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- CPF rév. 1, 2003 - Classe 72.21 Édition de logiciels
CPF rév. 1, 2003 - Classe 72.21 Édition de logiciels
K Services immobiliers, de location et aux entreprises
KA Services immobiliers, de location et aux entreprises
72.21 Édition de logiciels
| Cette classe de produits comprend | Cette classe de produits comprend aussi |
|---|---|
| Cette classe de produits ne comprend pas |
|---|
Remarque
On trouve ici des biens qui peuvent faire l'objet d'un enregistrement en douane pour une valeur nulle ou conventionnelle ; ils ne figurent que pour assurer la cohérence avec les statistiques du commerce extérieur. Ces biens représentent la matérialisation d'un service. Le service concerné comprend alors la fourniture de ces biens.
Niveau 6 - Catégories
- 72.21.1 Progiciels
- 72.21.2 Supports de données enregistrés du type utilisé sur les machines de traitement automatique des données
