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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 24 : Produits métallurgiques
- Groupe 24.4 : Métaux précieux et autres métaux non ferreux communs
- Classe 24.46 : Combustibles nucléaires traités
- Categorie 24.46.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires
Sous-categorie 24.46.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)