AAV2020 - Zonage en aire d’attraction des villes 2020 d’implantation de l’équipement

  • le code est composé de 3 caractères

  • CSZ : Commune sans zonage. La commune n’est pas concernée par les AAV2020.

L’AAV2020 d’implantation de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

La base des aires d’attraction des villes 2020 est accessible sur le site www.insee.fr, dans la rubrique : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Zonages d’étude > Base des aires d’attraction des villes 2020 :

https://www.insee.fr/fr/information/4803954

————————————————————————————————————————

ACCES_AIRE_PRATIQUE - Présence d’un aménagement permettant l’accessibilité d’au moins une aire de pratique, au sein d’une même installation, aux personnes handicapées moteur ou à mobilité réduite

Cette variable concerne les équipements sportifs.

Une aire de pratique d’un équipement est réputée accessible aux personnes handicapées moteur ou à mobilité réduite lorsqu’elle offre à ces personnes, notamment à celles qui se déplacent en fauteuil roulant, la possibilité (avec ou sans aménagements), dans des conditions normales d’usage et de façon autonome, d’accéder à l’aire de pratique (équipement de plain-pied, équipement avec pente ou rampe d’accès).

Modalité Libellé
0 Absence
1 Présence
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

ACCES_LIBRE - Présence d’un équipement en accès libre permanent

Cette variable concerne les équipements sportifs.

Un équipement est considéré comme équipement en accès libre lorsqu’il est accessible à tous, de manière permanente (non clos) et permet une pratique sportive, même non encadrée. Exemple : skatepark, terrain de basket-ball ou de football accessibles 24h /24h.

Modalité Libellé
0 Absence
1 Présence
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

ACCES_SANITAIRE - Présence d’un aménagement permettant l’accessibilité d’au moins un sanitaire, au sein d’une même installation, aux personnes handicapées moteur ou à mobilité réduite

Cette variable concerne les équipements sportifs.

Un équipement est réputé accessible aux personnes handicapées moteur ou à mobilité réduite lorsqu’il offre à ces personnes, notamment à celles qui se déplacent en fauteuil roulant, la possibilité (avec ou sans aménagements), dans des conditions normales d’usage et de façon autonome, d’accéder aux sanitaires. Ces équipements doivent être adaptés (largeur suffisante des portes, présence d’un sigle).

Modalité Libellé
0 Absence
1 Présence
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

ACCES_VESTIAIRE - Présence d’un aménagement permettant l’accessibilité d’au moins un vestiaire et une douche, au sein d’une même installation, aux personnes handicapées moteur ou à mobilité réduite

Cette variable concerne les équipements sportifs.

Un équipement est réputé accessible aux personnes handicapées moteur ou à mobilité réduite lorsqu’il offre à ces personnes, notamment à celles qui se déplacent en fauteuil roulant, la possibilité (avec ou sans aménagements), dans des conditions normales d’usage et de façon autonome, d’accéder aux vestiaires (vestiaires et douches). Ces équipements doivent être équipés spécifiquement (rampe, chaise).

Modalité Libellé
0 Absence
1 Présence
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

ACCUEIL - Type d’accueil de l’infrastructure

Cette variable décrit la nature de la structure d’accueil.

Elle concerne les types d’équipements D502 et D505.

La modalité “_Z” (non-concerné) est renseignée pour les autres types d’équipements.

————————————————————————————————————————

AN - Millésime de la base

Année N de la BPE.

————————————————————————————————————————

BV2022 - Zonage en bassins de vie 2022 d’implantation de l’équipement

  • le code est composé de 5 caractères

La base des bassins de vie 2022 est accessible sur le site www.insee.fr, dans la rubrique : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Zonages d’étude > Base des bassins de vie 2022 :

https://www.insee.fr/fr/information/6676988

————————————————————————————————————————

CADR - Complément d’adresse

————————————————————————————————————————

CANTINE - Présence ou absence d’une cantine

Cette variable concerne uniquement les types d’équipements scolaires C107, C108, C109, C201, C301, C302, C304, C305.

Modalité Libellé
0 Absence
1 Présence
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

CAPACITE - Capacité de l’équipement

La capacité de l’équipement mesure des informations différentes selon les types d’équipements :

  • TYPEQU C107, C108, C109, C201, C301, C302, C303 : Nombre d’élèves à la rentrée N-1

  • TYPEQU C505 : Nombre d’élèves à la rentrée N-2

  • TYPEQU C601 : Nombre d’apprentis au 31 décembre de l’année N-2

  • TYPEQU C603 : Nombre d’apprenants au cours de l’année civile N-3

  • TYPEQU C605 : Nombre d’apprentis au 31 décembre N-2

  • TYPEQU D401, D502, D601, D603, D605, D701, D703, D704, D705 : Nombre de places

  • TYPEQU E102 : Nombre de passagers au cours de l’année N-1

  • TYPEQU F303 : Nombre de fauteuils

  • TYPEQU F315 : Nombre total de places de la structure

  • TYPEQU G102 : Nombre de chambres

  • TYPEQU G103 : Nombre d’emplacements de passage

  • TYPEQU G105 : Nombre de logements (nombre de chambres offertes et d’appartements proposés)

Modalité Libellé
NA Capacité indéterminée ou équipement non-concerné par la capacité
de 0 à N Capacité

————————————————————————————————————————

CAPACITE_D_ACCUEIL - Catégorie d’établissement recevant du public (ERP)

Cette variable concerne les équipements sportifs.

La capacité d’accueil d’une installation sportive est fonction de la catégorie de l’établissement recevant du public qu’elle abrite. Les établissements sont classés en 5 catégories. Les salariés sont comptés avec le public admis, y compris les éventuelles places en tribune, dans l’établissement sauf pour la 5e catégorie.

Modalité Libellé
1 Au-dessus de 1500 personnes
2 De 701 à 1500 personnes
3 De 301 à 700 Personnes
4 De 101 à 300 personnes
5 Inférieur ou égal à 100 personnes
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

CATEGORIE - Catégorie d’équipement culturel

Cette variable permet de détailler les équipements présents dans les types d’équipements culturels (source 021 - Culture).

La valeur vide est possible pour certains équipements culturels.

La modalité “_Z” (non-concerné) est renseignée pour les types d’équipements des autres sources.

————————————————————————————————————————

CL_PGE - Présence ou absence d’une classe préparatoire aux grandes écoles en lycée

Cette variable concerne uniquement les types d’équipements scolaires C301, C302 & C303.

Modalité Libellé
0 Absence
1 Présence
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

CNOMRS - Complément du nom ou de la raison sociale de l’équipement

————————————————————————————————————————

CODPOS - Code postal de l’adresse d’implantation de l’équipement

————————————————————————————————————————

COUVERT - Présence ou absence d’équipement(s) avec au moins une partie couverte

Cette variable concerne les équipements sportifs.

Si l’équipement est à l’intérieur, en extérieur couvert, ou découvrable alors on considère qu’il est couvert potentiellement.

Si l’équipement est découvert, ou qu’il s’agit d’un site nature ou aménagé ou artificiel alors on considère qu’il n’est pas couvert.

Modalité Libellé
0 Absence
1 Présence
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

DCIRIS - Code IRIS d’implantation de l’équipement

  • le code est composé de 9 caractères : DEPCOM (5 positions) et numéro d’iris (4 positions)

  • DEPCOM_IND : l’appartenance à un iris est indéterminée

  • DEPCOM0000 : Commune non-irisée.

L’iris d’implantation de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

La table contenant la liste des IRIS et leur commune d’appartenance est accessible sur le site www.insee.fr, dans la rubrique : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Découpage infracommunal :

https://www.insee.fr/fr/information/2017499

————————————————————————————————————————

DENS3 - Grille communale de densité à 3 niveaux

Le niveau de densité communale d’implantation de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

La grille communale de densité est accessible sur le site www.insee.fr, dans la rubrique : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Zonages d’étude > La grille communale de densité :

https://www.insee.fr/fr/information/6439600

Modalité Libellé
1 Communes densément peuplées
2 Communes de densité intermédiaire
3 Communes rurales

————————————————————————————————————————

DENS7 - Grille communale de densité à 7 niveaux

Le niveau de densité communale d’implantation de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

La grille communale de densité est accessible sur le site www.insee.fr, dans la rubrique : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Zonages d’étude > La grille communale de densité :

https://www.insee.fr/fr/information/6439600

Modalité Libellé
1 Grands centres urbains
2 Centres urbains intermédiaires
3 Petites villes
4 Ceintures urbaines
5 Bourgs ruraux
6 Rural à habitat dispersé
7 Rural à habitat très dispersé

————————————————————————————————————————

DEP - Département d’implantation de l’équipement

Le département d’implantation de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

La base des départements est accessible sur le site www.insee.fr, dans la rubrique du COG : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Code officiel géographique (COG) :

https://www.insee.fr/fr/information/2560452

Modalité Libellé
01 Ain
02 Aisne
03 Allier
04 Alpes-de-Haute-Provence
05 Hautes-Alpes
06 Alpes-Maritimes
07 Ardèche
08 Ardennes
09 Ariège
10 Aube
11 Aude
12 Aveyron
13 Bouches-du-Rhône
14 Calvados
15 Cantal
16 Charente
17 Charente-Maritime
18 Cher
19 Corrèze
21 Côte-d’Or
22 Côtes-d’Armor
23 Creuse
24 Dordogne
25 Doubs
26 Drôme
27 Eure
28 Eure-et-Loir
29 Finistère
2A Corse-du-Sud
2B Haute-Corse
30 Gard
31 Haute-Garonne
32 Gers
33 Gironde
34 Hérault
35 Ille-et-Vilaine
36 Indre
37 Indre-et-Loire
38 Isère
39 Jura
40 Landes
41 Loir-et-Cher
42 Loire
43 Haute-Loire
44 Loire-Atlantique
45 Loiret
46 Lot
47 Lot-et-Garonne
48 Lozère
49 Maine-et-Loire
50 Manche
51 Marne
52 Haute-Marne
53 Mayenne
54 Meurthe-et-Moselle
55 Meuse
56 Morbihan
57 Moselle
58 Nièvre
59 Nord
60 Oise
61 Orne
62 Pas-de-Calais
63 Puy-de-Dôme
64 Pyrénées-Atlantiques
65 Hautes-Pyrénées
66 Pyrénées-Orientales
67 Bas-Rhin
68 Haut-Rhin
69 Rhône
70 Haute-Saône
71 Saône-et-Loire
72 Sarthe
73 Savoie
74 Haute-Savoie
75 Paris
76 Seine-Maritime
77 Seine-et-Marne
78 Yvelines
79 Deux-Sèvres
80 Somme
81 Tarn
82 Tarn-et-Garonne
83 Var
84 Vaucluse
85 Vendée
86 Vienne
87 Haute-Vienne
88 Vosges
89 Yonne
90 Territoire de Belfort
91 Essonne
92 Hauts-de-Seine
93 Seine-Saint-Denis
94 Val-de-Marne
95 Val-d’Oise
971 Guadeloupe
972 Martinique
973 Guyane
974 La Réunion
976 Mayotte

————————————————————————————————————————

DEPCOM - Code département et commune d’implantation de l’équipement

La commune d’implantation de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

Dans les communes à arrondissements (Paris, Lyon, Marseille), l’arrondissement a été retenu comme niveau communal pour localiser les équipements.

Les codes 75056 pour Paris, 69123 pour Lyon et 13055 pour Marseille ne sont pas utilisés. Ils sont remplacés par les codes :

  • 75101 à 75120 pour Paris

  • 69381 à 69389 pour Lyon

  • 13201 à 13216 pour Marseille

La liste complète des codes communes est accessible dans le COG, sur www.insee.fr : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Découpage communal :

https://www.insee.fr/fr/information/2560452

————————————————————————————————————————

DOM - Domaine d’appartenance de l’équipement

Modalité Libellé
A Services pour les particuliers
B Commerces
C Enseignement
D Santé et action sociale
E Transports et déplacements
F Sports, loisirs et culture
G Tourisme

————————————————————————————————————————

ECLAIRE - Présence ou absence d’équipement(s) avec au moins une partie éclairée

Cette variable concerne les équipements sportifs.

Modalité Libellé
0 Absence
1 Présence
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

EP - Présence ou absence d’un dispositif d’éducation prioritaire

Cette variable concerne uniquement les types d’équipements scolaires C107, C108, C109, C201, C301, C302.

Modalité Libellé
0 Absence
1 Présence
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

EPCI - Etablissement public de coopération intercommunal d’implantation de l’équipement

  • le code est composé de 9 caractères

  • CSZ : Commune sans zonage. La commune n’est pas concernée par les EPCI.

L’EPCI d’implantation de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

La base des EPCI est accessible sur le site www.insee.fr, dans la rubrique : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Intercommunalité :

https://www.insee.fr/fr/information/2510634

————————————————————————————————————————

EPSG - Code EPSG du système de coordonnées

Le code EPSG permet d’identifier le système de coordonnées géographiques utilisé dans les variables LAMBERT_X et LAMBERT_Y.

Chaque code EPSG est défini sur une zone particulière du globe.

Les variables LATITUDE et LONGITUDE représentent les coordonnées géographiques dans le système GPS mondial WGS84 (EPSG 2136). Elles ne sont pas concernées par cette variable EPSG dans la table de la BPE.

Modalité Libellé
2154 Lambert 93
2972 UTM 22 Nord
2975 UTM 40 Sud
4471 UTM 38 Sud
5490 UTM 20 Nord

————————————————————————————————————————

INDIC_CAPA - Indicateur de concernement des valeurs de capacité

Cet indicateur permet d’indiquer si l’équipement est concerné par une valeur de capacité.

  • si la capacité = NA et INDIC_CAPA = 1, alors la valeur de capacité est indéterminée

  • si la capacité = NA et INDIC_CAPA = 0, alors l’équipement n’est pas concerné par la capacité

Modalité Libellé
0 Le type d’équipement n’est pas concerné par cette variable
1 Le type d’équipement est concerné par cette variable

————————————————————————————————————————

INDIC_NBEQUIDENT - Indicateur de concernement des valeurs du nombre d’infrastructures au sein de l’équipement

Cet indicateur permet d’indiquer si l’équipement est concerné par une valeur de la variable NBEQUIDENT.

  • si NBEQUIDENT = NA et INDIC_NBEQUIDENT = 1, alors la valeur de NBEQUIDENT est indéterminée

  • si NBEQUIDENT = NA et INDIC_NBEQUIDENT = 0, alors l’équipement n’est pas concerné par NBEQUIDENT

Modalité Libellé
0 Le type d’équipement n’est pas concerné par cette variable
1 Le type d’équipement est concerné par cette variable

————————————————————————————————————————

INDIC_NBLIEUX - Indicateur de concernement des valeurs du nombre de lieux

Cet indicateur permet d’indiquer si l’équipement est concerné par un nombre de lieux.

  • si le nombre de lieux = NA et INDIC_NBLIEUX = 1, alors le nombre de lieux est indéterminé

  • si le nombre de lieux = NA et INDIC_NBLIEUX = 0, alors l’équipement n’est pas concerné par un nombre de lieux

Modalité Libellé
0 Le type d’équipement n’est pas concerné par cette variable
1 Le type d’équipement est concerné par cette variable

————————————————————————————————————————

INDIC_NBSALLES - Indicateur de concernement des valeurs du nombre de salles

Cet indicateur permet d’indiquer si l’équipement est concerné par un nombre de salles.

  • si le nombre de salles = NA et INDIC_NBSALLES = 1, alors le nombre de salles est indéterminé

  • si le nombre de salles = NA et INDIC_NBSALLES = 0, alors l’équipement n’est pas concerné par un nombre de salles

Modalité Libellé
0 Le type d’équipement n’est pas concerné par cette variable
1 Le type d’équipement est concerné par cette variable

————————————————————————————————————————

INDREP - Indice de répétition du numéro de voie de l’adresse d’implantation de l’équipement

————————————————————————————————————————

INTERNAT - Présence ou absence d’un internat

Cette variable concerne uniquement les types d’équipements scolaires C201, C301, C302, C303, C304, C305, C505 et C605.

Modalité Libellé
0 Absence
1 Présence
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

IRISEE - Indicatrice d’irisation de la commune

L’indication d’irisation (0 ou 1) est disponible pour les communes de France entière, y compris Mayotte.

Les communes de Mayotte sont irisées mais la localisation des équipements dans leurs iris n’a pas été déterminée.

(cette variable correspond à la variable commune_irisee dans la BPE 2019)

Modalité Libellé
0 Commune non-irisée
1 Commune irisée

————————————————————————————————————————

ITINERANCE - Présence d’une structure itinérante

Cette variable précise le caractère itinérant de la structure.

Elle concerne le type d’équipement D503.

Modalité Libellé
0 Absence
1 Présence
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

LAMBERT_X - Coordonnée X de l’équipement

  • France métropolitaine : Lambert 93 (RGF93)

  • La Réunion : UTM40S

  • Martinique et Guadeloupe : UTM20N

  • Guyane : UTM22N

————————————————————————————————————————

LAMBERT_Y - Coordonnée Y de l’équipement

  • France métropolitaine : Lambert 93 (RGF93)

  • La Réunion : UTM40S

  • Martinique et Guadeloupe : UTM20N

  • Guyane : UTM22N

————————————————————————————————————————

LATITUDE - Latitude en coordonnées GPS de l’équipement (degrés décimaux)

Coordonnées GPS en degrés décimaux (système de projection WGS84 – EPSG 2136). La latitude correspond à la coordonnée Y dans les systèmes de coordonnées Lambert ou UTM.

————————————————————————————————————————

LIBVOIE - Libellé de la voie d’implantation de l’équipement

————————————————————————————————————————

LONGITUDE - Longitude en coordonnées GPS de l’équipement (degrés décimaux)

Coordonnées GPS en degrés décimaux (système de projection WGS84 – EPSG 2136). La longitude correspond à la coordonnée X dans les systèmes de coordonnées Lambert ou UTM.

————————————————————————————————————————

MODE_GESTION - Mode de gestion de l’infrastructure

Cette variable précise le mode de gestion de l’installation.

Elle concerne le type d’équipement A133.

Modalité Libellé
ENTRE Marché de prestation de service
GESDE Délégation de service public
PRIVE Gestion privée
REGIE Régie
_U Indéterminé
_Z Non concerné

————————————————————————————————————————

MULTIPLEXE - Présence d’un cinéma multiplexe

Cette variable concerne seulement le type d’équipement F303 - Cinéma et indique la présence d’un cinéma de type multiplexe.

Les multiplexes sont des complexes cinématographiques d’au moins 8 salles disposant d’une capacité d’accueil minimale de 1000 à 1500 fauteuils. (rapport Delon – 2000).

Modalité Libellé
0 Absence
1 Présence
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

NBEQUIDENT - Nombre d’équipements identiques

Cette variable concerne les équipements sportifs.

Modalité Libellé
NA Effectif indéterminé ou non-concerné par cette variable
de 0 à N Effectif

————————————————————————————————————————

NBLIEUX - Nombre de lieux

Cette variable précise le nombre de lieux d’accueil de l’équipement.

Elle concerne le type d’équipement D503.

Modalité Libellé
NA Effectif indéterminé ou non-concerné par cette variable
de 0 à N Effectif

————————————————————————————————————————

NBSALLES - Nombre de salles par cinéma ou théâtre

Cette variable concerne uniquement le type d’équipement F315.

Modalité Libellé
NA Effectif indéterminé ou non-concerné par cette variable
de 0 à N Effectif

————————————————————————————————————————

NOMRS - Nom ou raison sociale de l’équipement

————————————————————————————————————————

NUMVOIE - Numéro de voie de l’adresse d’implantation de l’équipement

————————————————————————————————————————

PRES_DOUCHE - Présence de douches

Cette variable concerne les équipements sportifs.

Les douches peuvent être directement accolées ou non aux vestiaires.

Modalité Libellé
0 Absence
1 Présence
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

PRES_SANITAIRE - Présence de sanitaires

Cette variable concerne les équipements sportifs.

Elle indique la présence des sanitaires accessibles au public ou strictement dédiés aux pratiquants.

Modalité Libellé
0 Absence
1 Présence
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

QP - Quartier prioritaire de la politique de la ville d’appartenance de l’équipement

  • le code est composé de 8 caractères

  • IND : l’appartenance à un quartier prioritaire est indéterminée

  • HZ : hors zonage : localisation hors d’un quartier prioritaire

  • CSZ : Commune sans zonage. La commune n’est pas concernée par les QP.

Le Quartier prioritaire de la politique de la ville d’appartenance de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

Pour en savoir plus : sig.ville.gouv.fr ou onpv.fr

La table d’appartenance géographique des QP est accessible sur le site www.insee.fr :

https://www.insee.fr/fr/statistiques/5415776?sommaire=2500477

————————————————————————————————————————

QUALI_IRIS - Indicateur de qualité du géoréférencement dans l’iris

Modalité Libellé
1 Appartenance sûre au zonage
2 Appartenance probable au zonage
3 Appartenance aléatoire ou indéterminée au zonage
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

QUALI_QP - Indicateur de qualité du géoréférencement dans le quartier prioritaire de la politique de la ville

Modalité Libellé
1 Appartenance sûre au zonage
2 Appartenance probable au zonage
3 Appartenance aléatoire ou indéterminée au zonage
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

QUALI_QVA - Indicateur de qualité du géoréférencement dans le quartier de veille active

Modalité Libellé
1 Appartenance sûre au zonage
2 Appartenance probable au zonage
3 Appartenance aléatoire ou indéterminée au zonage
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

QUALI_ZUS - Indicateur de qualité du géoréférencement dans la zone urbaine sensible

Modalité Libellé
1 Appartenance sûre au zonage
2 Appartenance probable au zonage
3 Appartenance aléatoire ou indéterminée au zonage
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

QUALITE_GEOLOC - Indicateur de précision du repérage par l’adresse

Cet indicateur composé de deux caractères permet de déterminer la qualité du codage de :

  • la voie sur le premier caractère

  • le numéro / la position dans la voie sur le deuxième caractère.

Modalité Libellé
11 Voie sûre, Numéro trouvé
12 Voie sûre, Position aléatoire dans la voie
21 Voie probable, Numéro trouvé
22 Voie probable, Position aléatoire dans la voie
33 Voie inconnue, Position aléatoire dans la commune
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

QUALITE_XY - Indicateur de qualité de géolocalisation

La QUALITE_XY est calculée à partir de deux variables : un indicateur de qualité de la géolocalisation (QUALITE_GEOLOC) et une tranche de distance de précision de la géolocalisation (TR_DIST_PRECISION).

  • une QUALITE_XY “Bonne” correspond à TR_DIST_PRECISION = “< 100” (De moins de 100 mètres) et soit QUALITE_GEOLOC = “11”, soit QUALITE_GEOLOC = “12”, soit QUALITE_GEOLOC = “_Z” ;

  • une QUALITE_XY “Acceptable” correspond à QUALITE_GEOLOC = “12” et TR_DIST_PRECISION = “[100 - 500[” (De 100 à moins de 500 mètres) ;

  • une QUALITE_XY “Mauvaise” correspond à QUALITE_GEOLOC = “12” et TR_DIST_PRECISION = “>= 500” (500 mètres ou plus) ou à QUALITE_GEOLOC = “21”, “22”, “33”.

  • une QUALITE_XY “Non-géolocalisé” correspond à QUALITE_GEOLOC = “_U” et TR_DIST_PRECISION = “_U” (Indéterminée).

  • une QUALITE_XY “Indéterminée” correspond à TR_DIST_PRECISION = “_U” (Indéterminée) et soit QUALITE_GEOLOC = “12”, soit QUALITE_GEOLOC = “_Z” ;

  • pour environ 10 000 équipements, une QUALITE_XY “Bonne” ou “Acceptable” correspond à la combinaison QUALITE_GEOLOC = “_Z” et TR_DIST_PRECISION = “_Z”.

Modalité Libellé
A Acceptable
B Bonne
M Mauvaise
_U Indéterminée
_Z Non-géolocalisé

————————————————————————————————————————

QVA - Quartier de veille active d’appartenance de l’équipement

  • le code est composé de 7 caractères

  • IND : l’appartenance à un quartier de veille active est indéterminée

  • HZ : hors zonage : localisation hors d’un quartier de veille active

  • CSZ : Commune sans zonage. La commune n’est pas concernée par les QVA.

Le Quartier de veille active d’appartenance de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

La liste des QVA est accessible sur le site sig.ville.gouv.fr :

https://sig.ville.gouv.fr/page/223/quartiers-de-veille-active-qva

————————————————————————————————————————

REG - Région d’implantation de l’équipement

La région d’implantation de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

La base des régions est accessible sur le site www.insee.fr, dans la rubrique du COG : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Code officiel géographique (COG) :

https://www.insee.fr/fr/information/2560452

Modalité Libellé
01 Guadeloupe
02 Martinique
03 Guyane
04 La Réunion
06 Mayotte
11 Ile-de-France
24 Centre-Val de Loire
27 Bourgogne-Franche-Comté
28 Normandie
32 Hauts-de-France
44 Grand Est
52 Pays de la Loire
53 Bretagne
75 Nouvelle-Aquitaine
76 Occitanie
84 Auvergne-Rhône-Alpes
93 Provence-Alpes-Côte d’Azur
94 Corse

————————————————————————————————————————

RPI - Type de regroupement pédagogique intercommunal

Cette variable concerne uniquement certains équipements scolaires présents dans les catégories C107, C108, C109.

Modalité Libellé
C RPI concentré
D RPI dispersé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

SAISONNIER - Présence d’un équipement à l’ouverture exclusivement saisonnière

Cette variable concerne les équipements sportifs.

Cette variable concerne les équipements dont l’utilisation / l’exploitation n’existe que durant une période de l’année. Si un équipement est utilisé / exploité moins de 6 mois par an, il est considéré comme saisonnier.

Modalité Libellé
0 Absence
1 Présence
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

SDOM - Sous-domaine d’appartenance de l’équipement

Modalité Libellé
A1 Services publics
A2 Services généraux
A3 Services automobiles
A4 Artisanat du bâtiment
A5 Autres services
B1 Grandes surfaces
B2 Commerces alimentaires
B3 Commerces spécialisés non-alimentaires
C1 Enseignement du premier degré
C2 Enseignement du second degré - premier cycle
C3 Enseignement du second degré - second cycle
C4 Enseignement supérieur non-universitaire
C5 Enseignement supérieur universitaire
C6 Formation continue
C7 Autres services de l’éducation
D1 Etablissements et services de santé
D2 Fonctions médicales et paramédicales (à titre libéral)
D3 Autres établissements et services à caractère sanitaire
D4 Action sociale pour personnes âgées
D5 Action sociale pour enfants en bas-âge
D6 Action sociale pour handicapés
D7 Autres services d’action sociale
E1 Infrastructures de transports
F1 Equipements sportifs
F2 Equipements de loisirs
F3 Equipements culturels et socioculturels
G1 Tourisme

————————————————————————————————————————

SECT - Appartenance au secteur public ou privé d’enseignement

Une valeur est renseignée pour tous les équipements du domaine C-ENSEIGNEMENT, soit les catégories C107 à C702.

Modalité Libellé
PR Secteur privé
PU Secteur public
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

SIRET - Numéro SIRET de l’équipement

————————————————————————————————————————

SSTYPHEB - Sous-type d’hébergement

Cette variable distingue les types d’hébergements collectifs.

Elle concerne le type d’équipement G105.

Modalité Libellé
AH Autres hébergements
RT Résidence de tourisme
VV Village vacances
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

STATUT_DIFFUSION - Statut de diffusion Sirene

Cette variable indique le statut de diffusion déclaré dans sirene.fr pour les équipements disposant d’un SIRET connu dans la BPE.

Elle concerne tous les équipements de la source SIRUS (028) et certains équipements dont le SIRET est disponible dans la BPE pour les autres sources.

Présentation du statut de diffusion sur sirene.fr : https://www.sirene.fr/static-resources/htm/Sirene%204-Onglet-Statut%20Diffusion.pdf

Modalité Libellé
O Diffusion totale
P Diffusion partielle
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

TR_DIST_PRECISION - Erreur maximum de positionnement dans la voie ou le lieu-dit

Il s’agit de la distance (en mètres) maximale entre le positionnement réel (inconnu) et le positionnement attribué de manière aléatoire dans une voie ou un lieu-dit, faute d’adressage suffisant.

Modalité Libellé
< 100 Moins de 100 mètres
>= 500 500 mètres ou plus
[100 - 500[ De 100 à moins de 500 mètres
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

TYPE - Type de lieux

Cette variable précise la nature des équipements de la catégorie A128.

Modalité Libellé
ANT Antenne
LF Lieu fixe
MO Mobile
MS Multi-sites
_U Indéterminé
_Z Sans objet

————————————————————————————————————————

TYPEQU - Type d’équipement

Modalité Libellé
A101 POLICE
A104 GENDARMERIE
A105 COUR D’APPEL (CA)
A108 CONSEIL DE PRUD’HOMMES (CPH)
A109 TRIBUNAL DE COMMERCE (TCO)
A120 DRFIP (DIRECTION RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES)
A121 DDFIP (DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES)
A122 RÉSEAU DE PROXIMITÉ PÔLE EMPLOI
A124 MAISON DE JUSTICE ET DU DROIT
A125 ANTENNE DE JUSTICE
A126 CONSEIL DÉPARTEMENTAL D’ACCÈS AU DROIT (CDAD)
A128 IMPLANTATIONS FRANCE SERVICES (IFS)
A129 MAIRIE
A130 BUREAU D’AIDE JURIDICTIONNELLE (BAJ)
A131 TRIBUNAL JUDICIAIRE (TJ)
A132 TRIBUNAL DE PROXIMITÉ (TPRX)
A133 DÉCHÈTERIE
A203 BANQUE, CAISSE D’ÉPARGNE
A205 SERVICES FUNÉRAIRES
A206 BUREAU DE POSTE
A207 RELAIS POSTE
A208 AGENCE POSTALE
A301 RÉPARATION AUTOMOBILE ET DE MATÉRIEL AGRICOLE
A302 CONTRÔLE TECHNIQUE AUTOMOBILE
A303 LOCATION AUTO-UTILITAIRES LÉGERS
A304 ÉCOLE DE CONDUITE
A401 MAÇON
A402 PLÂTRIER PEINTRE
A403 MENUISIER CHARPENTIER SERRURIER
A404 PLOMBIER COUVREUR CHAUFFAGISTE
A405 ÉLECTRICIEN
A406 ENTREPRISE GÉNÉRALE DU BÂTIMENT
A501 COIFFURE
A502 VÉTÉRINAIRE
A503 AGENCE DE TRAVAIL TEMPORAIRE
A504 RESTAURANT- RESTAURATION RAPIDE
A505 AGENCE IMMOBILIÈRE
A506 PRESSING-LAVERIE AUTOMATIQUE
A507 INSTITUT DE BEAUTÉ-ONGLERIE
B103 GRANDE SURFACE DE BRICOLAGE
B104 HYPERMARCHÉ ET GRAND MAGASIN
B105 SUPERMARCHÉ ET MAGASIN MULTI-COMMERCE
B201 SUPÉRETTE
B202 ÉPICERIE
B204 BOUCHERIE CHARCUTERIE
B205 PRODUITS SURGELÉS
B206 POISSONNERIE
B207 BOULANGERIE-PÂTISSERIE
B208 COMMERCE SPÉCIALISÉ EN FRUITS ET LÉGUMES
B209 COMMERCE DE BOISSONS
B210 AUTRES COMMERCES ALIMENTAIRES
B302 MAGASIN DE VÊTEMENTS
B303 MAGASIN D’ÉQUIPEMENTS DU FOYER
B304 MAGASIN DE CHAUSSURES
B306 MAGASIN DE MEUBLES
B307 MAGASIN D’ARTICLES DE SPORTS ET DE LOISIRS
B308 MAGASIN DE REVÊTEMENTS MURS ET SOLS
B309 DROGUERIE QUINCAILLERIE BRICOLAGE
B310 PARFUMERIE-COSMÉTIQUE
B311 HORLOGERIE-BIJOUTERIE
B312 FLEURISTE-JARDINERIE-ANIMALERIE
B313 MAGASIN D’OPTIQUE
B315 MAGASIN DE MATÉRIEL MÉDICAL ET ORTHOPÉDIQUE
B316 STATION-SERVICE
B317 COMMERCE DE TISSUS ET MERCERIE
B318 COMMERCE DE JEUX ET JOUETS
B319 MAROQUINERIE ET ARTICLES DE VOYAGE
B320 COMMERCE DE COMBUSTIBLES DOMESTIQUES
B321 MAGASIN ÉLECTROMÉNAGER, MATÉRIEL AUDIO VIDÉO INFORMATIQUE
B322 MAGASIN DE MATÉRIELS DE TÉLÉCOMMUNICATION
B323 COMMERCE DE BIENS D’OCCASION
B324 LIBRAIRIE
B325 PAPETERIE ET PRESSE
C107 ÉCOLE MATERNELLE
C108 ÉCOLE PRIMAIRE
C109 ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE
C201 COLLÈGE
C301 LYCÉE D’ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET/OU TECHNOLOGIQUE
C302 LYCÉE D’ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL
C303 LYCÉE D’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET/OU PROFESSIONNEL AGRICOLE
C304 SGT SECTION D’ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE
C305 SEP SECTION D’ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL
C401 STS SECTION TECHNICIEN SUPÉRIEUR, CPGE CLASSE PRÉPARATOIRE AUX GRANDES ÉCOLES
C402 FORMATION SANTÉ
C403 FORMATION COMMERCE
C409 AUTRE FORMATION POST BAC NON UNIVERSITAIRE
C501 UFR
C502 INSTITUT UNIVERSITAIRE
C503 ÉCOLE D’INGÉNIEURS
C504 ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL SUPÉRIEUR PRIVÉ
C505 ÉCOLE D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE
C509 AUTRE ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
C601 CENTRE DE FORMATION D’APPRENTIS HORS AGRICULTURE
C602 GRETA
C603 CENTRE DISPENSANT DE LA FORMATION CONTINUE AGRICOLE
C604 FORMATION AUX MÉTIERS DU SPORT
C605 CENTRE DISPENSANT DES FORMATIONS D’APPRENTISSAGE AGRICOLE
C609 AUTRE FORMATION CONTINUE
C701 RÉSIDENCE UNIVERSITAIRE
C702 RESTAURANT UNIVERSITAIRE
D101 ÉTABLISSEMENT SANTÉ COURT SÉJOUR
D102 ÉTABLISSEMENT SANTÉ MOYEN SÉJOUR
D103 ÉTABLISSEMENT SANTÉ LONG SÉJOUR
D104 ÉTABLISSEMENT PSYCHIATRIQUE
D105 CENTRE LUTTE CANCER
D106 URGENCES
D107 MATERNITÉ
D108 CENTRE DE SANTÉ
D109 STRUCTURE PSYCHIATRIQUE EN AMBULATOIRE
D110 CENTRE MÉDECINE PRÉVENTIVE
D111 DIALYSE
D112 HOSPITALISATION À DOMICILE
D113 MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE
D201 MÉDECIN GÉNÉRALISTE
D202 SPÉCIALISTE EN CARDIOLOGIE
D203 SPÉCIALISTE EN DERMATOLOGIE VÉNÉRÉOLOGIE
D206 SPÉCIALISTE EN GASTRO-ENTÉROLOGIE HÉPATOLOGIE
D207 SPÉCIALISTE EN PSYCHIATRIE
D208 SPÉCIALISTE EN OPHTALMOLOGIE
D209 SPÉCIALISTE EN OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
D210 SPÉCIALISTE EN PÉDIATRIE
D211 SPÉCIALISTE EN PNEUMOLOGIE
D212 SPÉCIALISTE EN RADIODIAGNOSTIC ET IMAGERIE MÉDICALE
D213 SPÉCIALISTE EN STOMATOLOGIE
D214 SPÉCIALISTE EN GYNÉCOLOGIE (MÉDICALE ET/OU OBSTÉTRIQUE)
D221 CHIRURGIEN DENTISTE
D231 SAGE-FEMME
D233 MASSEUR KINÉSITHÉRAPEUTE
D235 ORTHOPHONISTE
D236 ORTHOPTISTE
D237 PÉDICURE-PODOLOGUE
D238 AUDIO PROTHÉSISTE
D239 ERGOTHÉRAPEUTE
D240 PSYCHOMOTRICIEN
D242 DIÉTÉTICIEN
D243 PSYCHOLOGUE
D244 INFIRMIER
D302 LABORATOIRE D ANALYSES ET DE BIOLOGIE MÉDICALE
D303 AMBULANCE
D304 TRANSFUSION SANGUINE
D305 ÉTABLISSEMENT THERMAL
D307 PHARMACIE
D401 PERSONNES ÂGÉES : HÉBERGEMENT
D402 PERSONNES ÂGÉES : SOINS À DOMICILE
D403 PERSONNES ÂGÉES : SERVICES D’AIDE
D502 ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE)
D503 LIEUX D’ACCUEIL ENFANT-PARENT (LAEP)
D504 RELAIS PETITE ENFANCE
D505 ACCUEIL DE LOISIR SANS HÉBERGEMENT (ALSH)
D506 CENTRES SOCIAUX
D507 MÉDIATION FAMILIALE
D601 ENFANTS HANDICAPÉS : HÉBERGEMENT
D602 ENFANTS HANDICAPÉS : SERVICES À DOMICILE OU AMBULATOIRES
D603 ADULTES HANDICAPÉS : ACCUEIL/HÉBERGEMENT
D604 ADULTES HANDICAPÉS : SERVICES D’AIDE
D605 TRAVAIL PROTÉGÉ
D606 ADULTES HANDICAPÉS : SERVICES DE SOINS À DOMICILE
D701 PROTECTION DE L’ENFANCE - HÉBERGEMENT
D702 PROTECTION DE L’ENFANCE - ACTION ÉDUCATIVE
D703 CHRS : CENTRE D’HÉBERGEMENT ET DE RÉINSERTION SOCIALE
D704 CENTRE PROVISOIRE D’HÉBERGEMENT
D705 CENTRE ACCUEIL DEMANDEUR D’ASILE
D709 AUTRES ÉTABLISSEMENTS POUR ADULTES ET FAMILLES EN DIFFICULTÉ
E101 TAXI-VTC
E102 AÉROPORT
E107 GARE DE VOYAGEURS D’INTÉRÊT NATIONAL
E108 GARE DE VOYAGEURS D’INTÉRÊT RÉGIONAL
E109 GARE DE VOYAGEURS D’INTÉRÊT LOCAL
F101 BASSIN DE NATATION
F102 BOULODROME
F103 TENNIS
F104 ÉQUIPEMENT DE CYCLISME
F105 DOMAINE SKIABLE
F106 CENTRE ÉQUESTRE
F107 ATHLÉTISME
F108 TERRAIN DE GOLF
F109 PARCOURS SPORTIF/SANTÉ
F110 SPORTS DE GLACE
F111 PLATEAUX ET TERRAINS DE JEUX EXTÉRIEURS
F112 SALLES SPÉCIALISÉES
F113 TERRAINS DE GRANDS JEUX
F114 SALLES DE COMBAT
F116 SALLES NON SPÉCIALISÉES
F117 ROLLER-SKATE-VÉLO BICROSS / VTT OU FREESTYLE
F118 SPORTS NAUTIQUES
F119 BOWLING
F120 SALLES DE REMISE EN FORME
F121 SALLES MULTISPORTS (GYMNASES)
F122 CIRCUIT / PISTE DE SPORTS MÉCANIQUES
F123 MUR ET FRONTON
F124 PAS DE TIR
F125 SITE D’ACTIVITÉS AÉRIENNES
F126 SITE DE MODÉLISME
F201 BAIGNADE AMÉNAGÉE
F202 PORT DE PLAISANCE – MOUILLAGE
F203 BOUCLE DE RANDONNÉE ET PARCOURS DE COURSE D’ORIENTATION
F204 ÉQUIPEMENTS DE SPORTS DE NATURE
F303 CINÉMA
F305 CONSERVATOIRE
F307 BIBLIOTHÈQUE
F312 EXPOSITION ET MEDIATION CULTURELLE
F313 ESPACE REMARQUABLE ET PATRIMOINE
F314 ARCHIVES
F315 ARTS DU SPECTACLE
G101 AGENCE DE VOYAGE
G102 HÔTEL
G103 CAMPING
G104 INFORMATION TOURISTIQUE
G105 AUTRES HÉBERGEMENTS COLLECTIFS TOURISTIQUES (AHCT)

————————————————————————————————————————

TYPVOIE - Type de voie de l’adresse d’implantation de l’équipement

————————————————————————————————————————

UU2020 - Unité urbaine 2020 d’implantation de l’équipement

  • le code est composé de 5 caractères

  • CSZ : Commune sans zonage. La commune n’est pas concernée par les UU2020.

L’unité urbaine d’implantation de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

La base des unités urbaines 2020 est accessible sur le site www.insee.fr, dans la rubrique : Géographie administrative et d’étude > Téléchargement > Zonages d’étude > Base des unités urbaines 2020 :

https://www.insee.fr/fr/information/4802589

————————————————————————————————————————

ZUS - Zone urbaine sensible d’appartenance de l’équipement

  • le code est composé de 7 caractères

  • IND : l’appartenance à une zone urbaine sensible est indéterminée

  • HZ : hors zonage : localisation hors d’une zone urbaine sensible

  • CSZ : Commune sans zonage. La commune n’est pas concernée par les ZUS.

La Zone urbaine sensible d’appartenance de l’équipement est en géographie au 1er janvier du millésime de la BPE considérée.

La liste des ZUS est accessible sur le site sig.ville.gouv.fr :

https://sig.ville.gouv.fr/atlas/ZUS/

————————————————————————————————————————