipement

Modalité Libellé
A01G DRFIP ET DDFIP
A101 POLICE
A104 GENDARMERIE
A105 COUR D’APPEL (CA)
A108 CONSEIL DE PRUD’HOMMES (CPH)
A109 TRIBUNAL DE COMMERCE (TCO)
A124 MAISON DE JUSTICE ET DU DROIT
A125 ANTENNE DE JUSTICE
A126 CONSEIL DÉPARTEMENTAL D’ACCÈS AU DROIT (CDAD)
A129 MAIRIE
A205 SERVICES FUNÉRAIRES
A206 BUREAU DE POSTE
A207 RELAIS POSTE
A208 AGENCE POSTALE
A301 RÉPARATION AUTOMOBILE ET DE MATÉRIEL AGRICOLE
A302 CONTRÔLE TECHNIQUE AUTOMOBILE
A303 LOCATION AUTO-UTILITAIRES LÉGERS
A304 ÉCOLE DE CONDUITE
A401 MAÇON
A402 PLÂTRIER PEINTRE
A403 MENUISIER CHARPENTIER SERRURIER
A404 PLOMBIER COUVREUR CHAUFFAGISTE
A405 ÉLECTRICIEN
A406 ENTREPRISE GÉNÉRALE DU BÂTIMENT
A501 COIFFURE
A502 VÉTÉRINAIRE
A503 AGENCE DE TRAVAIL TEMPORAIRE
A504 RESTAURANT- RESTAURATION RAPIDE
A505 AGENCE IMMOBILIÈRE
A506 PRESSING-LAVERIE AUTOMATIQUE
A507 INSTITUT DE BEAUTÉ-ONGLERIE
B103 GRANDE SURFACE DE BRICOLAGE
B104 HYPERMARCHÉ ET GRAND MAGASIN
B105 SUPERMARCHÉ ET MAGASIN MULTI-COMMERCE
B201 SUPÉRETTE
B202 ÉPICERIE
B204 BOUCHERIE CHARCUTERIE
B205 PRODUITS SURGELÉS
B206 POISSONNERIE
B207 BOULANGERIE-PÂTISSERIE
B208 COMMERCE SPÉCIALISÉ EN FRUITS ET LÉGUMES
B209 COMMERCE DE BOISSONS
B210 AUTRES COMMERCES ALIMENTAIRES
B302 MAGASIN DE VÊTEMENTS
B303 MAGASIN D’ÉQUIPEMENTS DU FOYER
B304 MAGASIN DE CHAUSSURES
B306 MAGASIN DE MEUBLES
B307 MAGASIN D’ARTICLES DE SPORTS ET DE LOISIRS
B308 MAGASIN DE REVÊTEMENTS MURS ET SOLS
B309 DROGUERIE QUINCAILLERIE BRICOLAGE
B310 PARFUMERIE-COSMÉTIQUE
B311 HORLOGERIE-BIJOUTERIE
B312 FLEURISTE-JARDINERIE-ANIMALERIE
B313 MAGASIN D’OPTIQUE
B315 MAGASIN DE MATÉRIEL MÉDICAL ET ORTHOPÉDIQUE
B316 STATION-SERVICE
B317 COMMERCE DE TISSUS ET MERCERIE
B318 COMMERCE DE JEUX ET JOUETS
B319 MAROQUINERIE ET ARTICLES DE VOYAGE
B320 COMMERCE DE COMBUSTIBLES DOMESTIQUES
B321 MAGASIN ÉLECTROMÉNAGER, MATÉRIEL AUDIO VIDÉO INFORMATIQUE
B322 MAGASIN DE MATÉRIELS DE TÉLÉCOMMUNICATION
B323 COMMERCE DE BIENS D’OCCASION
B324 LIBRAIRIE
B325 PAPETERIE ET PRESSE
C303 LYCÉE D’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET/OU PROFESSIONNEL AGRICOLE
C505 ÉCOLE D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE
C603 CENTRE DISPENSANT DE LA FORMATION CONTINUE AGRICOLE
C605 CENTRE DISPENSANT DES FORMATIONS D’APPRENTISSAGE AGRICOLE
D101 ÉTABLISSEMENT SANTÉ COURT SÉJOUR
D102 ÉTABLISSEMENT SANTÉ MOYEN SÉJOUR
D103 ÉTABLISSEMENT SANTÉ LONG SÉJOUR
D104 ÉTABLISSEMENT PSYCHIATRIQUE
D105 CENTRE LUTTE CANCER
D106 URGENCES
D107 MATERNITÉ
D108 CENTRE DE SANTÉ
D109 STRUCTURE PSYCHIATRIQUE EN AMBULATOIRE
D110 CENTRE MÉDECINE PRÉVENTIVE
D111 DIALYSE
D112 HOSPITALISATION À DOMICILE
D113 MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE
D201 MÉDECIN GÉNÉRALISTE
D202 SPÉCIALISTE EN CARDIOLOGIE
D203 SPÉCIALISTE EN DERMATOLOGIE VÉNÉRÉOLOGIE
D206 SPÉCIALISTE EN GASTRO-ENTÉROLOGIE HÉPATOLOGIE
D207 SPÉCIALISTE EN PSYCHIATRIE
D208 SPÉCIALISTE EN OPHTALMOLOGIE
D209 SPÉCIALISTE EN OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
D210 SPÉCIALISTE EN PÉDIATRIE
D211 SPÉCIALISTE EN PNEUMOLOGIE
D213 SPÉCIALISTE EN STOMATOLOGIE
D214 SPÉCIALISTE EN GYNÉCOLOGIE (MÉDICALE ET/OU OBSTÉTRIQUE)
D221 CHIRURGIEN DENTISTE
D231 SAGE-FEMME
D233 MASSEUR KINÉSITHÉRAPEUTE
D235 ORTHOPHONISTE
D236 ORTHOPTISTE
D237 PÉDICURE-PODOLOGUE
D238 AUDIO PROTHÉSISTE
D239 ERGOTHÉRAPEUTE
D240 PSYCHOMOTRICIEN
D242 DIÉTÉTICIEN
D243 PSYCHOLOGUE
D302 LABORATOIRE D ANALYSES ET DE BIOLOGIE MÉDICALE
D303 AMBULANCE
D304 TRANSFUSION SANGUINE
D305 ÉTABLISSEMENT THERMAL
D401 PERSONNES ÂGÉES : HÉBERGEMENT
D402 PERSONNES ÂGÉES : SOINS À DOMICILE
D502 ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE)
D601 ENFANTS HANDICAPÉS : HÉBERGEMENT
D602 ENFANTS HANDICAPÉS : SERVICES À DOMICILE OU AMBULATOIRES
D603 ADULTES HANDICAPÉS : ACCUEIL/HÉBERGEMENT
D605 TRAVAIL PROTÉGÉ
D606 ADULTES HANDICAPÉS : SERVICES DE SOINS À DOMICILE
D701 PROTECTION DE L’ENFANCE - HÉBERGEMENT
D702 PROTECTION DE L’ENFANCE - ACTION ÉDUCATIVE
D703 CHRS : CENTRE D’HÉBERGEMENT ET DE RÉINSERTION SOCIALE
D704 CENTRE PROVISOIRE D’HÉBERGEMENT
D705 CENTRE ACCUEIL DEMANDEUR D’ASILE
D709 AUTRES ÉTABLISSEMENTS POUR ADULTES ET FAMILLES EN DIFFICULTÉ
E01G GARES
E101 TAXI-VTC
E102 AÉROPORT
F101 BASSIN DE NATATION
F102 BOULODROME
F103 TENNIS
F104 ÉQUIPEMENT DE CYCLISME
F106 CENTRE ÉQUESTRE
F107 ATHLÉTISME
F108 TERRAIN DE GOLF
F109 PARCOURS SPORTIF/SANTÉ
F110 SPORTS DE GLACE
F111 PLATEAUX ET TERRAINS DE JEUX EXTÉRIEURS
F112 SALLES SPÉCIALISÉES
F113 TERRAINS DE GRANDS JEUX
F114 SALLES DE COMBAT
F116 SALLES NON SPÉCIALISÉES
F119 BOWLING
F121 SALLES MULTISPORTS (GYMNASES)
F122 CIRCUIT / PISTE DE SPORTS MÉCANIQUES
F123 MUR ET FRONTON
F124 PAS DE TIR
F126 SITE DE MODÉLISME
G101 AGENCE DE VOYAGE
G102 HÔTEL
G103 CAMPING
G104 INFORMATION TOURISTIQUE

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UU2020 - Unité urbaine 2020 d’implantation de l’équipement

  • le code est composé de 5 caractères

  • CSZ : Commune sans zonage. La commune n’est pas concernée par les UU2020.

L’unité urbaine d’implantation de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

La base des unités urbaines 2020 est accessible sur le site www.insee.fr, dans la rubrique : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Zonages d’étude > Base des unités urbaines 2020 :

https://www.insee.fr/fr/information/4802589

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